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Archives nationales

... le secret de la défense nationale, la conduite de la politique extérieure ; la monnaie et le crédit public ; la sûreté de l’État, la sécurité publique ou des personnes ; le déroulement des procédures juridictionnelles ; la recherche des infractions fiscales et douanières . Figurent ainsi au ...

par gds_alc, le 30/10/2012

Archives municipales de Lyon en ligne

... activités des différents services tels que par exemple les Espaces verts, le Service du logement, Lavoirs-bains-douches, la Voirie, l’Instruction publique, … etc. Le Rize + présente en effet de nombreux dossiers dont certains dans une encyclopédie participative, et également comme les Archives ...

par bml_reg, le 03/08/2017

Archives hospitalières hôpital Debrousse

... a fermé en 2008 lorsque les activités ont été transférées à l’hôpital mère-enfant de Bron. Sa gestion avait été confiée par l’Assistance publique de l’époque (1909) aux Hospices Civils de Lyon. Les archives historiques des Hospices Civils, qui comportent les fonds des anciens hôpitaux ...

par bml_reg, le 20/05/2017

archives departementales

... charge des enfants trouvés et exposés était assurée à Lyon par l'Hôtel-Dieu et l'hôpital de la Charité jusqu'à ce que l'assistance publique du département du Rhône ne reprenne cette fonction en 1869. Les fonds de ces deux établissements, soit 865 registres, présentent des séries ...

par bml_reg, le 08/12/2009

Archives de la seine

... Voici ce qui concerne la rubrique Santé : Santé On trouvera d'abord sous cette rubrique des documents intéressant les questions d'Hygiène publique et de politique sanitaire: demandes d'ouverture d'installations classées (usines et établissements polluants), dossiers sur la vaccination, ...

par gds_cdp, le 19/05/2005

archives de la presse : Pressens

... l'offre "Pressens" http://www.bpi.fr/fr/professionnels/carel/...e/pressens.html Qui est à l'origine de ce service ? (initiative publique ? privée ?) quels sont les avantages /inconvénients de cette offre ? Pourquoi ce service n'est pas proposé à Lyon ? Comment sont rétribués ...

par bourgnux, le 05/05/2010

Archives

... patrimonial du ministère de la Culture et de la Communication. Elle conçoit, anime et contrôle l'action menée en matière d'archives publiques à des fins administratives, civiques et scientifiques et oriente leur mise en valeur culturelle. Son champ d'action s'étend aux Archives ...

par gds_cdp, le 09/02/2006

Archivage d'internet

... les dispositions de la loi du 20 juin 1992 sur le dépôt légal. Il étend l'obligation de dépôt légal aux services de communication publique en ligne et clarifie les relations entre les organismes dépositaires et les titulaires de droit de propriété littéraire et artistique. Un article ...

par gds_bp, le 21/09/2006

architecture en mer

... eaux usées. Il sert aussi à financer des aides destinées aux secteurs industriel et agricole. Une redevance ressource, est due par toute personne, publique ou privée, qui soustrait de l’eau au milieu naturel par captage de source, pompage d’eau en rivière ou en nappe. D’ailleurs le système de fixation ...

par gds_bp, le 03/11/2006

Architectes

... travaux. (…) Dans le tome consacré à Saint-Etienne de la Grande encyclopédie du Forez et des communes de la Loire, le chapitre « L’architecture publique industrielle et l’habitat », égrène des informations sur les bâtiments et leurs architectes. On y apprend les dates de naissance et décès de ...

par bml_reg, le 09/04/2014

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