soldes versées aux militaires de l'Ancien Régime, de la Révo
CIVILISATION
+ DE 2 ANS
Le 26/01/2012 à 22h45
572 vues
Question d'origine :
Bonjour,
Je cherche des précisons sur l'existence et l'importance des soldes versées aux militaires de l'Ancien Régime, de la Révoliution et de l'Empire en activité et sur les pensions versées aux anciens soldats, surtout aux blessés devenus inaptes au travail, et également aux veuves et enfants des soldats morts à la guerre.
Merci beaucoup.
Réponse du Guichet
bml_civ
- Département : Civilisation
Le 28/01/2012 à 12h43
Votre question portant sur les différentes formes de rémunération des soldats ou de leurs familles sur une période relativement longue, nous orientons principalement nos recherches dans les dictionnaires des époques concernées.
Pour l’Ancien Régime, le dictionnaire de cette période, sous la direction de Lucien Bély, les articles "Pensions de retraite" et "Soldats" nous apportent quelques éléments de réponse, mais ne couvrent pas tous les termes de votre recherche. (la longueur des articles ne nous permet pas de les reproduire ici)
Pour la période révolutionnaire, le code des pensions du 1er octobre 1790 sur Gallica
Concernant l’Empire, trois articles très précis issus du Dictionnaire de la Grande Armée, par Alain Pigeard
Solde
La solde est la principale dépense de l’armée ; on en distingue plusieurs sortes : celle de paix ou de station ; celle de route (comprenant le supplément d’étape) ; celle de guerre ; celle de non-activité (ou demi-solde) ; celle de réforme (pour les officiers dont les services sont momentanément inutiles) ; celle de retraite (récompense des services rendus, accordée à l’ancienneté) et celle de présence qui se paye aux hommes présents sous les drapeaux. (cet article donne le détail des sommes perçues par les soldats selon leurs grades).
Pension
Les lois des 22 aout et 14 décembre 1790 ont institué le droit à une retraite à 50 ans d’âge et après 30 ans de service. Elle doit être au départ du 1/4 du traitement et être augmentée de 1/20 par campagne effectuée. Cette loi va être modifiée par le décret du 28 fructidor an VII (14 septembre 1799), qui précise un tarif et prévoit un minimum et un maximum d’ancienneté ; les blessures et les infirmités sont également alors prises en compte. A noter que l’arrêté du 27 messidor an XI (16 juillet 1803) prévoit une retenue de 2 à 5% sur les pensions des hommes accueillis à l’hôtel des Invalides. Le système des retraites et pension restera imparfait sous l’Empire.
Veuve
La constitution de l’an VIII (22 frimaire, article 86) consacre le grand principe de morale et d’humanité, selon lequel les veuves d’officiers ont droit à une pension. Ainsi la loi du 8 floréal an XI (28 avril 1803) porte la quotité des pensions au quart du maximum de la solde de retraite du mari pour les veuves d’officiers, et au tiers pour les veuves de sous-officiers et soldats.[…]
D’autre part, André Corvisier dans l’Histoire militaire de la France en 4 volumes, dresse un portrait de l’Armée française des origines à nos jours avec de nombreux détails sur son administration. Dans le tome 2, page 52 : "pensionnés et invalides" : Pour les officiers, la pension n’était pas toujours consécutive à la retraite. Nombre d’entre eux ont en effet cumulé avec leurs appointements le produit de grâces royales, parfois dès le début de leur carrière, quand ils bénéficiaient de la réversion de tout ou partie d’une pension accordée à un parent, après la mort de ce dernier. Les gratifications et pensions de ce genre pouvaient être imputées aussi bien sur le budget de la Guerre que sur ceux de la Maison du Roi […]
Les pensions de retraite et d’invalidité n’ont été institutionnalisées que par Choiseul en 1762 et 1764. L’allocation était assez faible : 54 livres/an pour le fantassin et 72 pour le bas-officier. Encore, à moins d’être grièvement blessé, fallait-il avoir servi 24 ans pour être admis à toucher cette solde, et 16 ans pour la demi-solde ; les pensionnés recevaient aussi un uniforme renouvelable tous les 8 ans.
Vous pouvez consulter le tome 1 pour la période antérieure à 1715.
