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"experts policiers belges"

... la construction de votre propre base : Liste d'experts . Voici également quelques informations sur les experts judiciaires : Vosdroits.service-public.fr Vous pouvez aussi consulter quelques livres comme ceux présents à la bibliothèque ( livres sur l'expertise ) et l'ouvrage intitulé ...

par gds_db, le 10/10/2007

"en bois" ou "de bois" ?

... un visage de marbre se cachait un cœur d’or et une volonté de fer. - Il est heureux de présenter son spectacle dans une petite salle, devant un public en or. Par ailleurs, certaines expressions nécessitent l’utilisation de l’une ou de l’autre préposition. Exemples : - Son visage s’est illuminé ...

par gds_db, le 03/05/2012

"employeur public" au sens juridique

Qu'est ce qu'un "employeur public" au sens juridique du terme, en se limitant à la fonction publique de l'Etat ? Un agent a pour employeur juridique : son ministre ? son directeur ? son ministère ? Auriez vous des sources ...

par sana, le 30/10/2007

"employeur public" au sens juridique

Réponse du service Guichet du Savoir L'employeur de l'agent de la fonction publique d'Etat est... l'Etat, personne morale de droit public. Lors des procédures juridiques qui peuvent l'opposer à ses agents, il est représenté par une personne physique, le ministre. L'Etat-employeur ...

par gds_cdp, le 31/10/2007

"droits d'auteur" : prescription ?

... a déjà une amorce de réponse dans le gds, à la rubrique "règlementation": Question concernant un texte littéraire tombé dans le domaine public comment puis-je l'intégrer à un site internet : puis-je scanner librement une édition de poche (folio ou autre) sans payer de droits à l'éditeur ...

par jeancl2, le 06/09/2006

"droits d'auteur" : prescription ?

... ou les documents administratifs (rapports, études...) sont protégés. la durée de protection : La majorité des oeuvres qui composent le domaine public et peuvent donc être reproduites librement sont les oeuvres pour lesquelles la durée de protection accordée par la loi vient à expirer. Par la ...

par gds_db, le 08/09/2006

"Dirty white Trash" de Tim Noble et Sue Webster

... & Tim Noble, ne se dévoilent pas au premier coup d'oeil. Mais leur ombre, projetée sur un mur blanc selon un certain angle, en révèle tout. Le public français a pu découvrir leurs travaux sur l'illusion d'optique, en 2009, au Grand Palais, lors de l'exposition Une image peut en cacher une autre ...

par gds_db, le 28/02/2013

"Chroniques de l'abbé Duret" à la bibliothèque Part-Dieu ?

... (1722-1794), durant plus de trente ans... L’intérêt des Chroniques n’étant plus à démontrer, il a paru souhaitable de les rendre accessibles à un public élargi et, pour cela, de les transcrire après avoir rectifié les noms erronés et créé des paragraphes pour séparer les informations. Il était ...

par bml_reg, le 19/11/2015

"Blonde"

... soit proposé ou qu'il en soit l'initiateur, le travail de l'éditeur consiste à faire en sorte qu'un ouvrage puisse accéder à un public. […] Lors de la création d'un livre ou d'une collection d'ouvrages illustrés, le responsable éditorial définit la maquette du corps ...

par gds_db, le 15/05/2006

"avantages sociaux"

... le plus d'avantages sociaux (ou du moins un certain nb d'avantages sociaux) aux employés/salariés ? En terme de : - secteur (privé ou public) - effectif de l'entreprise (taille) - forme juridique (S.A. , S.A.R.L. , etc...). Par "avantages sociaux" , j'entends : chèques ...

par sonia01, le 18/10/2010

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