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4526 résultats situation

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voyager avec une carte d'identité française

Bonjour, Si nous avons bien compris la situation particulière dans laquelle vous vous trouvez, vous êtes un ressortissant français séjournant actuellement en Tunisie et vous souhaitez circuler directement entre la Tunisie et l’Espagne, seulement ...

par gds_et, le 03/12/2013

Voyage en Côte d'ivoire

... déjà en Côte d'Ivoire, je pourrai être autorisé à prendre l'avion à Paris sans visa, et qu'il me sera plus facile et rapide de régulariser ma situation en arrivant à Abidjan ?? Le confirmez vous ??? Merci d'avance

par 14toby56, le 14/10/2013

Voyage en avion en Nouvelle-Calédonie

... avec vous certains objets usuels tels que caméras, appareils photos, magnétophones, postes radio... Munissez-vous des documents justifiant de leur situation régulière, telles que factures d'achat, quittances douanières, carte de libre circulation délivrée par les services douaniers. Leur réimportation ...

par gds_bp, le 18/07/2011

voyage de Mirabeau en Provence

... de la France, l’Assemblée nationale décrétait une nouvelle division administrative.la ville de riez devait naturellement se préoccuper de la situation qui lui serait faite. En conséquence elle confia à M. Hlarion Bourret , le soin de défendre ses intérêts. Celui-ci, né à Riez résidait alors ...

par bml_civ, le 06/12/2012

Voyagé avec CNF

Bonjour, Votre situation est en effet particulière et l’arrivée en France peut s’avérer compliquée. N’étant que bibliothécaires, nous préférons vous orienter vers différentes administrations qui seront plus à même de vous informer. ...

par gds_alc, le 09/03/2016

Votre réponse à Devines

... pour des actions humanitaires. Et ce par l'intermédiaire d'une association. Association qui siège au conseil de surveillance du journal !! Cette situation est-elle légale ?? Merci.

par DEVINES, le 01/01/2017

votre avis

... d'argumentation les plus sûres : convaincre avec clairvoyance , Lionel Bellenger • Guide d'argumentation éthique , Michel Métayer • Argumenter en situation difficile : que faire face à un public hostile, aux propos racistes, au harcèlement, à la manipulation, à l'agression physique et à la violence ...

par gds_et, le 24/03/2014

Votes par CSP

... absolue entre vote et catégories professionnelles car, comme l'explique cet article en ligne sur le site de la Sofres intitulé Le vote et la situation professionnelle : Jadis, la situation professionnelle était un bon prédicteur des comportements électoraux, et un facteur important à prendre ...

par gds_cdp, le 11/10/2005

vote du compte administratif d'une commune

... par le préfet ou par un contribuable de la commune (CE, 31 janvier 1936, Monzat). Il est cependant possible au conseil municipal de régulariser la situation lors d’une réunion ultérieure, une nouvelle délibération intervenant cette fois hors de la présence de l’ancien maire (CE, 26 juillet 1929, ...

par bml_soc, le 10/05/2011

Vote dans une association

... pratiquer de discrimination envers les personnes désirant adhérer et les membres adhérents en raison de leur origine, religion, handicap, sexe, situation de famille, apparence physique, patronyme, état de santé, caractéristiques génétiques, mœurs, orientation sexuelle... Certains vieux statuts ...

par bml_soc, le 21/10/2009

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