Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4719 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Accords d'Evian

... économique et financière, Titre II, Art. 7" : Les ressortissants algériens résidant en France et notamment les travailleurs auront les mêmes droits que les nationaux français, à l'exception des droits politiques.

par gds_bp, le 16/10/2007

accord Franco-Algérien de 1968

... que ses associations spécialisées : - consultations juridiques gratuites - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants - La Cimade Bonne journée.

par gds_db, le 12/02/2018

Accord d'un participe passé

Bonjour,Dans la phrase suivante : « Naître fille, c'est être né (e) dans une famille où les femmes n'ont que peu de droits », doit-il être accordé au féminin ou a-t-il valeur de neutre et rester invariable ?Merci et bien cordialement.

par Chaudard, le 02/07/2015

Accord d'un participe passé

... subtilement la question en remplaçant « être né(e) » par « naître » : Naître fille, c’est naître dans une famille où les femmes n’ont que peu de droits. Votre hésitation passera alors inaperçue. (Cette technique, qui consiste à remanier la phrase, est toujours utile lorsqu’on ne sait pas comment ...

par gds_alc, le 02/07/2015

Accompagnement à la scolarité et réussite éducative

... de l’accompagnement à la scolarité signée en 1992. Les principes de cette charte sont : « •le respect des choix individuels • l’égalité des droits de chacun • le développement des personnalités, l’acquisition des savoirs, de savoir-être et de savoir-faire indispensables • les projets devront ...

par gds_ctp, le 19/05/2014

Accompagnant de l'enfant malade

... et vous pouvez consulter la réponse en cliquant ici . Voici quelques liens utiles pour votre recherche : - Rapport 2003 de la Commission des Droits de l’Enfant Hospitalisé : cliquez ici. - Charte des Droits de l’Enfant Malade, sur le site de la Donation Lou Salomé : cliquez ici. - Association ...

par bml_san, le 17/04/2007

Accompagnant de l'enfant malade

... et vous pouvez consulter la réponse en cliquant ici . Voici quelques liens utiles pour votre recherche : - Rapport 2003 de la Commission des Droits de l’Enfant Hospitalisé : cliquez ici. - Charte des Droits de l’Enfant Malade, sur le site de la Donation Lou Salomé : cliquez ici. - Association ...

par Guichet du Savoir, le 06/08/2008

accident du travail et création d'entreprise

Réponse du service Guichet du Savoir Petit préambule... Quels sont les droits de l'accidenté du travail ? Gratuité complète des frais de médecin, pharmacien et d'hospitalisation (aucune somme d'argent n'est à débourser) ; Salaire de la journée ...

par gds_bp, le 25/06/2007

accident du travail

... de ce recour, mon statut d'accidenté du travail ne serait pas remis en cause. Pouvez vous me le confirmer ? Ai je un moyen de faire valoir mes droits sans faire appel à un avocat ? Remerciements

par stelvib, le 21/06/2009

accident de travail

... emploi (…) ". Vous pouvez consulter cet article sur le site legifrance . Le site service-public.fr vous propose un dossier complet sur les droits et les démarches à effectuer en cas d'accident du travail , ainsi que des liens pertinents sur d'autres sites. De même, le ministère ...

par bml_soc, le 10/08/2006

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact