Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

5127 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Acception du terme artiste

... en inventer, quand l’artisan garde un procédé lié au type de matière à traiter (…) Quant au statut juridique et économique, l’artiste défend des droits d’auteur quand l’artisan fait partie d’une PME inscrite au registre des Métiers … " Bon, me direz-vous, ces deux premières définitions ne ...

par gds_alc, le 30/08/2018

Abus de biens sociaux à l'étranger

... société ( surface financière, capacité à emprunter, à garantir, à cautionner, réputation ) ou des pouvoirs possédés par les dirigeants sociaux ( droits reconnus par la Loi ou les statuts aux dirigeants sociaux ) contrairement aux intérêts de la société et dans un intérêt personnel ( intérêt du ...

par bml_soc, le 10/03/2006

abus d'une personne mentalement malade

... proche . En voici un extrait : Les conditions d'ouverture d'une mesure de protection judiciaire Tout majeur dispose en principe de ses droits A partir de 18 ans, tout citoyen français est considéré apte à agir seul (art. 488 du Code civil). C'est-à-dire qu’il peut comme il l’entend ...

par gds_bp, le 06/05/2008

Absence de prise de terre dans certaines pièces

... pourra vous préciser les démarches que vous pouvez réaliser auprès de votre bailleur par rapport à votre installation électrique et connaître vos droits. Bonne journée.

par gds_ctp, le 11/02/2015

Absence d'un professeur

... tenu aux mêmes obligations de service que les autres enseignants (surveillance des élèves, tenue du cahier d'appel...). Il dispose des mêmes droits et des mêmes responsabilités (vote au Conseil d'école, appel en 6e, etc.). Le directeur doit remplir la feuille de suppléance du remplaçant ...

par gds_bp, le 12/02/2008

Aborigènes

... à une peinture un caractère sacré… ». L’artiste est propriétaire de récits, qui sont associés à des motifs, sur lesquels l’artiste a aussi des droits : ce sont ceux que l’artiste peut peindre, que l’on appelle parfois ses « totems ». Au-delà de l’hérédité, ces droits à la représentation se ...

par bml_civ, le 23/05/2018

abolition esclavage

... des classes subalternes s’appuient sur les intérêts précis, tangibles, presque immédiats : en 1789, l’abolition de la censure, celle des droits féodaux, la substitution de la loi à l’arbitraire royal, la mise en vente des biens nationaux, etc., tout cela constitue bien des changements ...

par bml_civ, le 13/03/2006

Abjuration forcée de religion au XVIIe siècle

... dans les familles de la France moderne. « Le père de famille jouit d’un droit général de commandement sur ses enfants et sa famille, ainsi que des droits particuliers de garde et de correction ». C’est l’héritage de la patria potestas (la puissance des pères) du droit romain dont il est si souvent ...

par bml_civ, le 31/01/2020

Abbé de Saint-Just en 1182

... ans peut décider de conclure une transaction commerciale ; cependant, du fait de sa jeunesse, il a encore le droit à l'erreur : pour réserver ses droits, on lui concède la faveur de pouvoir y renoncer une fois parvenu à l'âge adulte, c'est-à-dire à 14 ans. En échange, les jeunes ont des devoirs ...

par bml_civ, le 24/05/2013

abattage d'une rangée de peupliers

... article qui impose pour certains types de travaux un vote à la majorité des membres du syndicat représentant au moins les deux tiers des voix. Les droits de l'arbre : aide-mémoire des textes juridiques est donc le seul document que nous ayons repéré qui fasse allusion aux arbres dans une copropriété. ...

par bml_soc, le 22/04/2017

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact