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5008 résultats droits
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Prison de la Roquette
... gant de salle d'armes le culotterait. Nu-tête et roux, avec des grains de son sur la face très blanche. Dans les cheveux assez courts, des épis droits particuliers aux cheveux des gens qui couchent dehors -un bébé de huit à neuf ans! Il paraît très préoccupé. Qu'est-ce? C'est qu'on n'a pas descendu ...par gds_ctp, le 03/06/2019
Intégration de vidéos sur site web
... d’un hyperlien vers elle n’est pas soumis à une nouvelle autorisation préalable des ayants droit ». Dans ce cas, la cour présuppose que les ayants-droits ont été consultés lors de la mise en ligne sur Youtube, c’est la condition de la libre diffusion de vidéos sur un site tiers : « En résumé, donc, ...par gds_ctp, le 03/06/2019
Questions administratives
... universelle maladie parachève ainsi la logique initiée par la couverture maladie universelle (CMU) de base en 1999, qui visait à ouvrir des droits à l'assurance maladie aux personnes résidant en France de façon stable et régulière, et qui ne relevaient d'aucune couverture maladie obligatoire" ...par bml_soc, le 03/06/2019
Réintégration de la nationalité française
... Vous pouvez faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants - La Cimade Nous vous souhaitons bonne chance pour vos démarches.par gds_ctp, le 03/06/2019
Intégration de vidéos sur site web
... et de son chef ? Dois-je demander une autorisation au compositeur de la pièce interprétée sur la vidéo s'il est vivant ou à ses éventuels ayants droits ? D'avance, merci pour votre réponse !par Jubijul, le 31/05/2019
Odetta
... à New York, a exercé une influence primordiale sur des chanteurs comme Bob Dylan et Janis Joplin. On l’a surnommée la « voix du mouvement des droits civiques ». Odetta Holmes grandit à Los Angeles où sa mère, venue d’Alabama, s’est installée en 1936. L’année suivante, elle prend le nom de ...par gds_ctp, le 29/05/2019
les quatre jumelles/Copi
... sous format e.book ou format pdf. Vous pouvez l’emprunter sur le réseau des bibliothèques de Lyon : Les quatres jumelles / Copi Par rapport aux droits de représentation, nous vous rappelons qu’une œuvre entre dans le domaine public, en France, 70 ans après la mort de son auteur. Copi est un ...par bml_spec, le 28/05/2019
Droit concernant l'utilisation de photo dans dossier documen
... originales qui sont protégées par le droit d'auteur, et les bibliothèques doivent théoriquement demander une autorisation aux titulaires des droits pour les reproduire. La reproduction des couvertures de livres est toutefois une pratique courante, et jamais une bibliothèque n’a été attaquée ...par gds_ctp, le 27/05/2019
Discours public enregistré
... Le site Slate.fr consacre un article au discours politique et au droit d’auteur dans lequel il est indiqué : « Si le ou les propriétaires des droits donnent leur accord ou si l’œuvre est tombée dans le domaine public, oui. Dans le cas contraire, c'est normalement illégal, mais des exceptions ...par gds_alc, le 27/05/2019
textes numériques en français?
... de leur temps de lecture. La bibliothèque Marguerite Duras (Paris) a établi une sélection de sites proposant des livres numériques libres de droits, et notamment sur litterature-jeunesse-libre.fr vous trouverez des textes uniquement à destination de la jeunesse. Enfin, si vous souhaitez trouver ...par bml_jeun, le 25/05/2019
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