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4799 résultats publique

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vrai au faux

... ou toutes autres fins hostiles ». A notre connaissance et en l’état actuel de nos recherches, aucune enquête sérieuse, solidement étayée et rendue publique, ne permet d’affirmer que les Etats-Unis détournent HAARP à des fins militaires. A consulter : - HAARP : ce qu'il faut savoir avant de se mettre ...

par gds_ctp, le 22/09/2017

voyage organisé pour collègiens

... des enfants qui lui sont confiés, la responsabilité des enseignants se substitue alors à celle des parents . [...] Si le statut de la fonction publique, renforcé par les lois du 5 avril 1937 et du 13 juillet 1983, assure à l'enseignant un certain nombre de garanties et en particulier la ...

par gds_cdp, le 23/05/2007

Vous reprendrez bien un peu de lobotomie ?

... français ne stipule, explicitement, que la lobotomie est une pratique interdite en France. Nous ne pouvons que vous renvoyer au code de la santé publique et aux articles relatifs aux soins psychiatriques , le code de déontologie médicale , ainsi que la recommandation 1235 (1994) relative à la ...

par gds_et, le 20/02/2014

Votre réponse à Devines

... pour cette nouvelle année. J'en profite pour vous poser la question suivante : un journal de la PQR des plus réputé fait appel à la générosité publique pour des actions humanitaires. Et ce par l'intermédiaire d'une association. Association qui siège au conseil de surveillance du journal !! ...

par DEVINES, le 01/01/2017

vote blanc

... exprimés, mais il est mentionné dans les résultats du scrutin. » Source : Loi du 21 février 2014 visant à reconnaître le vote aux élections / vie-publique.fr Selon les informations que nous avons récoltées, voici les réponses que nous pouvons vous apporter : Enveloppe réglementaire vide : vote ...

par gds_ctp, le 26/04/2017

vote

... tiers des Délégués pouvant y participer et effectivement présents se prononcent en faveur de leur adoption. » (articleV.5.3) * Une autre sur vie-publique.fr : « Désigne soit un mode de calcul de la majorité absolue effectué sur le nombre d’inscrits ou l’effectif légal d’une assemblée, soit un ...

par bml_soc, le 24/03/2010

Vol à la tire

... vous proposons de lire ce petit compte-rendu de la Préfecture de police de Paris : Délinquance discrète mais représentant 20% des délits de voie publique, le vol à la tire - terme policier des méthodes utilisées par les pickpockets - demande des réponses spécifiques. Différents services de la ...

par gds_bp, le 09/11/2006

voisinage

... de stationnement du code de la route , les dispositions relatives aux zones de stationnement réglementées et les règles d'usage de la voie publique . Bonne journée

par bml_soc, le 18/09/2017

Voies publiques

Boulevard de la Grenouille: une voie publique a-t-elle existée sous cette désignation ? si oui où et à quelle époque ?

par DHN, le 18/03/2010

VOIES DE FRANCE.

... Révolution Française, les noms célèbres sont remplacés par des valeurs institutionnelles et les villes se voient alors dotées de « place de la République », « rue de l'Égalité » ou encore » avenue de la Liberté ». Sous l'Empire, les grandes batailles Napoléoniennes donnent naissance à des noms ...

par gds_alc, le 16/12/2015

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