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5853 résultats pouvoir
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zorro et le droit constitutionnel
... avait la belle simplicité de l'architecture romane. " Moderniser " nos institutions se déclinait en trois chantiers : responsabiliser le pouvoir présidentiel, renforcer le Parlement et donner de nouveaux droits aux citoyens. Alors que la nouvelle Constitution commence à être appliquée, ...par bml_soc, le 24/03/2012
Zoo Humain
... Le film de Pascal Blanchard et Eric Deroo, Zoos humains peut être visionné sur Dailymotion . Dans ce documentaire, N. Bancel signale que c’est le pouvoir colonial lui-même qui finira par interdire les zoos humains, car ceux-ci donnaient une image trop négative de la colonisation, et montraient ...par bml_civ, le 01/12/2010
Zone piétonne et vélos.
... de cycles à deux ou trois roues, l'obligation d'emprunter les bandes ou pistes cyclables est instituée par l'autorité investie du pouvoir de police après avis du préfet. Par dérogation aux dispositions de l'article R. 110-2, les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues, sans ...par gds_cdp, le 05/02/2009
Zone Bleue - Mode de calcul du temps
... à l’avant du véhicule en stationnement, et sur la face interne ou à proximité immédiate du pare-brise, si celui-ci en est muni, de manière à pouvoir être, dans tous les cas, facilement consulté, sans que le personnel affecté à la surveillance de la voie publique ait à s'engager sur la chaussée. ...par gds_et, le 14/08/2017
Zone bleue
... Cet accessoire se compose d'une pochette cartonnée ou plastifiée contenant un disque cartonné, agrafé à la pochette en son centre afin de pouvoir tourner. Sur le disque figurent d'une part des heures d'arrivée possibles, d'autre part la durée autorisée et les heures de départ ...par gds_bp, le 28/06/2010
zone bleue
... placé à l'avant du véhicule en stationnement, et sur la face interne ou à proximité immédiate du pare-brise, si celui-ci en est muni, de manière à pouvoir être, dans tous les cas, facilement consulté, sans que le personnel affecté à la surveillance de la voie publique ait à s'engager sur la chaussée”. ...par gds_db, le 07/01/2013
ZONE BLEUE
... de stationnement ne figureront-elles plus sur les disques de stationnement et seront-elles laissées à l'appréciation du maire, qui dispose d'un pouvoir règlementaire en matière de stationnement en application des articles L. 2213-1 et suivants du code général des collectivités territoriales ...par gds_se, le 08/12/2016
Zombies et alimentation
... du Guardian (voir au bas de cet article : http://www.guardian.co.uk/theguardian/2009...onfire-origins) , dont je trouve le principe assez génial : pouvoir poser n'importe quelle question en ayant l'assurance d'une réponse argumentée. Et puis je me suis dit qu'il existait le même ...par laloutre, le 20/11/2009
Zombies et alimentation
... du Guardian (voir au bas de cet article : http://www.guardian.co.uk/theguardian/2009...onfire-origins), dont je trouve le principe assez génial : pouvoir poser n'importe quelle question en ayant l'assurance d'une réponse argumentée. Et puis je me suis dit qu'il existait le même service en France, ...par laloutre, le 20/11/2009
zac: terrain constructible , qui devient non
... d’une décision de l’administration, le contrôle de légalité du juge administratif peut revêtir plusieurs formes tels que le recours pour excès de pouvoir, le recours en appréciation de validité, le recours en indemnité dirigés contre les collectivités publiques lorsque celles-ci, par une application ...par gds_db, le 21/11/2007
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