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4275 résultats ministère

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entrer à l'Allemagne pour une visite touristique

... la préfecture dans les 3 mois suivant leur arrivée en France. » Source : Les visas de court séjour « Schengen » - La réglementation européenne / Ministère de l’Intérieur Pour vous rendre facilement en Allemagne depuis la France, voici les départements français limitrophes de l’Allemagne : • Haut-Rhin ...

par gds_se, le 29/03/2017

Décret de naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_alc, le 29/03/2017

Anciens combattants de la 2eme Guerre mondiale

... de séjour en France, • ni pour l'acquisition de la nationalité française (sauf exceptions pour l'orphelin du militaire décédé, sur proposition du ministère de la défense). À savoir : à la différence de ses enfants, l'ancien combattant de l'armée française peut bénéficier automatiquement d'une ...

par gds_et, le 29/03/2017

Option LSF au BAC : anciens sujets

... » Source : Baccalauréat générale et technologique : définition de l’épreuve facultative de langue des signes française (LSF) / Bulletin officiel – Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Cette note nous explique également le déroulé d’une épreuve LSF : « La présente note de service ...

par gds_se, le 29/03/2017

Photos scolaires

Bonjour, Les coordonnées de ces deux écoles peuvent être retrouvées dans l’annuaire du site du ministère de l’éducation : École primaire privée St Nicolas 4 place de l'église 35320 Le Sel-de-Bretagne Tél. 02 99 44 66 63 École élémentaire privée Jeanne d'Arc 13 place de ...

par gds_et, le 27/03/2017

decret de naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_db, le 27/03/2017

Recherche de déclaration

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_db, le 27/03/2017

Demande d'aide

Salut monsieur/madame je me suis adresser au (ministère de l'emploi du travail de le cohésion sociale sous-directeur des naturalisation ,93 bis rue de la commune 44404 Rezé) en avril 2016 pour m'informer sur le décret impérial de mon arrière arrière ...

par oulaceb, le 27/03/2017

demande décret

... française : les registres concernant les recrues ne disposant pas du statut de citoyen français sont conservés par le Service historique du ministère de la Défense. Sont actuellement en ligne (août 2015) : Attention : conformément aux recommandations de la CNIL seuls les registres antérieurs ...

par gds_se, le 25/03/2017

mi temps therapeutique

... du département société : Bonjour, L’INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) est une direction générale rattachée au ministère de l'Économie et des Finances, tout comme la DGFIP (Direction générale des Finances publiques) et la Caisse des dépôts. Comme il expliqué ...

par bml_soc, le 25/03/2017

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