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5057 résultats droits

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voisinage

... de l'article en question qui spécifie les différentes modalités du stationnement interdit et dangereux. Pour plus d'informations sur vos droits, nous vous invitons à consulter les dispositions générales de stationnement du code de la route , les dispositions relatives aux zones de stationnement ...

par bml_soc, le 18/09/2017

VOIR EN REPLAY UNE EMISSION

Bonjour,Je cherche à voir en replay une émission de France 3 du 21.03.18 : documentaire et débat : "un silence de cathedrale"France 3 m'a répondu ce jour qu'ils n'avaient plus les droits.Merci pour vos conseilsCordialementAgnes

par FAUSTO, le 04/10/2018

Voir Championnats du monde de gymnastique artistique 2014

Bonjour, Cet évènement n'est effectivement pas couvert en direct dans le monde entier. Certaines chaînes détiennent des droits de diffusion. Ces diffusions sont donc restreintes selon le pays de résidence des utilisateurs. Les internautes résidant ailleurs que dans le territoire autorisé ...

par gds_db, le 09/10/2014

Voieries privées

... La décision de l'autorité administrative portant transfert vaut classement dans le domaine public et éteint, par elle-même et à sa date, tous droits réels et personnels existant sur les biens transférés. Cette décision est prise par délibération du conseil municipal. Si un propriétaire intéressé ...

par bml_soc, le 17/03/2006

Vocabulaire médiéval et primatiale de Lyon

... de Lyon AU MOYEN AGE : 1) A quelle époque remonte ce statut ? 2) Quels en sont les textes officiels (bulles pontificales, etc.) ? 3) Quels droits cela confère-t-il à l'archevêque de Lyon ? 4) Ce statut a-t-il été contesté par d'autres archevêchés (celui de Paris ou de Rouen par ...

par saint ouen, le 24/05/2005

vocabulaire histoire ancien régime

... canonique et bénéficiale Quelques définitions pour : * fief : - Le grand vocabulaire françois, Volume 10 - Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques * emphytéose : - Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques - Repertoire universel ...

par gds_db, le 29/03/2019

vocabulaire français

... ) Citoyenneté mondiale : Se nomment citoyens du monde certaines personnes estimant que les habitants de la Terre forment un peuple commun avec des droits et devoirs communs, en dehors des clivages nationaux, et placent l'intérêt de cet ensemble humain au-dessus des intérêts nationaux. ( wikipedia ...

par gds_bp, le 22/10/2010

vocabulaire d'entreprise

... dans l’entreprise pendant une longue période. Il s’agit ainsi des terrains et des constructions, du matériel (machines, mobilier, etc…), des droits (fonds de commerce, brevets, licences,etc…). Ces biens matériels ou immatériels, figurent à l’actif pour un montant qui correspond à leur coût ...

par bml_soc, le 23/11/2005

Vocabulaire

... l’expression accueil familial permanent tend à remplacer celui de placement familial . L’usage du mot accueil veut en effet promouvoir les droits et le respect de la personne concernée par la mesure, celui du mot permanent opère une distinction avec l’accueil familial de jour qui correspond ...

par gds_et, le 07/05/2019

Vivre sans travailler

... - louer un appartement - bois et forêts - panneaux publicitaires - parts sociales - objets d’art - électricité - actions - antenne téléphonique - droits d’auteurs - chevaux - vin - photographie - sous-location - blog - tester des produits […] Toutes ces solutions induisent cependant de disposer ...

par gds_ctp, le 14/01/2016

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