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5076 résultats droits

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sexualité handicap

Bonjour, je suis a la recherche d’élément concernant l'historique des droits sur la sexualité des personnes en situation de handicap. Je suis aller sur divers sites mais je ne trouve aucun texte qui explique comment était considéré la sexualité, les droits, ...

par candidegustave, le 23/10/2019

Droit de reproduction de la conquête spatiale

... des personnes et appareils ayant participé à la conquête spatiale ne peuvent pas être librement exploités à des fins commerciales. Outre les droits à l'image des personnes, les agences concernées disposent de droits de propriété intellectuelle (ou copyright) sur leurs matériels, logos, etc. ...

par gds_et, le 22/10/2019

Problème de voisinage

... et ne sommes aucunement habilités à délivrer des consultations juridique. Mais nous avons consulté pour vous le guide Voisinage, quels sont vos droits ? qui insiste sur l’importance de se renseigner auprès des organismes appropriés en amont d’une quelconque intervention. La priorité doit être ...

par gds_et, le 22/10/2019

La scolarisation féminine dans la formation professionnelle

... et femmes de bas niveau scolaire / [Livre] / Etude coord. et red. par Catherine Morbois, chargée de Mission Départementale de Paris pour les Droits des Femmes ; - La formation professionnelle : [Livre] : Diagnostics, défis et enjeux / contribution du secrétariat d'Etat aux droits des femmes ...

par gds_ctp, le 21/10/2019

memoire

... International Olympique de 1999 et création d’une commission d’éthique ; loi du 1er février 2012 visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs qui oblige les fédérations à adopter une charte éthique ; charte d’éthique et de déontologie du Comité National Olympique et Sportif ...

par gds_et, le 16/10/2019

copropriété// parking//

... incombe d’agir, en adressant au fautif une lettre de mise en demeure rappelant au copropriétaire ses obligations de ne pas porter atteinte aux droits des autres copropriétaires et de respecter la destination de l’immeuble (art. 9 de la loi du 10.7.65), au besoin en se fondant sur le règlement ...

par gds_ctp, le 14/10/2019

Age de la retraite :le monde est divisé !

... Antoine Rémond dans « Retraites : quelle nouvelle forme ? », certains États tel que la Grèce ont dû adopter des mesures de restriction des droits à retraite en contrepartie d’aide financière sous la pression du Fonds monétaire international et de l’Union européenne. L’âge de la retraite ...

par bml_soc, le 11/10/2019

Droit de copie / droit d'auteurs

... pour utiliser un contenu publié par l’ APIE à l’attention des administrations - Droit d’auteur et bibliothèques / sous la direction de Yves Alix - Droits d’auteur et droits voisins / Jean Vincent

par bml_soc, le 10/10/2019

Cadre juridique des activités culturelles

... aux services publics culturels locaux. » • Droit de la culture , Jean-Raphaël Pellas,... « Dans le cadre de nos sociétés contemporaines, peu de droits ont autant de pouvoirs d’évocation que celui de « droit de la culture ». Polysémique, ce droit renvoie tant aux droits culturels qu’à la protection ...

par gds_et, le 09/10/2019

Condition féminine et règnes de femmes

... qu'une Souveraine à la tête d'un pays n'implique pas forcément des conditions de vie plus libres des femmes (plus d'instructions, plus de droits, etc). La condition féminine a t-elle changé ou évolué en faveur des femmes autrichiennes, hongroises ou roumaines, lors du règne de Marie Thérèse ...

par Woof, le 08/10/2019

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