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8509 résultats société

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Achat immobilier

Réponse du département société : Malgré nos recherches, nous n'avons pas trouvé de réponse précise à votre question particulière mais nous vous donnons des pistes à consulter sur les sites suivants : - pro-a-part.com voir notamment la ...

par bml_soc, le 30/11/2011

Achat et création d'une entreprise

... j'estime à environ 1/3 du prix d'achat de mon camping): - Puis-je me tourner vers ma banque ou vers des organismes prévus pour ce genre de société en vue d'un prêt ou d'investissement ? - qui dois-je contacter pour connaître les aides possibles que se soit au niveau du département, ...

par dav63, le 23/02/2006

Achat du lait entier en poudre pour adultes

... aux adultes ». Vous pourriez les contacter pour en savoir plus via ce formulaire . senboutique.com sur internet propose l’un de ses produits. La société Isigny Mère semble produire un lait en poudre pour les seniors. Nous les avons contacté afin de connaître les divers lieux de vente mais n’avons ...

par gds_alc, le 11/12/2010

Achat débité mais non livré dans les délais

... de 8h à 20h et le samedi de 8h30 à 18h - prix d'un appel local à partir d'un poste fixe) D’après lecture du mail que vous avez reçu, la société parait dépassée par le succès de son coffret dvd et doit se réaprovisionner : bien qu’elle stipule qu’au 15 Septembre elle pense recevoir son ...

par gds_df, le 11/10/2010

achat de bar

... la donation ou l’héritage. Un mineur ne peut être commerçant avant l’âge de 18 ans . Mais il peut parfaitement être associé d’une Sarl, d’une société anonyme, voire même d’une société civile. Quand un mineur reçoit des biens, c’est au représentant légal d’effectuer les déclarations nécessaires ...

par gds_bp, le 02/10/2008

Achat d'un bien immobilier.

... se situe dans les sous sols de l'immeuble, et notre apaprtement est au 3ème étage. Nous ne sommes actuellement que 2 propriétaires, nous et la société qui nous a vendu notre appartement. En dehors de notre appartement, l'ensemble des autres locaux de l'immeuble sont sur le point d'être ...

par Farfalla217, le 04/06/2008

Achat d'échantillon lunaire

Réponse du service Guichet du Savoir Nous apprenons, par la Société Astronomique de France , que les prélèvements lunaires effectués lors des missions spatiales sont entre les mains de la NASA . Celle-ci les distribue parcimonieusement aux astronomes ...

par gds_bp, le 20/09/2006

Achat d'or

... la chambre des métiers et de l'artisanat, • pour un commerçant indépendant, un extrait K permettant d'attester l'enregistrement au RCS, • pour une société, un extrait Kbis mentionnant l'activité de fabrication, importation, vente ou achat d'ouvrages en métaux précieux, de doublage ou placage de ...

par gds_alc, le 22/04/2014

ACCUEIL PRIORITAIRE EN IME

Réponse du département Société: Nous n’avons rien trouvé qui préciserait l’obligation d’accueillir en priorité des enfants arrivés récemment dans une région ou une ville et déjà en liste d’attente dans un autre IME d’une autre ville. ...

par bml_soc, le 15/05/2012

accueil pour seniors

Réponse du département Société : Nous vous recommandons la lecture du livre de Michel Agaësse , Guide de la création et direction d'établissements pour personnes âgées , paru chez Dunod en 2004. Vous y trouverez toutes les indications ...

par bml_soc, le 12/11/2008

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