Question d'origine :
Bonsoir,
Je cherche à connaître le contenu des notices 104, 104bis et 165 consacrées à Edme Le Gas dans le tome I (règne de Henri III) de cette publication :
François Dumont. Inventaire des arrêts du Conseil privé : règnes de Henri III et de Henri IV. Paris, Ed. du CNRS, 1971-1978
Je vous remercie de votre attention.
Bien cordialement,
Dominique Druhen
Réponse du Guichet
gds_se
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 01/07/2016 à 13h25
Bonjour
La bibliothèque municipale de Lyon possède un exemplaire de l’Inventaire des arrêts du Conseil privé : règnes de Henri III et de Henri IV de François Dumont.
Voici le contenu des notices que vous cherchez :
1579, 18 septembre. – Paris
104. - Arrêt ordonnant que le procès qui oppose Edme Le Gas, contrôleur ordinaire et provincial de l’artillerie en Champagne et Brie, Denis Le Gras ; garde de l’artillerie de la même province, et Guillemette Trumeau, veuve de Denis Clerey, garde de la même artillerie, d’une part, et le maire et les échevins de Troyes, d’autre part, sera vu et visité aux fins d’avis par les maîtres des requêtes ordinaires de l’Hôtel.
Ms. fr. 18157, fol. 23, n°1
104 bis. – 1579, 24 septembre. Paris. – Avis des maîtres des requêtes proposant le renvoi devant les généraux des aides à Paris, pour y être jugé, du procès intenté par le maire et les échevins de Troyes à Edme Le Gas, contrôleur ordinaire de l’artillerie, Denis le Gras, garde provincial et « munitionnaire d’icelle artillerie » et Guillemette Trumeau, veuve de Denis Cléry, ci-devant commis à la garde des « munitions et bastons » de ladite artillerie en la province de Champagne et Brie, à propos de l’imposition sur le bailliage de Troyes de 38 850 l. sur tous les habitants, privilégiés comme non privilégiés. (V⁴ 4).
1579, 25 septembre. – Paris
165. – Arrêt renvoyant à la cour des aides de Paris le procès qui oppose les maire et échevins de Troyes, d’une part, et Edme Le Gas, contrôleur de l’artillerie en Champagne, Denis Le Gras, garde principal et munitionnaire de l’artillerie, et Guillemette Trumeau, d’autre part.
V⁶ 1221, n°3 (11)
Bonne journée
La bibliothèque municipale de Lyon possède un exemplaire de l’Inventaire des arrêts du Conseil privé : règnes de Henri III et de Henri IV de François Dumont.
Voici le contenu des notices que vous cherchez :
104. - Arrêt ordonnant que le procès qui oppose Edme Le Gas, contrôleur ordinaire et provincial de l’artillerie en Champagne et Brie, Denis Le Gras ; garde de l’artillerie de la même province, et Guillemette Trumeau, veuve de Denis Clerey, garde de la même artillerie, d’une part, et le maire et les échevins de Troyes, d’autre part, sera vu et visité aux fins d’avis par les maîtres des requêtes ordinaires de l’Hôtel.
Ms. fr. 18157, fol. 23, n°1
104 bis. – 1579, 24 septembre. Paris. – Avis des maîtres des requêtes proposant le renvoi devant les généraux des aides à Paris, pour y être jugé, du procès intenté par le maire et les échevins de Troyes à Edme Le Gas, contrôleur ordinaire de l’artillerie, Denis le Gras, garde provincial et « munitionnaire d’icelle artillerie » et Guillemette Trumeau, veuve de Denis Cléry, ci-devant commis à la garde des « munitions et bastons » de ladite artillerie en la province de Champagne et Brie, à propos de l’imposition sur le bailliage de Troyes de 38 850 l. sur tous les habitants, privilégiés comme non privilégiés. (V⁴ 4).
165. – Arrêt renvoyant à la cour des aides de Paris le procès qui oppose les maire et échevins de Troyes, d’une part, et Edme Le Gas, contrôleur de l’artillerie en Champagne, Denis Le Gras, garde principal et munitionnaire de l’artillerie, et Guillemette Trumeau, d’autre part.
V⁶ 1221, n°3 (11)
Bonne journée
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