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4542 résultats ministère

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accompte lors d'une acceptation de devis

... et Légifrance n'en font pas mention. La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes sur le site Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie fait simplement les recmmandations suivantes à propos des devis : Devis L'intérêt ...

par gds_bp, le 24/05/2005

accompagnement des malades en fin de vie

... en fin de vie / Simal Mélanie / 2010 Quelques articles issus de la BDSP : Rapport de la Mission "Fin de vie et accompagnement" Paris : Ministère chargé de la Santé (éditeur), 2003/10, 161 p., FRA HENNEZEL (M-De) Fin de vie : un accompagnement "comme à la maison" TRAVAIL SOCIAL ...

par gds_ah, le 10/05/2016

Accompagnement à la scolarité et réussite éducative

... aux élèves de l’enseignement des premiers et seconds degrés, sur l’ensemble du département. » Plus d’informations sur le CLAS sur le site du Ministère des Affaires sociales et de la Santé . Vous trouverez de nombreuses de documents dans le catalogue de la bibliothèque : - Pédagogie de soutien ...

par gds_ctp, le 19/05/2014

accidents de la route

... Ce site propose aussi un extrait d'une étude plus complète sur L'éclairage des routes et des autoroutes et son influence réalisée par le Ministère de l'Équipement et des Transports, Belgique, décembre 2002. L'Institut National de Rercherche sur les Transports et leur Sécurité ...

par gds_cdp, le 12/01/2006

accident route avec avec graves degats corporels

... de plusieurs protagonistes dans l'accident, nous incite à vous orienter vers un professionnel du droit. Vous trouverez sur cette page du Ministère de la justice les coordonnées des maisons de justice et du droit qui délivrent des consultations gratuites, ainsi qu'à la boutique de ...

par gds_bp, le 31/03/2010

accident nucléaire et comprimés d'iode stable

... stocks ont été mis à disposition des préfets pour leur permettre d’organiser un dispositif de distribution dans leur département. Source : Site du Ministère de l'Ecologie La distribution par les collectivités est ainsi favorisée par rapport à la distribution individuelle en pharmacie. Pour plus ...

par bml_sci, le 30/05/2012

accident de travail

... sur les droits et les démarches à effectuer en cas d'accident du travail , ainsi que des liens pertinents sur d'autres sites. De même, le ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement vous présente quelques informations utiles . Enfin, vous pouvez également consulter le ...

par bml_soc, le 10/08/2006

accident au travail

... L2328-2 du code du travail qui définissent les attributions et le fonctionnement du comité d'entreprise, ainsi que cette fiche sur le site du Ministère du travail .

par gds_cdp, le 03/09/2008

accessibilité handicapés 2015

... aux travaux rendus obligatoires par une nouvelle législation. (Source : Accessibilité : les bonnes pratiques pour un commerce accessible à tous / Ministère du développement durable) Il semblerait qu’il en soit de même pour les baux professionnels : Les charges récupérables ainsi que les réparations ...

par gds_se, le 19/09/2014

Accessibilité des ascenceurs (personnes en fauteuil)

... textes de référence concernant les Obligations et Prescriptions techniques appliquées dans les Etablissements recevant du public sur le site du ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie. Plus précisément, les ascenseurs doivent respecter la norme NF EN 81-70 Septembre ...

par gds_db, le 07/02/2014

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