Enfin, nous vous recommandons la consultation du Dictionnaire de l’Armée de Terre, par le Général Bardin : il présente l’avantage de dresser un historique des termes employés pour les périodes de votre question, et contient de nombreux détails. Vous pouvez consulter les articles "Pension de retraite", "Solde", "veuves"…
La bibliothèque possède cet ouvrage ; il est également disponible en ligne sur Gallica :
Pension : partie 14, p.4368
Solde : partie 16, p.4899
Veuve : partie 17, p. 5201
D’autres pistes :
*Les pensions militaires / Robert Salomon
*Discours sur les pensions militaires, prononcé par M. le Baron de Wimpffen, député de Caen, dans la séance du jeudi matin 31 décembre 1789
*Etablissement d'une masse de retraites pour les bas officiers et soldats, et de pensions pour leurs veuves et leurs enfants / par M. Millin de Grandmaison, commissaire ordonnateur des guerres
*Les Anciens soldats dans la société française au XVIIIe siècle / Jean-Pierre Bois
Pour l’Ancien Régime, le dictionnaire de cette période, sous la direction de Lucien Bély, les articles "Pensions de retraite" et "Soldats" nous apportent quelques éléments de réponse, mais ne couvrent pas tous les termes de votre recherche. (la longueur des articles ne nous permet pas de les reproduire ici)
Pour la période révolutionnaire, le code des pensions du 1er octobre 1790 sur Gallica
Concernant l’Empire, trois articles très précis issus du Dictionnaire de la Grande Armée, par Alain Pigeard
La solde est la principale dépense de l’armée ; on en distingue plusieurs sortes : celle de paix ou de station ; celle de route (comprenant le supplément d’étape) ; celle de guerre ; celle de non-activité (ou demi-solde) ; celle de réforme (pour les officiers dont les services sont momentanément inutiles) ; celle de retraite (récompense des services rendus, accordée à l’ancienneté) et celle de présence qui se paye aux hommes présents sous les drapeaux. (cet article donne le détail des sommes perçues par les soldats selon leurs grades).
Les lois des 22 aout et 14 décembre 1790 ont institué le droit à une retraite à 50 ans d’âge et après 30 ans de service. Elle doit être au départ du 1/4 du traitement et être augmentée de 1/20 par campagne effectuée. Cette loi va être modifiée par le décret du 28 fructidor an VII (14 septembre 1799), qui précise un tarif et prévoit un minimum et un maximum d’ancienneté ; les blessures et les infirmités sont également alors prises en compte. A noter que l’arrêté du 27 messidor an XI (16 juillet 1803) prévoit une retenue de 2 à 5% sur les pensions des hommes accueillis à l’hôtel des Invalides. Le système des retraites et pension restera imparfait sous l’Empire.
La constitution de l’an VIII (22 frimaire, article 86) consacre le grand principe de morale et d’humanité, selon lequel les veuves d’officiers ont droit à une pension. Ainsi la loi du 8 floréal an XI (28 avril 1803) porte la quotité des pensions au quart du maximum de la solde de retraite du mari pour les veuves d’officiers, et au tiers pour les veuves de sous-officiers et soldats.[…]
D’autre part, André Corvisier dans l’Histoire militaire de la France en 4 volumes, dresse un portrait de l’Armée française des origines à nos jours avec de nombreux détails sur son administration. Dans le tome 2, page 52 : "pensionnés et invalides" : Pour les officiers, la pension n’était pas toujours consécutive à la retraite. Nombre d’entre eux ont en effet cumulé avec leurs appointements le produit de grâces royales, parfois dès le début de leur carrière, quand ils bénéficiaient de la réversion de tout ou partie d’une pension accordée à un parent, après la mort de ce dernier. Les gratifications et pensions de ce genre pouvaient être imputées aussi bien sur le budget de la Guerre que sur ceux de la Maison du Roi […]
Les pensions de retraite et d’invalidité n’ont été institutionnalisées que par Choiseul en 1762 et 1764. L’allocation était assez faible : 54 livres/an pour le fantassin et 72 pour le bas-officier. Encore, à moins d’être grièvement blessé, fallait-il avoir servi 24 ans pour être admis à toucher cette solde, et 16 ans pour la demi-solde ; les pensionnés recevaient aussi un uniforme renouvelable tous les 8 ans.
Vous pouvez consulter le tome 1 pour la période antérieure à 1715.
Enfin, nous vous recommandons la consultation du Dictionnaire de l’Armée de Terre, par le Général Bardin : il présente l’avantage de dresser un historique des termes employés pour les périodes de votre question, et contient de nombreux détails. Vous pouvez consulter les articles "Pension de retraite", "Solde", "veuves"…
La bibliothèque possède cet ouvrage ; il est également disponible en ligne sur Gallica :
Pension : partie 14, p.4368
Solde : partie 16, p.4899
Veuve : partie 17, p. 5201
D’autres pistes :
*Les pensions militaires / Robert Salomon
*Discours sur les pensions militaires, prononcé par M. le Baron de Wimpffen, député de Caen, dans la séance du jeudi matin 31 décembre 1789
*Etablissement d'une masse de retraites pour les bas officiers et soldats, et de pensions pour leurs veuves et leurs enfants / par M. Millin de Grandmaison, commissaire ordonnateur des guerres
*Les Anciens soldats dans la société française au XVIIIe siècle / Jean-Pierre Bois
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