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5095 résultats droits

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A propos de Robert III comte d'Artois

... intente deux procès qu’il perd, en 1309 et 1318. A la mort de Mahaut, Philippe VI de Valois prend le comté sous sa protection. Pour justifier ses droits, Robert produit de faux documents. Mais la ruse est éventée, et il se retrouve banni du royaume (1332). Son exil finit par le conduire en Angleterre ...

par gds_ah, le 09/12/2011

A la recherche du monument des droits de l homme

Depuis l article d une journaliste du figaro depuis 1992, il n y a plus d infos sur le monument des droits de l homme en projet. Peux t on avoir un dessin ou une maquette afin de pouvoir le voir, le trouver, l imaginer ???

par isabelle j G, le 28/12/2017

A la recherche du monument des droits de l homme

Réponse du Département Arts et Loisirs : Le monument des Droits de l'Homme et du citoyen auquel vous semblez faire référence existe bel et bien et n’est pas resté à l’état de projet. Il a été réalisé à la demande de la Ville de Paris à l'occasion de ...

par bml_art, le 02/01/2018

à l'enseigne de l'épée de bois

... portée nue en pal en certaines occasions, notamment durant le sacre, par le connétable (…). Il est l’officier le plus haut durant le sacre, et ses droits et privilèges outrepassent le cadre ordinaire. » (page 60) -les épées ont un caractère dynastique : « l’épée est de ces objets qui soit se conservent ...

par gds_ah, le 13/12/2011

8 mars

... l'Année internationale de la femme, les Nations Unies ont adopté une résolution invitant les pays à consacrer une journée à la célébration des droits des femmes et de la paix internationale. Le 8 mars est ainsi devenu cette journée de reconnaissance dans de nombreux pays. En France le 8 mars ...

par gds_cdp, le 04/03/2005

7 septembre 1639

... servitudes et coutumes anciennes que les habitants du village se fournissent en bois dans les forêts comtales moyennant l’acquittement des anciens droits seigneuriaux. Or au début du XVIIème siècle, il y avait belle lurette que ces droits étaient oubliés, et les gens de Lompnes se servaient sans ...

par bml_reg, le 18/11/2011

5 ans de plus de validités pour toutes les cartes?

... prolongée de 5 ans . Elle s’accompagnera d’un renforcement des actions de prévention contre les fraudes à l’identité. - Paiement en ligne des droits ou taxes liés aux titres établis en préfecture, notamment la carte grise des véhicules [...] - Accès au relevé de points du permis de conduire ...

par gds_db, le 19/07/2013

4eme de couverture

... Le site professionnel de Didier Frochot et Fabrice Molinaro Les infostratèges (anciennement Defidoc) comporte une rubrique spéciale relative aux droits d'auteur, laquelle consacre une page particulière aux droits attachés aux Résumés documentaires . Voici un extrait relatif aux quatrièmes ...

par gds_cdp, le 01/04/2005

49 Up

... la fiche du film sur la base de données de cinéma ImDB. Ce qui veut dire qu’il n’y a pour l’instant qu’aucun distributeur français n’a acquis les droits de diffusion du film, qu’il n’y a sans doute pas de version française, et que nous ne pouvons vous donner aucune autre information à ce sujet.

par bml_art, le 22/11/2006

13ème mois, urssaf

... le chapitre consacré à cette question par le manuel de Droit de la protection sociale publié par LexisNexis ne mentionne pas de suspension des droits pour les salariés – les prestations en nature (remboursement des frais médicaux) restent acquis, seules les prestations en espèces (en l’occurrence, ...

par bml_soc, le 25/09/2013

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