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"Quels droits civils acquiert une Kazakhe en se mariant ?

... de la Sécurité sociale (assurance maladie, indemnisation des accidents du travail, congés de maternité pour les femmes...). source : www.vie-publique.fr Le site sos-net indique quelles sont les conséquences du mariage pour le conjoint étranger d'un Français : Au regard du séjour en France ...

par gds_db, le 18/12/2012

"Population" cimetières

... de la Première guerre mondiale , Le Figaro. - Jean Laparra, le maire sans habitant , le JDD. - Elections municipales : les cas particuliers , Vie-publique.fr. Bonne journée. http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/d/d1/Upernavik_cemetery_2007-06-27_1.jpg/200px-Upernavik_cemetery_2007-06-27_1.jpg

par gds_ctp, le 08/12/2014

"outsiders" d'Howard Becker

... étapes : -le passage à l’acte, qui peut rester sans suite -l’apprentissage social (au contact d’autres délinquants-déviants) -la désignation publique : le délinquant est désigné et « stigmatisé » comme tel -l’adhésion à un groupe de pairs qui renforce le rôle et l’identité de déviant Dans ...

par bml_soc, le 26/10/2005

"Meilleure" façon de mourrir

... à des patients et à leurs familles, avant et après le deuil, ainsi qu’au personnel de santé. En interrogeant la banque de données en santé publique avec les termes « mort » + « douleur » + « étude comparée » , les résultats obtenus ne répondent pas directement à votre question mais ouvrent ...

par bml_san, le 21/10/2016

"Meilleure" façon de mourrir

... à des patients et à leurs familles, avant et après le deuil, ainsi qu’au personnel de santé. En interrogeant la banque de données en santé publique avec les termes « mort » + « douleur » + « étude comparée » , les résultats obtenus ne répondent pas directement à votre question mais ouvrent ...

par bml_san, le 21/10/2016

"les cinq vérités"

... sur lui-même, qu'il lui appartient de révéler ou non, s'il en a envie, et s'il en est capable. Cinq strates ainsi superposées, de la plus publique à la plus intime : - la vérité qu'il révèle à ses connaissances, relations, collègues. - la vérité qu'il révèle à sa famille, à ses amis. - ...

par Dubbb, le 25/03/2014

"La Marseillaise" en jazz...

... (délits de racolage passif et de mendicité « agressive », rassemblements dans les halls d’immeuble, insultes envers les dépositaires de l’autorité publique, outrages à l’hymne et au drapeau français). (cf. Vie publique ) CODE PENAL (Partie Législative) Article 433-5-1 (inséré par Loi nº 2003-239 ...

par gds_bp, le 14/03/2006

"employeur public" au sens juridique

Qu'est ce qu'un "employeur public" au sens juridique du terme, en se limitant à la fonction publique de l'Etat ? Un agent a pour employeur juridique : son ministre ? son directeur ? son ministère ? Auriez vous des sources juridiques qui me permettrait d'en ...

par sana, le 30/10/2007

"employeur public" au sens juridique

Réponse du service Guichet du Savoir L'employeur de l'agent de la fonction publique d'Etat est... l'Etat, personne morale de droit public. Lors des procédures juridiques qui peuvent l'opposer à ses agents, il est représenté par une personne physique, ...

par gds_cdp, le 31/10/2007

"droits d'auteur" : prescription ?

... j'ai scanné un ouvrage datant de 1913 , aujourd'hui introuvable en librairie. je souhaite placer ce scan sur le site web d'une bibliothèque publique, afin que tous puissent consulter cet ouvrage qui est actuellement "hors du prêt" (consultable sur place). J'entends ici ou là que ...

par jeancl2, le 06/09/2006

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