Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

5008 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Production de soie en France

... eux, une reconversion en douceur ou bien, pour les plus âgés, de patienter jusqu’au moment où ils auront la possibilité de faire valoir leurs droits à la retraite. Les actifs agricoles se sont alors tournés vers les activités alternatives qui s’offraient à eux, principalement l’élevage caprin ...

par gds_et, le 19/06/2019

projet de loi utopique

... loi 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d' ordre. Ce texte vise à remettre le respect des droits humains au cœur des préoccupations des multinationales. Ces dernières doivent établir et publier un plan de vigilance pour prévenir les risques ...

par gds_et, le 18/06/2019

Gabriel ANQA

... à l'époque. Ce afin de fournir un maximum de documents d'archives pour mon inscription auprès de l'ADAGP qui sera garante de la protection de mes droits d'auteurs. Je vous remercie par avance pour votre aimable réponse. Gabriel ANQA.

par Gabriel ANQA, le 17/06/2019

population Juive à Lyon

Réponse de la Documentation régionale Bonjour, La France garantit un principe fondamental, inscrit dans la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen : la liberté d’opinion. Concernant l’explication de cette idée, le site Vie Publique nous donne cet élément : « La Déclaration précise ...

par bml_reg, le 13/06/2019

Fédéralistes puis bientôt terroristes

... un processus juridico-politique de responsabilité collective. En effet, le devoir d’insurrection consacré dans l’article 35 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1793 faisait de tout un chacun un veilleur qui devait soit s’insurger au risque de sa vie, soit prendre en charge ...

par gds_et, le 11/06/2019

Pièces courtes

... et une jeune femme moldave emprisonnée dans un calendrier pornographique, qui sortant de sa photo vient réclamer son dû, sa dignité et ses droits… Un langage cru et sans concession pour une fable pertinente et puissante sur la misère sexuelle et le commerce des âmes dans nos démocraties ...

par gds_et, le 11/06/2019

Célébrités généreuses

... (Limited Liability Company, LLC) assez classique du droit américain qui permet potentiellement de ne pas payer d’impôts sur les bénéfices ni de droits de succession. Des avantages qui peuvent être négociés au cas par cas avec l’administration fiscale américaine. » Le cas de Bill Gates , figure ...

par gds_ctp, le 07/06/2019

DROIT D'AUTEUR

... des comptes ». Il ne s’agit cependant pas de menacer la holding d’envoyer une armée d’huissiers à sa porte, mais de récupérer de plein droit vos droits sur l’œuvre, et de pouvoir, le cas échéant, les céder à un autre éditeur. Voici ce que nous pouvons en dire. Mais encore une fois, notre avis ...

par gds_ctp, le 05/06/2019

information droit d'auteur

Bonjour Je suis étudiante en droit et j'ai une recherche bibliographique à préparer en matière de droits d'auteur et les contraintes juridiques pesant sur la création et la diffusion d'ouvrages. Plus précisément je dois traiter de "l'exception pédagogique" : cours, ...

par TIZ, le 04/06/2019

DROIT D'AUTEUR

... cueillette et les utilisations médicicinales ou culinaires avec photos. Ceci sur commande de l'Editeur Tétras Editions avec contrat. J'ai reçu les droits d'auteur jusqu'en 2014. Puis plus rien, la maison d'édition n'existe plus, avalée par une holding "Nouvelle Altitude" . J'ai "essayé ...

par poussinette, le 03/06/2019

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact