Cigarette électronique, réglementations ?
DIVERS
+ DE 2 ANS
Le 17/10/2013 à 17h34
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Question d'origine :
Bonjour,
je vous pose cette question par curiosité.
Je vois de plus en plus de monde qui utilise des cigarettes électroniques, y compris dans le métro et même dans les couloirs de mon lycée.
J'aimerais savoir si cela est légal dans ces lieux publics, si il existe des réglementations l'interdisant, si les mineurs y ont le droit et si il y a des risques pour les "fumeurs passifs".
Merci !
Réponse du Guichet
gds_et
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 18/10/2013 à 13h11
Bonjour,
Le Guichet du Savoir ayant déjà répondu à plusieurs questions sur la cigarette électronique, nous vous invitons à les consulter (sachant que la situation évolue dans le temps, la première réponse est la plus récente, la dernière la plus ancienne) :
Cigarette électronique
Cigarette électronique
réglementation cigarette électronique
Si à ce jour la cigarette électronique est toujours autorisée dans les lieux publics, cela risque de ne pas durer :
Prévenir plutôt que guérir, une fois de plus le principe de précaution semble s'imposer dans la future législation qui va encadrer le développement exponentiel en France de la cigarette électronique. Coincé entre un rapport de l'OMS qui déconseille l'utilisation de ces «systèmes électroniques de délivrance de nicotine» et la pression de fabricants de plus en plus nombreux, le ministère de la Santé et des Affaires sociales doit gérer au plus vite un vide juridique sérieux.
Après l'interdiction de la vente aux mineurs intégrée à la loi sur la consommation en juin, la ministre Marisol Touraine est sur le point de signer dans les tous prochains jours une circulaire qui interdira toute forme de publicités autour de la «e-cigarette». Quant à l'interdiction de «vapoter» dans les lieux publics et notamment les transports en commun, le cadre législatif se dessine mais est pour l'instant suspendu à un avis consultatif du Conseil d'Etat qui devrait intervenir selon le ministère «d'ici la fin du mois».
Source : Le Parisien.
A ce jour les effets sur la santé du « vapotage passif » n’ont pas encore fait l’objet d’études suffisantes pour être mesurés de façon satisfaisante. Si certaines entreprises acceptent que leurs employés vapotent dans leurs bureaux, l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité) préconise l’interdiction par mesure de précaution.
source : Wikipedia
Pour aller plus loin :
Cigarette électronique : les vapoteurs commencent à être bannis des transports en commun, RTL.
Le point sur la cigarette électronique, service-public.fr.
Le Guichet du Savoir ayant déjà répondu à plusieurs questions sur la cigarette électronique, nous vous invitons à les consulter (sachant que la situation évolue dans le temps, la première réponse est la plus récente, la dernière la plus ancienne) :
Cigarette électronique
Cigarette électronique
réglementation cigarette électronique
Si à ce jour la cigarette électronique est toujours autorisée dans les lieux publics, cela risque de ne pas durer :
Prévenir plutôt que guérir, une fois de plus le principe de précaution semble s'imposer dans la future législation qui va encadrer le développement exponentiel en France de la cigarette électronique. Coincé entre un rapport de l'OMS qui déconseille l'utilisation de ces «systèmes électroniques de délivrance de nicotine» et la pression de fabricants de plus en plus nombreux, le ministère de la Santé et des Affaires sociales doit gérer au plus vite un vide juridique sérieux.
Après l'interdiction de la vente aux mineurs intégrée à la loi sur la consommation en juin, la ministre Marisol Touraine est sur le point de signer dans les tous prochains jours une circulaire qui interdira toute forme de publicités autour de la «e-cigarette». Quant à l'interdiction de «vapoter» dans les lieux publics et notamment les transports en commun, le cadre législatif se dessine mais est pour l'instant suspendu à un avis consultatif du Conseil d'Etat qui devrait intervenir selon le ministère «d'ici la fin du mois».
Source : Le Parisien.
A ce jour les effets sur la santé du « vapotage passif » n’ont pas encore fait l’objet d’études suffisantes pour être mesurés de façon satisfaisante. Si certaines entreprises acceptent que leurs employés vapotent dans leurs bureaux, l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité) préconise l’interdiction par mesure de précaution.
source : Wikipedia
Cigarette électronique : les vapoteurs commencent à être bannis des transports en commun, RTL.
Le point sur la cigarette électronique, service-public.fr.
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