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5397 résultats maison

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Arrêt rendu par CA de Riom le 30/10/2012

... propres ; - M. J. disposait d'un solde créditeur de son compte bancaire BPMC à hauteur de la somme de 7.765 Francs Français (1.183,77 Euro), d'une maison sise à Fayet le Château, d'un appartement à Cournon d'Auvergne et d'une grange à Fayet le Château. Les biens dont l'un des époux avait la propriété ...

par gds_ctp, le 16/06/2016

arret de travail et retraite

... en cas de doute à consulter un avocat spécialisé pour en savoir plus. Pour des consultations juridiques gratuites, vous pouvez vous adresser à la Maison de justice et du droit ou au Conseil départemental de l'accès au droit de votre département . Il existe fréquemment des consultations gratuites ...

par gds_db, le 23/10/2014

armorial d'Hozier1696

... de Louis XIV précise que cette obligation d'enregistrer son blason dans l'Armorial s'étendait non seulement à "tous les officiers de la Maison Royale et des Maisons des Princes et des Princesses du sang, à ceux de l'épée, de robe, de finance et des villes, aux ecclésiastiques et gens ...

par bml_civ, le 04/03/2015

armée sarde

... une brigade, avec sa cavalerie et son artillerie. La première brigade, dite aussi des cravates rouges, était celle de Savoie, par référence à la Maison royale, mais nombre de Savoyards servaient également dans d’autres unités. Au total, on ne pouvait lever qu’une dizaine de brigades. Seuls les ...

par bml_reg, le 13/02/2012

armée royale et paroisses au XVe siècle

... de la grande ordonnance sont l'ossature de l'armée qui reconquiert la Normandie puis la Guyenne. Ce qui sera à l'époque moderne la Maison militaire du roi (les gardes du corps et les troupes de l'hôtel) ainsi que des levées ponctuelles complètent le dispositif de Charles VII. ...

par gds_bp, le 29/10/2010

Armançon

Bonjour, En Bourgogne, on trouve les Editions d'Armançon, qui est plutôt une référence dans la région, il s'agit de la première maison d'éditions à ne se consacrer qu'à la Bourgogne. Néanmoins, en voyageant un peu à travers toute la France, je m'aperçois que rare sont les personnes à connaitre ...

par miji666, le 03/10/2014

Armançon

... par lui-même, on appelle ça «l’autodiffusion». Quand il commence à être reconnu il peut être diffusé par un distributeur spécialisé dans les maisons dites « de taille restreinte ». ( "La Microédition, laboratoire fragile…" ). Armançon publie une douzaine de titres par an et possède ...

par gds_ctp, le 06/10/2014

arcivz orpholinat les franciscaines 14 montée des forts cu

... religieuse dans la spiritualité franciscaine. Je sais que les sœurs de st François d'Assise de la Croix-Rousse ont eu la responsabilité d'une Maison d'enfants sur Cuire-Caluire, maison transmise depuis quelques années à l'œuvre des Apprentis-Orphelins d'Auteuil. Voici leurs coordonnées : - ...

par bml_reg, le 07/02/2013

Archives Villa Savoye

... de peinture A. Celio Ets M. Siroudre : décoration moderne de verre Ent. E. Cormier : travaux exécutés pour la construction de la villa et la maison du jardinier Société Electro cable : pose de tapis caoutchouc Ent. générale de jardins (gravillon) devis Mémoire Cormier n°2234 du 20/12/1930 ...

par gds_alc, le 17/03/2016

archives détenus

... Les archives départementales du Finistère ne conservent pas de dossiers de détenus pour les prisons de Brest au-delà de 1865. Sachant que la maison d’arrêt du Bouguen a été bombardée en 1941 , il est possible que le dossier de votre ancêtre ait été détruit… Vous pouvez tout de même tenter ...

par gds_et, le 09/08/2017

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