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Association loi 1901

Bonjour, Membres d'une association humanitaire, nous sommes en train de mettre à jour l'organigramme des salariés du siège de cette association et notamment de revoir les fonctions du salarié responsable du siège, ce qui va nous conduire à revoir ...

par l'eau_rance, le 07/10/2009

Association loi 1901

... Le curateur est chargé de dresser l’inventaire des biens, créances et dettes de l’association, de recouvrer les créances, d’administrer les sommes, de défendre les intérêts de l’association et de rendre compte de sa mission au juge des tutelles qui l’a nommé. La reprise des apports La reprise ...

par gds_et, le 10/01/2018

Association française de criminologie

Bonjour,Nous sommes à la recherche d'un congrès s'étant tenu à Lyon en 2002, organisé par l'Association lyonnaise de criminologie.Un des intervenants était M. Blondet (Droit et respect de la vie et du corps humain).Merci pour votre aide.

par marieg, le 11/06/2004

Association et entreprise

... une association loi 1901 fait rentrer plus d'argent que nécessaire à son fonctionnement et ce pour diverses raisons. Par ailleurs, nous ne sommes pas salariés de l'association étant donné que nous n'avons pas les qualifications nécessaires. 1- Est-il possible de "transformer" ...

par ntr, le 24/08/2009

Association et actes de commerce

... que par ailleurs les entrées aux conférences, rencontres ou spectacles sont également payantes, faisons nous vraiment des actes de commerce, sommes-nous commerçants ? Dans l’affirmatif, quelle en est la conséquence ? A noter que nous ne distribuons aucun bénéfice et le solde positif du bilan ...

par FLOANA, le 23/10/2008

Association collégiale

Bonjour à tous, nous sommes un groupe de musique (12 membres) et nous souhaiterions créer une association collégiale pour que chacun puisse avoir les mêmes droits est-ce possible au nombre de 12? Deuxième question en cas de sanctions ...

par adonba, le 11/02/2013

Association : transfer du siège social à l'étranger

Réponse du département Société Bonjour, Nous vous rappelons que nous ne sommes pas juriste et que votre question nécessiterait l'avis d'un professionnel du droit. Voici néanmoins quelques éléments de réponse trouvés sur le site de : Droitissimo Toute association ...

par bml_soc, le 07/09/2012

association

Bonjour, Nous vous rappelons que nous ne sommes que bibliothécaires et non juristes. Nous ne pourrons donc que vous donner des orientations, vos questions nécessitant l’avis d’un spécialiste. Le site associations.gouv.fr revient sur l’utilisation ...

par gds_alc, le 14/04/2015

asso loi 1908 et fonctionnement collégial

Bonjour, Nous sommes en train de rédiger les statuts de notre association loi 1908 et souhaiterions fonctionner en collégial. Les tâches de président, trésorier et secrétaire seraient donc assumées par un collectif de personnes. ...

par chloé57, le 10/12/2010

assistante sociale

... serait le seul moyen de maintenir l’activité du service social dans l’entreprise. Le principal argument serait lié au fait que nous sommes au temps des scissions, des petites et moyennes entreprises. Dans ce contexte, le service social est appelé à disparaître, parce qu’il devient ...

par gds_db, le 21/11/2006

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