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5674 résultats pouvoir

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Absence de l'adjoint au maire

... Savoir Bonjour, Nous n'avons pas trouvé de texte concernant l'absentéisme des élus municipaux. Il semblerait que cette décision relève du pouvoir discrétionnaire du maire : Lorsqu’il estime qu’un adjoint ne remplit pas correctement ses missions, le maire peut discrétionnairement choisir ...

par gds_db, le 07/04/2009

abris anti atomiques

Réponse de la Documentation Lyon et Rhône-Alpes Nous sommes désolés de ne pouvoir donner une réponse à votre question. Après consultation de la base Rhône-Alpes des périodiques régionaux et des dossiers de presse conservées à la bibliothèque, nous n’avons pas ...

par bml_reg, le 04/10/2004

abréviations conventionnelles

... de prendre des notes est personnelle et n’est pas soumise à des règles strictes. L’important est de permettre une prise de notes rapide et de pouvoir s’y retrouver pour que le contenu des discussions soit reproduit le plus fidèlement possible. La personne appelée à prendre des notes régulièrement ...

par gds_db, le 28/09/2006

Abonnement ou location?

... vidéo (hors achat), certains magasins ou sites internet proposent les services suivants: - le premier propose de payer une certaine sommes pour pouvoir recevoir un ou plusieurs jeux par la poste. il est possible d'y jouer et de retourner le jeu a l'expéditeur sitôt le jeu fini. - l'autre service, ...

par menehan, le 27/01/2012

Abonnement

... une remise en main propre de la carte d’abonné. Les personnes ne pouvant pas se déplacer peuvent par contre avoir recours à une délégation de pouvoir à une autre personne, en mesure de venir dans une des bibliothèques du réseau pour retirer la carte et procéder à l’inscription. Si vous souhaitez ...

par gds_ctp, le 23/02/2015

Abbé de Saint-Just en 1182

... commerciale ; cependant, du fait de sa jeunesse, il a encore le droit à l'erreur : pour réserver ses droits, on lui concède la faveur de pouvoir y renoncer une fois parvenu à l'âge adulte, c'est-à-dire à 14 ans. En échange, les jeunes ont des devoirs : il leur faut désormais abandonner ...

par bml_civ, le 24/05/2013

abbé audrein

... du royaume. A la mort de Charles X en 1836, elle devient « Reine de France et de Navarre » pour le clan des légitimistes qui contestent le pouvoir de Louis-Philippe. En 1851, deux mois avant le coup d’Etat du Président de la Seconde République Louis-Napoléon Bonaparte, futur Napoléon III, ...

par gds_se, le 30/10/2014

ABBE LACURIA 1806 1890

... NEVEU DE MADEMOISELLE ANDRE BERTHET QUI CEDER OU VENDU BEAUCOUP DE DOCUMENTS CONCERNANT L ABBE LACURIA ENTRE 1948 ET 1950 I ME SEARIT AGREABLE DE POUVOIR EN CONSULTER CERTAINS AVEC VOUS AFIN QUE JE PUISSE FAIRE DES COMPARAISONS D ECRITURES JE DETIENS DE NOMBREUX DOCUMENTS DE L ABBE LACURIA ET ...

par filou69, le 17/01/2012

Abbaye de Malgouvert

... – les abbayes de Maugouvert. Les abbayes décernent à leurs officiers des titres divers, mais toujours choisis en rapport avec certains thèmes : le pouvoir, la juridiction, la jeunesse, le mauvais gouvernement [Maugouvert], le plaisir, la sottise et même la déraison. Vers 1500 on trouve par exemple ...

par bml_anc, le 14/09/2005

abattage des animaux - filière fourrure

Bonjour, J'ai lu sur Internet, sans pouvoir évaluer la fiabilité de l'information fournie, que dans la filière fourrure les animaux étaient écorchés vifs. L'explication avancée était que le stress et la douleur associés à cette pratique évidemment ...

par petitelu, le 26/05/2012

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