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4830 résultats droits

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Melonette

... les «melonettes». Ce nom était tout aussi impopulaire auprès des importateurs américains, car les melons et les baies étaient soumis à des droits de douane élevés. En juin 1959, Jack Turner suggéra le nom de kiwi lors d'une réunion de gestion des Turners and Growers à Auckland afin de rappeler ...

par gds_db, le 18/10/2018

Licenciements

... - Démission, départ négocié, licenciement, retraite, sanctions : concrètement que dois-je faire ? : employeur et salarié : quels sont vos droits et vos devoirs ? Guy Lautier, Didier Schneider - Performants... et licenciés : enquête sur la banalisation des licenciements , Mélanie Guyonvarc'h ...

par gds_et, le 17/10/2018

Comment bien se servir de Gallica ?

... - Editeur - ISBN : la recherche par le critère ISBN permet de chercher un ouvrage par son ISBN. Elle concerne exclusivement les documents sous-droits - Notice : la recherche par le critère « Notice » permet de chercher simultanément dans tous les champs de la notice bibliographique, (auteur, ...

par gds_et, le 15/10/2018

RETRAITES EN FRANCE.

... 2017. Le nombre de retraités a augmenté de 0,8 % par rapport à la situation du 31 décembre 2016. Les femmes représentent 55,5 % des effectifs. Les droits directs représentent 95 % de l’ensemble : 81 % sont servis seuls et 14 % sont servis avec un droit dérivé (retraites de réversion). source : ...

par gds_db, le 12/10/2018

arbre classé

... ou à des plantations de remplacement ». Pour compléter ces premières informations, nous vous laissons parcourir le document pdf portant sur Les droits de l’arbre. Aide- mémoire des textes juridiques . En guise de conclusion le site arbres.org propose une carte de France où sont repérés les arbres ...

par gds_alc, le 09/10/2018

définition de la "voie de fait"

... une personne, lorsque cette violence n'est pas qualifiée de blessure. La voie de fait en droit civil est un comportement allant à l'encontre de droits personnels, ou de dispositions législatives ou réglementaires. » Source : droit-finances.commentcamarche.com « Voie de fait • 1 Exaction ; comportement ...

par gds_et, le 08/10/2018

définition identité spatiale

Bonjour, Pour des raisons de droits d'auteur, nous ne pourrons vous retranscrire la définition complète de l' Identité spatiale . En voici les premières lignes : " L’identité spatiale exprime une logique de séparation, de classification, ...

par gds_db, le 05/10/2018

article 8-30 du code civil français de 1951

Bonjour, L’ article 8 du Code Civil stipule que « Tout Français jouira des droits civils ». Nous avons consulté une édition de 1955 du Code Civil où nous trouvons les précisions suivantes : « Art. 8. (L. 26 juin 1889.) Tout Français jouira des droits civils. ...

par gds_et, le 05/10/2018

Achat d'un terrain par des boursiers

Réponse du département Société : Nos compétences de bibliothécaires ne nous permettent pas de répondre avec précision à votre question sur vos droits sociaux car ils correspondent à votre cas particulier. Nous vous orientons vers des sites officiels et compétents pour vous informer ou poser votre ...

par bml_soc, le 05/10/2018

VOIR EN REPLAY UNE EMISSION

Bonjour,Je cherche à voir en replay une émission de France 3 du 21.03.18 : documentaire et débat : "un silence de cathedrale"France 3 m'a répondu ce jour qu'ils n'avaient plus les droits.Merci pour vos conseilsCordialementAgnes

par FAUSTO, le 04/10/2018

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