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5129 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Ouvrage Yzeron et ses environs

... la mention « aucun livre numérique disponible » sur Google books. Pour la plupart, ce sont des livres publiés après les années 1875-80 (dont les droits ont été vérifiés par nos équipes) pour lesquels Google se réserve la possibilité de simplement les "signaler" comme numérisés. Nous ...

par gds_ctp, le 03/06/2020

Taux de TVA

... publications ayant fait l'objet de deux interdictions. Le taux réduit s'applique également aux opérations de location de livres et aux cessions de droits portant sur les livres. 4. Opérations de reliure S'analysant en des façons, ces opérations sont passibles du même taux que l'ouvrage proprement ...

par gds_alc, le 26/05/2020

Réglementation Plantation Arbre Jardin

... piétonnier est très réglementé, notamment en ce qui concerne son accessibilité. La loi n°2005-102 du 11 février 2005 modifiée pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, dite loi « handicap » a renforcé les obligations de mise en accessibilité ...

par bml_soc, le 13/03/2020

elections municipales

... il faut remplir toutes les conditions suivantes : - Avoir au moins 18 ans la veille du jour de l'élection - Être français - Jouir de ses droits civils et politiques Rappel : Le Français qui atteint l'âge de 18 ans est inscrit automatiquement sur les listes électorales s'il a bien accompli ...

par gds_db, le 12/03/2020

options en lycée

... cet enseignement en cours d’année, compte tenu des circonstances qui justifient une demande en ce cas. » (Source : Le guide Piau [Livre] : les droits des élèves et des parents d'élèves / Valérie Piau ) On n’arrête donc pas une option en cours d’année sur un coup de tête, et la décision d’autoriser ...

par gds_ctp, le 11/03/2020

Femen

... du Département Société Bonjour, Le 08 mars dernier à Paris, des militantes Femen ont manifesté à l’occasion de la journée internationale des droits des femmes. Le nom Femen désigne un mouvement féministe radical et engagé, né en Ukraine en 2008. En 2012, Inna Shevchenko, une des activistes ...

par bml_soc, le 11/03/2020

Recherche site d'oeuvre artistique

... et toute republication ouverte sur le Web sont interdits. ArtStor héberge en outre des collections dites publiques (public collections), dont les droits de réutilisation sont fixés par les déposants. À noter que certains déposants placent leurs images sous des licences plus permissives, y compris ...

par gds_et, le 09/03/2020

Compatibilité salaire à la tâche et forfaits

... sur la compatibilité entre ces deux types de rémunération. Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre DIRRECTE pour en savoir plus sur vos droits et votre situation particulière. Vous trouverez par exemple comment obtenir des informations sur le droit du travail en région Auvergne Rhône-Alpes ...

par gds_db, le 06/03/2020

loi de 1905 et situation des religieuses / religieux

... et les dispositions spéciales pour les prêtres âgés […]. A la fin des élections de mai 1906, plus de 30000 prêtres avaient déjà fait valoir leurs droits ; la plupart des autres le firent dans les mois suivants ». En raison de ces mesures transitoires, il est peu probable que les curés se fussent ...

par bml_civ, le 05/03/2020

La distribution de film

Bonjour, " Le distributeur loue les droits d’exploitation d’un film à une salle, c’est-à-dire qu’il détermine avec le programmateur le taux de location de la copie du film. Ces droits sont négociés soit à la semaine — du mercredi au mercredi ...

par gds_db, le 05/03/2020

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