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Abattage arbre en copro

... d’ascenseur non conforme ou chute d’un copropriétaire dans un escalier mal entretenu…) (art. 1384, C. civ.). La « garde » consiste dans le pouvoir d’usage de direction et de contrôle exercé par une personne sur une chose (ou sur un animal). Cette personne est en principe responsable des ...

par gds_et, le 04/07/2014

Abatage arbre copropriété sur parcelle à jouissance exclusiv

... 23 section A 7 mai 1985, reproduite dans Juris data no 1985-022781 Résumé : Copropriété, responsabilite personnelle du syndic (oui), excès de pouvoir, règlement de coopropriété prescrivant l'élagage des arbres dont les branches supérieures atteignent le niveau du quatrième étage de l'immeuble, ...

par bml_soc, le 31/07/2012

A vos souhaits !

... la haute réputation de Sigonius, les plus simples notions d'histoire suffisent pour la réfuter, puisqu'elles nous instruisent, à n'en pouvoir douter, que l'usage de saluer et d'adresser des souhaits à ceux qui éternuent était pratiqué chez des peuples bien antérieurs au temps ...

par gds_cdp, le 24/09/2005

À quoi servait ces objets ?

... : " Elles étaient utilisées avec des sacs en papiers dont on passait les anses dans les crochets en métal, ou avec des colis ficelés afin de pouvoir passer les brins de ficelles dans les crochets. (Les colis pouvant être des produits fraîchement achetés que le commerçant aura enveloppés de ...

par gds_db, le 01/06/2017

A quoi sert un traversin, à la base ?

... vous intéressez au rapport entre objets et la littérature, nous vous conseillons également une sélection documentaire que nous avons la chance de pouvoir mettre à disposition des usagers de la Bibliothèque de Lyon comme la Table de Francis Ponge. Les sciences sociales ont le dernier mot Ah les ...

par bml_ecm, le 19/03/2016

a quoi ressemblent les autres claviers?

... n'a t'il pas été respecté?) mais je me demande à quoi ressemblent les claviers correspondant à d'autres alphabets... pensez vous pouvoir trouver des photos de claviers grec, russe, arabe...? Enfin, un second mystère: dans les langues où il y a des milliers de signes servant à ...

par xem, le 28/07/2006

A quoi bon s'informer de l'actualité ?

... conduit à me poser cette question : Lorsque je m'informe sur ce conflit (presse, radio, TV etc.) j'ai l'impression d'être impuissant, de ne rien pouvoir faire pour aider les victimes de celui-ci, de ne pas pouvoir contribuer à le résoudre. Alors, à quoi bon m'informer sur celui-ci ? Si ce n'est ...

par anonyme2015, le 18/08/2014

à quelle famille appartient ce blason

Bonjour, Pour pouvoir vous répondre le plus pertinemment possible, il serait souhaitable que vous nous envoyiez une image de ce blason. Notre Foire aux Questions , vous indique comment procéder : Je souhaiterais joindre à ma question ...

par bml_civ, le 21/02/2014

A quel prix.....

Réponse du service Guichet du Savoir Pour connaitre la valeur de 500 frs-or (1840) en Euro il faut appliquer la formule de calcul du pouvoir d'achat du franc valable depuis le 07/04/1803 jusqu'à la fin du franc-or (1879 pour le poids que nous citons ci-après puis 1928 pour le franc-or ...

par gds_cdp, le 09/12/2004

A propos du mot "holistique"

... à l'école et au sein de la communauté; les enfants devraient être initiés aux problèmes tant nationaux qu'internationaux et devraient pouvoir participer aux projets locaux, régionaux ou mondiaux concernant l'environnement. " On constate donc que cette approche insiste sur ...

par bml_civ, le 02/03/2011

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