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4614 résultats droits

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Voir Championnats du monde de gymnastique artistique 2014

Bonjour, Cet évènement n'est effectivement pas couvert en direct dans le monde entier. Certaines chaînes détiennent des droits de diffusion. Ces diffusions sont donc restreintes selon le pays de résidence des utilisateurs. Les internautes résidant ailleurs que dans le territoire autorisé ...

par gds_db, le 09/10/2014

Voieries privées

... La décision de l'autorité administrative portant transfert vaut classement dans le domaine public et éteint, par elle-même et à sa date, tous droits réels et personnels existant sur les biens transférés. Cette décision est prise par délibération du conseil municipal. Si un propriétaire intéressé ...

par bml_soc, le 17/03/2006

Vocabulaire médiéval et primatiale de Lyon

... de Lyon AU MOYEN AGE : 1) A quelle époque remonte ce statut ? 2) Quels en sont les textes officiels (bulles pontificales, etc.) ? 3) Quels droits cela confère-t-il à l'archevêque de Lyon ? 4) Ce statut a-t-il été contesté par d'autres archevêchés (celui de Paris ou de Rouen par ...

par saint ouen, le 24/05/2005

vocabulaire français

... ) Citoyenneté mondiale : Se nomment citoyens du monde certaines personnes estimant que les habitants de la Terre forment un peuple commun avec des droits et devoirs communs, en dehors des clivages nationaux, et placent l'intérêt de cet ensemble humain au-dessus des intérêts nationaux. ( wikipedia ...

par gds_bp, le 22/10/2010

vocabulaire d'entreprise

... dans l’entreprise pendant une longue période. Il s’agit ainsi des terrains et des constructions, du matériel (machines, mobilier, etc…), des droits (fonds de commerce, brevets, licences,etc…). Ces biens matériels ou immatériels, figurent à l’actif pour un montant qui correspond à leur coût ...

par bml_soc, le 23/11/2005

Vivre sans travailler

... - louer un appartement - bois et forêts - panneaux publicitaires - parts sociales - objets d’art - électricité - actions - antenne téléphonique - droits d’auteurs - chevaux - vin - photographie - sous-location - blog - tester des produits […] Toutes ces solutions induisent cependant de disposer ...

par gds_ctp, le 14/01/2016

Vivre sans travailler

... - louer un appartement - bois et forêts - panneaux publicitaires - parts sociales - objets d’art - électricité - actions - antenne téléphonique - droits d’auteurs - chevaux - vin - photographie - sous-location - blog - tester des produits […] Toutes ces solutions induisent cependant de disposer ...

par gds_ctp, le 14/01/2016

vivre sans adresse

... la résidence et l’adresse. Domicile : En droit civil, le domicile est une nécessité. Le domicile de tout Français, quant à l'exercice de ses droits civils, est "au lieu" où il a son principal établissement. Une personne conserve son domicile même si elle a perdu tout contact avec ...

par gds_ctp, le 13/02/2012

Vivre de sa plume...

... » recensés par l'Agessa (Association pour la gestion de la Sécurité sociale des auteurs) étaient 1 803 (ils représentaient 60 691 578 € de droits d'auteur déclarés). Revenu annuel : moins du Smic : 44 % ; plus du Smic : 56 % (environ 70 personnes touchaient plus de 115 342 € et 28 plus ...

par gds_ce, le 22/05/2007

Vitesse de croissance de la végétation

... le laps de temps peut paraître un peu long mais il existe des exemples montrant qu’en quelques décennies (10-20 ans) la nature peut reprendre ses droits. Il en est ainsi du site de Tchernobyl abandonné en 1986 : http://www.notre-planete.info/actualites/images/energie_nucleaire/maison_abandon_Tchernobyl.jpg ...

par gds_alc, le 23/03/2012

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