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4836 résultats publique

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Absence d'un professeur

... prévu longtemps à l'avance et, si possible, assuré par un remplaçant stable venant de la brigade départementale. Les textes de la fonction publique prévoient un aménagement des horaires de travail pour les femmes enceintes (une heure par jour en moins, à partir du troisième mois, afin d'éviter ...

par gds_bp, le 12/02/2008

Abbaye de Malgouvert

... abbayes de Maugouvert. Evoquant les fêtes urbaines, elle indique : « dans la France urbaine du XVIe siècle, ces fêtes ne sont pas une affaire « publique » en ce sens qu’elles ne sont pas prévues, ordonnées ni financées par les autorités de la ville (…) L’organisation en revient plutôt à des ...

par bml_anc, le 14/09/2005

Abattoirs et Victor Hugo

... erratiques, Paris a mis dehors toutes les immondices, la voirie, les abattoirs, la peine de mort. Cette pénalité, inquiétude de la conscience publique qui sent là, un empiétement sur l’inconnu, Paris l’a supprimée autant qu’il était en lui. […] » Mais il ne parle pas de l’avenir des animaux ...

par gds_ctp, le 09/02/2015

abattage arbre et conseiller municipal

3 pins plantés sur la voie publique à 50cm seulement de mon mur de cloture, en grandissant, font basculer et fissurer ce mur. La municipalité a décidé mais beaucoup tardé à procéder à l'abattage, sauf que pour le dernier pin, un voisin, ...

par dentdelion, le 20/07/2011

abattage arbre et conseiller municipal

... le cas, l'ensemble des pins y figuraient-ils ? Avez-vous parlé au maire (qui détient les pouvoirs de gestion et d'entretien de la voirie publique sur son domaine communal) de ce conflit avec le conseiller municipal ? Lui avez-vous exposé que votre mur de clôture est toujours menacé par ...

par gds_bp, le 22/07/2011

A quoi bon s'informer de l'actualité ?

Bonjour, Le site Vie Publique vous donne déjà un élément de réponse : S’informer est pour le citoyen une forme de participation à la vie de la cité . Lire la presse ou les ouvrages portant sur les problèmes de société, les questions ...

par gds_se, le 21/08/2014

A qui appartient un talus ?

... confirme cela et offre des pistes pour avoir des réponses : « qui est le propriétaire du talus ? Si la question ne se pose pas en bordure de voie publique ou au sein d'une même propriété, il peut en être autrement pour les talus mitoyens. Dans ces cas, à quels documents se référer ? Comment éviter ...

par bml_soc, le 04/05/2016

A qui appartient un perron ?

... il faut se référer au règlement de copropriété. Le perron pourrait être une partie commune. Si le perron empiète sur le trottoir, donc sur la voie publique, la règlementation relative au domaine public s’applique. Dans la mesure où ne sommes pas compétents pour délivrer une consultation juridique, ...

par gds_alc, le 05/03/2012

A quel support est assimilé le MP3 ?

... pas à avoir de reponses de la part de la Sacem à ce sujet. En effet, pour etre inscrit à la Sacem, il faut soit justifier de 5 executions publiques, soit d'une "fixation sur un phonogramme commercialisé". Le MP3 est-il assimilable à un phonogramme commercialisé ? De plus, ...

par jeffer, le 21/04/2004

A propos des Uniates

... d’où nous partons ! L’introduction de l’ouvrage de Jean-Claude Roberti Les Uniates nous semble poser le cadre de façon claire : « L’opinion publique occidentale a redécouvert le phénomène uniate ou uniatisme après la chute des régimes totalitaires d’Europe de l’est. Toutefois, les impératifs ...

par bml_civ, le 10/06/2010

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