Question d'origine :
Bonsoir,
J'aurais besoin de savoir s'il est possible pour une bibliothèque de créer une exposition en utilisant des extraits de livres qu'elle possède? En particulier les images : je pense aux "Fabriques d'images" offertes par les éditions Delcourt, des recueils d'illustrations.
Peut on les reproduire et les exposer dans la bibliothèque? (avec bien sur mention de l'artiste, de l'oeuvre...etc.)
Merci
Réponse du Guichet
gds_ah
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 04/02/2013 à 12h38
Bonjour,
Nous souhaitons indiquer, en premier lieu, que le Guichet du savoir n’a pas pour vocation de traiter les questions de bibliothéconomie. En effet, un site plus spécialisé, celui le l’Enssib, est doté d’un service de questions-réponses, qui sera plus à même de répondre précisément à vos interrogations. Toutefois, nous pouvons vous suggérer quelques pistes en guise de préambule.
Votre questionnement relève du droit d’auteur en bibliothèque.
Le BBF a publié nombre d’articles à ce sujet. Ils sont consultables en ligne à partir du site de l’Enssib. En voici, un en lien avec votre thématique : « Le droit d'auteur et les bibliothèques », BBF, 2000, n° 6, p. 127-128 : L’article expose notamment l’impact du droit d’auteur sur les activités des bibliothèques. Il mentionne le livre intitulé "le droit d'auteur et les bibliothèques", qui représente la « meilleure synthèse sur le sujet ».
Autres références, articles du BBF à ce sujet :
Pfister, Laurent, Mort et transfiguration du droit d'auteur ?, BBF, 2006, n° 5, p. 5-13
Masseron, Philippe, « Droit de copie et bibliothèques », BBF, 2011, n° 3, p. 69-70
Masse, Isabelle, « Droit d'auteur, photocopillage, numérisation » , BBF, 1994, n° 4, p. 103-105
Bertrand, Anne-Marie, « Droit d'auteur : où en est-on ? », BBF, 2004, n° 4, p. 126-127
Bérato, Philippe, « Droit d'auteur, loi Dadvsi », BBF, 2006, n° 5, p. 83-84
Question posée à l’Enssib :
Une question similaire avait déjà été posée à l’Enssib, mais au sujet des documents sonores. La lecture de la réponse serait utile :
Ma question concerne le respect des droits d'auteur en bibliothèque concernant les documents sonores (cd audio principalement) : si j'ai bien compris, la bibliothèque doit donner une rémunération à la SACEM pour la consultation sur place et pour la diffusion de musique dans les locaux de la bibliothèque (lors d'animation par exemple).
INPI :
Vous pouvez également consulter le document de l’INPI, attaché à ce message : il explique clairement les notions de droits d’auteur.
Nous souhaitons indiquer, en premier lieu, que le Guichet du savoir n’a pas pour vocation de traiter les questions de bibliothéconomie. En effet, un site plus spécialisé, celui le l’Enssib, est doté d’un service de questions-réponses, qui sera plus à même de répondre précisément à vos interrogations. Toutefois, nous pouvons vous suggérer quelques pistes en guise de préambule.
Votre questionnement relève du droit d’auteur en bibliothèque.
Le BBF a publié nombre d’articles à ce sujet. Ils sont consultables en ligne à partir du site de l’Enssib. En voici, un en lien avec votre thématique : « Le droit d'auteur et les bibliothèques », BBF, 2000, n° 6, p. 127-128 : L’article expose notamment l’impact du droit d’auteur sur les activités des bibliothèques. Il mentionne le livre intitulé "le droit d'auteur et les bibliothèques", qui représente la « meilleure synthèse sur le sujet ».
Pfister, Laurent, Mort et transfiguration du droit d'auteur ?, BBF, 2006, n° 5, p. 5-13
Masseron, Philippe, « Droit de copie et bibliothèques », BBF, 2011, n° 3, p. 69-70
Masse, Isabelle, « Droit d'auteur, photocopillage, numérisation » , BBF, 1994, n° 4, p. 103-105
Bertrand, Anne-Marie, « Droit d'auteur : où en est-on ? », BBF, 2004, n° 4, p. 126-127
Bérato, Philippe, « Droit d'auteur, loi Dadvsi », BBF, 2006, n° 5, p. 83-84
Une question similaire avait déjà été posée à l’Enssib, mais au sujet des documents sonores. La lecture de la réponse serait utile :
Ma question concerne le respect des droits d'auteur en bibliothèque concernant les documents sonores (cd audio principalement) : si j'ai bien compris, la bibliothèque doit donner une rémunération à la SACEM pour la consultation sur place et pour la diffusion de musique dans les locaux de la bibliothèque (lors d'animation par exemple).
Vous pouvez également consulter le document de l’INPI, attaché à ce message : il explique clairement les notions de droits d’auteur.
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