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"Grand ange rose de Strasbourg"

... tous les siècles, toute l'histoire profane et sacrée. Il n'est pas possible d'en retranscrire la totalité, ce texte étant encore sous droits d'auteur. Vous le trouverez dans les œuvres complètes de Paul Claudel, tome 1 : poésies .

par gds_cdp, le 06/09/2008

"fever dream" de ray bradbury

... - AUDIOVISUEL Quelles sont les démarches à suivre en cas d'adaptation audiovisuelle d'un roman ? Il faut se rapprocher du titulaire des droits d'adaptation audiovisuelle du roman pour se faire céder lesdits droits par contrat : l'auteur du roman s'il s'est réservé les ...

par gds_db, le 03/02/2007

"droits d'auteur" : prescription ?

... tous puissent consulter cet ouvrage qui est actuellement "hors du prêt" (consultable sur place). J'entends ici ou là que "que les droits d'auteur sont valables pendant 70 ans." . qu'en est-il exactement ? "70 ans" ? "jamais" ? etc. merci, jeancl2. Il y ...

par jeancl2, le 06/09/2006

"droits d'auteur" : prescription ?

... La possession matérielle par une bibliothèque d'un document relevant de ses collections n'emporte pas de fait à son profit la possession des droits nécessaires à la numérisation de ce document et à son exploitation sous une forme numérisée. La reproduction d'une œuvre encore protégée par ...

par gds_db, le 08/09/2006

"crime" de sodomie et armée

... au sein de l'armée britannique, ont été réprimées jusqu'à une très récente période : En septembre 1999, la Cour européenne des droits de l'homme condamna le Royaume-Uni pour avoir exclu de ses armées trois hommes et une femme convaincus de pratiques homosexuelles. Depuis ...

par gds_db, le 08/10/2008

"Ce tout petit supplément d'âme"

... la mécanique exigerait une mystique . Bergson : contre le matérialisme scientifique et philosophique de son temps, Bergson tente de rétablir les droits de la conscience et de la vie spirituelle. Rejetant les théories qui réduisent la vie à un fait physique, Bergson affirme l'indépendance ...

par gds_bp, le 18/09/2006

"avantages sociaux"

... fonctionnaires , la gazette des communes , dans son guide des avantages sociaux rappelle ceci : L’article 9 de la loi du 13 Juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, modifié par la loi du 2 février 2007, dessine les contours de l’action sociale. Elle vise ainsi « à améliorer ...

par gds_df, le 19/10/2010

"2 jours ouvrables"

... clauses qui ont pour objet ou pour effet de créer, au détriment du non-professionnel ou du consommateur, un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au contrat. Un décret en Conseil d'Etat, pris après avis de la commission instituée à l'article L. 534-1, détermine ...

par bml_soc, le 25/01/2013

" Livraisons aux quatre temps de l'année"

... et de gardes qui contrôlent la frontière, arrêtent les convois, inventorient, confisquent, emprisonnent et jugent ceux qui enfreignent les droits du roi sur l’entrée et la sortie des marchandises. » ( Histoire de Lyon de Pelletier et Rossiaud ). Il exerçait également un office féodal, attribué ...

par bml_reg, le 14/08/2014

'Les hommes que j'aime' de La Rue Kétanou

... " Entourage LGBT ", site de partage de vidéos permettant à des personnes et personnalités hétérosexuelles de s’exprimer en faveur des droits LGBT. Nous vous laissons découvrir sa courte interview …quitte à vous "laisser surprendre". Vos remarques et suggestions sont les bienvenues ...

par bml_civ, le 20/04/2012

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