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Age limite en matiere d'autorisation de circulation d'une au

Bonjour, Pour pouvoir légalement rouler avec un véhicule à moteur, il est nécessaire de passer de manière régulière un contrôle technique obligatoire. Celui-ci à lieu pour la première fois dans les 6 mois qui précèdent la première ...

par gds_ctp, le 05/09/2012

Age de la retraite pour un médecin

... d’assurance fixée par la loi du 21 août 2003 Pour bénéficier de l’allocation du Régime de Base à taux plein avant l’âge de 65 ans, le médecin doit pouvoir justifier d’un nombre de trimestres d’assurance tous régimes de Base confondus variable selon l’année de départ en retraite : - 160 trimestres ...

par Guichet du Savoir, le 19/08/2009

Âge de Damoclès

... des actions en justice et de mobilisation, les droits et intérêts collectifs ou individuels des citoyens, notamment contre toute forme d'abus de pouvoir Siège social : 49, rue DU RANELAGH, 75016 Paris 16e. Site internet : https://www.damocles.co. Date de la déclaration : 15 septembre 2017. No ...

par gds_db, le 04/10/2019

Age de ceux qui nous gouvernent

Réponse du service Guichet du Savoir En France, le Parlement , qui exerce le pouvoir législatif, comprend l'Assemblée nationale et le Sénat : - l'Assemblée nationale est élue pour 5 ans au suffrage universel direct. Elle est composée de 577 députés dont ...

par gds_bp, le 18/12/2004

African Spir

... (qui semble être la référence sur le sujet) : La superstition des philosophes critiques, Nietzsche et Afrikan Spir de Paolo d'Iorio (vous devriez pouvoir le trouver sur internet en vous identifiant) : et qui commence ainsi : « La philosophie d’Afrikan Spir, même si l’auteur n’est que rarement ...

par bml_civ, le 17/09/2019

Affiches publicitaires orientales

... est possible de trouver des affiches publicitaires du monde arabe.(Site web, magazine etc...) Notamment des publicités affichant des femmes pour pouvoir faire une comparaison de la représentation des femmes dans la publicité entre monde orientale et monde occidentale. Merci d'avance

par MarineF, le 04/11/2009

Affiches de films

... telle grandeur de caractères typographiques… Mais de plus en plus, les affiches sont imposées par le producteur du film (surtout américain) pour pouvoir conserver un graphisme, un logo, qui tel une marque sera repris systématiquement à toutes les occasions : sur les affiches, les placards de ...

par bml_art, le 08/04/2006

Affichage public

... concerne la méconnaissance substantielle ou la violation manifeste des règles de l'enquête publique. « Lorsqu'elle annule pour excès de pouvoir un règlement local de publicité ou en ordonne la suspension, la juridiction administrative se prononce sur l'ensemble des moyens qu'elle ...

par gds_bp, le 27/01/2011

Affichage municipal

... de ne pas se soumettre à cette formalité entraîne des conséquences importantes, puisque un particulier peut intenter un recours pour excès de pouvoir contre la décision de refus implicite ou explicite d’un maire de procéder à cet affichage (CE, 18 décembre 1957, Bazeilles).

par gds_cdp, le 18/05/2009

Affaire Mohand Amiar

... par un coup de pied policier. Mohand Amiar et l’un de ses frères se retrouvent en garde à vue. Ils y resteront plus de quarante heures sans pouvoir appeler leur avocat. En comparution immédiate, ils écoperont finalement de deux mois de prison avec sursis pour "violences aggravées". ...

par gds_cdp, le 17/03/2006

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