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4651 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Visualiser la mécanique du piano

... une petite pièce de feutre se place sur la corde pour éviter le prolongement de la vibration. Il y a deux types de pianos modernes. Les pianos droits dont le cordier est vertical. Les pianos à queue dont le cordier est à l'horizontale. le principe de la mécanique d'un piano droit a, ...

par gds_bp, le 18/09/2006

visionage sur youtube

... films). Cela n’autorise pourtant pas n’importe qui à la diffuser et à la partager sur Youtube ou Dailymotion. Seule la personne qui possède des droits sur cette vidéo peut le faire. Télécharger un film au format DivX peut être un acte de contrefaçon si l'auteur n'a pas autorisé cette forme de ...

par gds_se, le 03/12/2014

visa

... - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Ordre de Malte - Forum Réfugiés - France terre d’asile - Assfam - Info droits étrangers - Info Migrants Bonne journée.

par gds_et, le 08/03/2017

Violette Nozière

... plus de Violette Nozière. Si la réhabilitation ne transforme pas rétroactivement un coupable en innocent, elle le remet en possession de tous ses droits et prérogatives. C'est un être juridiquement neuf. Le mot « néant » s'inscrit face au mot « condamnations » imprimé sur le bulletin N° ...

par gds_db, le 20/05/2009

Violences conjugales : Viol ou devoir conjugal?

... victimes, la mise en place de législation mais aussi d’infrastructures destinées à défendre et accompagner les victimes. Ainsi, le Ministère des droits des femmes rappelle que deux études viennent d’être publiées cette semaine qui livrent un regard inédit sur l’ampleur et la nature des violences ...

par gds_alc, le 29/10/2012

violences conjugales : axes d'étude

... les sanctions pénales prononcées et l'opportunité d'une enquête sociale. * Liberté, sexualités, féminisme : 50 ans de combat du Planning pour les droits des femmes / Mouvement français pour le planning familial; rédigé par Isabelle Friedmann; préface de Janine Mossuz-Lavau, 2006 : C'est en 1956 ...

par gds_alc, le 18/01/2016

Violation de propriété privée par un membre de la

... propriétaires et locataires ; o de règlement de dommages ou de malfaçons... Il ne peut pas intervenir pour régler des litiges qui portent sur des droits dont on n'a pas la libre disposition. Il ne traite donc pas de problèmes liés à l'état des personnes (filiation, divorce...). * Il intervient ...

par gds_bp, le 02/12/2009

violation de propriété

... ces aspects nous vous invitons à consulter les ouvrages suivants et les textes de loi sur légifrance : * Troubles de voisinage, quels sont vos droits ? / Monique Ciprut, Sylvie Dibos-Lacroux, 2007. * Résoudre les problèmes de voisinage au jardin / Jean-Michel Groult, 2007. * Les relations entre ...

par gds_alc, le 12/10/2011

violation de propriété

... aux particuliers, notamment par téléphone. Dans les cas de litige avec une administration, vous pouvez vous adresser à un délégué du défenseur des droits . C'est un médiateur qui peut intervenir en cas de conflit entre un particulier et une collectivité locale. Enfin, vous pouvez aussi contacter ...

par gds_db, le 04/02/2012

violation de propriété

... en train de violer son domicile… Quelques livres sur la question : - Les relations de voisinage, Le Particulier, 2012 - Voisinage : quels sont vos droits ?, Prat, 2014 - Comment mener les discussions difficiles avec votre mari, vos clients, vos voisins, vos commerçants, vos enfants..., Douglas ...

par bml_soc, le 29/11/2014

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