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4614 résultats droits

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william blake

... je pourrai la trouver. Par ailleurs, j'aimerais connaître la réglementation en matière d'utilisation de ce type de visuel. Y a-t-il des droits? des crédits à citer? Je précise que le mémoire n'est pas destiné à être publié. Merci d'avance de votre aide.

par carolinemaire, le 24/08/2006

william blake

... Editions de L’Herne, dans la collection Essais et philosophie. Ce livre est conservé à la Bibliothèque Municipale de Lyon. En ce qui concerne les droits de reproduction de la gravure, il est toujours obligatoire de demander l’autorisation à l’éditeur, même pour une illustration de thèse non destinée ...

par bml_art, le 25/08/2006

web 3.0/web sémantique/web de données: on s'y perd!

... entreprises sur les mêmes produits. Si quelqu'un cherche des photos sur un sujet et qu'il a besoin de récupérer le nom du photographe, les droits à payer, la définition de l'image etc., il accédera en une seule recherche aux photos et à ces informations, alors qu'avec le Web actuel il doit ...

par gds_db, le 19/10/2012

we were here

Réponse du département Arts et Loisirs Nous avons acquis les droits du documentaire We where here de David Weissman et Bill Weber (2011-1h30 - U.S.A.) pour une projection unique à la Bibliothèque municipale de Lyon dans le cadre du partenariat entre Le ...

par bml_art, le 01/02/2013

wc public pour personnes à mobilité réduite

... la mise en accessibilité du cadre de vie (établissements recevant du public, transports conventionnels) d'ici 2015. Cette loi « pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées », a été promulguée sous le gouvernement Raffarin. Elle a pour ambition ...

par bml_soc, le 27/08/2013

wallis et importation

... Wallis et Futuna la règlementation douanière pour ce territoire, en voici un extrait : Les importations des objets non meublants sont exonérées de droits et taxes (biens personnels de plus de 6 mois). Les moyens de transports terrestres ou maritimes (voitures, motos, bateaux) sont soumis à une ...

par gds_cdp, le 14/10/2005

voyage organisé pour collègiens

... particulier la substitution de la responsabilité civile de l'Etat en cas de poursuites pénales (indemnisation des victimes ou de leur ayants droits par l'Etat), il n'en demeure pas moins que les règles du code pénal s'appliquent à lui comme à tout autre citoyen. [...] Ceux-ci ...

par gds_cdp, le 23/05/2007

voyage en espagne

... n’importe quelle activité professionnelle, en tant que salarié ou indépendant, sans devoir solliciter un permis de travail et en ayant les mêmes droits que les nationaux espagnols quant au salaire, aux conditions de travail, à l’accès au logement, à la formation professionnelle, à la sécurité ...

par gds_cdp, le 04/06/2007

voyage en corse

... séjour a été modifié Si, après le départ, il s’avère qu’une des prestations ne pourra pas être rendue comme le prévoyait le contrat, vous avez des droits. Ils dépendront de l’importance de la modification (article R. 211-9 du code du tourisme). • La prestation supprimée correspond à « une part ...

par gds_et, le 12/07/2017

Voyage en avion en Nouvelle-Calédonie

... les moyens de paiement, le régime des bordereaux de détaxe), mais aussi des différences, par exemple pour les quantités admises en franchise de droits et taxes, ainsi que pour les seuils de valeur. Pour tout renseignement complémentaire concernant la réglementation applicable dans les DOM-TOM, ...

par gds_bp, le 18/07/2011

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