Lettres clé
DIVERS
+ DE 2 ANS
Le 14/10/2007 à 16h31
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Question d'origine :
Bonjour à tous.
Je recherche les différentes valeurs des lettres clef de la sécurité sociale depuis 1970
A savoir : AMP >> acte médical de pedicure-podologue
C >> consultation du médecin
AMM, AMK, AMC, AMS, >> actes médicaux des masseurs kinésithérapeutes.
Merci pour votre collaboration.
Réponse du Guichet
anonyme
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 16/10/2007 à 09h17
En préambule, toutes nos félicitations : vous venez de poser notre vingt-millième question !
Il n'est pas possible de faire un panorama "historique" des nomenclatures des actes médicaux de 1970 à nos jours. Comme toutes les nomenclatures, celles-ci évoluent rapidement, la dernière remplaçant totalement la précédente. Nous pouvons simplement vous communiquer la nomenclature actuellement en vigueur, ainsi que celles qui l'ont juste précédée, la refonte étant assez récente.
La dernière grande refonte date de 2005, elle a fusionné deux nomenclatures distinctes, la NGAP, nomenclature générale des actes professionnels (tarification des actes de médecine libérale), et le CDAM, catalogue des actes médicaux (actes réalisés lors de l'hospitalisation), en une nomenclature unique : la CCAM, classification commune des actes médicaux. Le CDAM est remplacé depuis le 1er janvier 2004, il avait été instauré en 1985. Il n'est plus disponible en ligne et doutons pouvoir encore retrouver une édition papier.
La NGAP, créée en 1945, peut encore être consultée sur le site du Syndicat National des Infirmières et Infirmiers Libéraux. Elle n'est plus en vigueur depuis le 30 mars 2005, mais
L'une des modifications les plus importantes est de considérer les actes par fonction physiologique et non par spécialité professionnelle :
Le classement de la CCAM correspond à une logique médicale et se fait par grands appareils ou systèmes et non par spécialités.
La CCAM est constituée de 19 chapitres : les 16 premiers chapitres correspondent aux grands appareils ou systèmes ; le chapitre 17 comprend les actes sans précision topographique ; le chapitre 18 regroupe les gestes complémentaires; le chapitre 19 prend en compte les adaptations pour la CCAM transitoire.
Les 17 premiers chapitres sont scindés en deux parties :
-la première concerne les actes diagnostiques rangés par grandes techniques puis par organes,
-la seconde concerne les actes thérapeutiques classés par organes puis par actions.
Elle est en consultation sur le site de l'Assurance Maladie. On y trouve également : La base des médicaments et informations tarifaires, les codes de la table nationale de biologie, et la liste des produits et prestations (implants, prothèses, greffes, appareillage, etc.)
Vous pouvez effectuer une recherche par acte médical ou par code (pou l'instant, la recherche par terme n'est pas possible). Pour chaque code, vous accèderez à une fiche qui précise le coût de l'acte et sa prise en charge.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter ;
- les instructions de codage spécifiques à chaque branche médicale
- Les principes généraux du codage en CCAM
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