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5042 résultats droits

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Rien ne sert de lutter ?

... Avant, on faisait grève pour améliorer, aujourd’hui, c’est pour défendre ce qu’on a gagné. En 1920, il y a eu de grandes grèves des cheminots. Les droits acquis, ça a été grâce à la lutte des cheminots ». Et d’enchaîner sur le mouvement des cheminots actuel : « Ils ont raison de se battre. Ils ...

par gds_ctp, le 23/09/2019

Les bagnes coloniaux et la nationalité française

... Vous pouvez faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants - La Cimade Bien cordialement, Le Guichet du savoir.

par gds_ctp, le 23/09/2019

sens moderne

... Jean Jossard, coseigneur de Châtillon-d'Azergues : 1430-1463 , il est noté que "usagia" est un terme générique comprenant l'ensemble des droits de mutation. Dans une Ordonnance des roys de France de la troisième race , il est indiqué que les "mutagia" sont les droits qui se ...

par gds_db, le 23/09/2019

texte de théatre pour 1 h + 1 f sur tout sauf l'amour

... bibliothèque. Pour un homme et une femme, vous y trouverez un large choix de pièces classiques, contemporaines, comiques, dramatiques, libres de droits, etc. Par la même équipe, que nous saluons au passage, voyez aussi la page « Je cherche des scènes à préparer pour les concours d’entrée aux ...

par gds_ctp, le 23/09/2019

responsabilité par rapport à une classe

... celui-ci peut bénéficier de la protection de l'État dans les conditions prévues par l'article 11 de la loi n° 83-634 du13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. En cas d'accident dont il pourrait être victime, un fonctionnaire bénéficie des dispositions protectrices ...

par gds_db, le 16/09/2019

Ancien combattant

les droits de la femme d'ancien combattant français ?

par hmzange, le 13/09/2019

Archives incendiées en 1789 ?

... synonyme de titre nobiliaire). François Bluche cite l'exemple de ce marquis de Mailly, en Picardie, qui vers 1760-1770 est intraitable sur ses droits, ne parle que de poursuivre «l'épée dans les reins » ses fermiers et censitaires, et fait réviser son terrier avec une âpreté dont son receveur ...

par gds_ctp, le 12/09/2019

la presse dans l'histoire

... XIXe siècle, et ne prendra fin qu'en 1881. » Là encore, une mine d’informations, d’autant que, contrairement à Retronews, les contenus libres de droits de Gallica peuvent être téléchargés gratuitement. Consulter également les ouvrages et articles suivants : - La presse de la Révolution [Livre] ...

par gds_ctp, le 12/09/2019

Signature électronique / matérielle

... On comprend bien l’intention des bibliothèques qui procèdent ainsi : cette signature vaut l’assurance que l’usager a bien pris connaissance de ses droits et devoirs. Mais d’abord rien n’indique que quelqu’un qui signe un engagement lit dans le détail ses droits et devoirs. Et on peut aussi se demander ...

par gds_et, le 09/09/2019

Dépense pour un adhérent en bibliothèque

... question, vous recherchez le montant moyen d'une carte de prêt en bibliothèque. A l'image de cette précédente réponse de l'Enssib portant sur les Droits d'inscription en bibliothèque municipale , nous n'avons pas trouvé de chiffre récent. Dans son article intitulé « La Gratuité, ça paye » (in ...

par gds_db, le 06/09/2019

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