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4771 résultats droits

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Panneaux de publicités tournants

... mal formulée : aujourd'hui, en me baladant dans Lyon, j'ai remarqué que les publicités qui étaient sur le(s) panneau(x) du milieu sur les panneux droits tournants (exemple arrêts de bus) se voyaient plus souvent que ceux sur les bords. Par curiosité, savez-vous si les marques ayant les publicités ...

par Lapinou69, le 09/05/2018

pension de retraite

Bonjour Je voudrai avoir des informations sur les droits de pension. Mon père a travaillé dans l'administration française comme garde champêtre durant la période s'étalant du 03/01/1943 au 20/04/1963. Il est mort en 1987 et n'a reçu aucune indemnité ...

par fahdoudou, le 08/05/2018

droits cultturels et ethnologie

Dans quel ouvrage Claude Levi Strauss a déclaré « Je défini comme droit culturel, les efforts des institutions internationales à définir l'accès à la culture comme un droit humain."réponse attendue pour le 12/05/18

par Elodie Cadol, le 07/05/2018

Maître passementier à Lyon au XVIIIème

... des années de compagnonnage qu’il avait encore à faire ; il pouvait obtenir de suite sa lettre de maîtrise en ne payant que la moitié des droits ; à partir de 1744, ce fut seulement le tiers. Les règlements évoluent au fil du temps au XVIIIe en se durcissant vis-à-vis des « étrangers ». ...

par bml_reg, le 03/05/2018

De l'utilisation des lieux réels dans les fictions

... contre droit des marques A lire également : - Comment accueillir des tournages de films dans des lieux publics - Interview : Bien connaitre ses droits et ses devoirs avant de publier son livre ! - Bruguière Jean-Michel, « L'exploitation de l'image des biens », LEGICOM, 2005/2 (N° 34), p. 13-31. ...

par gds_db, le 03/05/2018

Impact commerciaux du Brexit

... à toutes les entreprises étrangères, voire britanniques ? La City devrait aussi souffrir du retrait si les banques britanniques perdent leurs droits à agir dans la zone euro (passporting). Londres devrait signer des traités commerciaux avec des pays tiers, mais ce sont des processus très longs ...

par gds_db, le 03/05/2018

Secteur public théâtre dans le monde

... et l’implantation locale : « En 1945, dans la partie occidentale qui va devenir en 1949 la R.F.A., la vie théâtrale reprend immédiatement ses droits, en conformité avec la tradition historique accordant la prépondérance aux théâtres publics : théâtres à répertoire entretenant une troupe permanente ...

par gds_ctp, le 30/04/2018

droit d'image et droit d'auteur

... le droit d'auteur, ce professionnel aurait effectivement dû demander votre autorisation avant d'exploitation de votre œuvre. Le titulaire de droits a en effet la possibilité d’autoriser l’utilisation de ses œuvres à titre gratuit ou à titre onéreux ou de la refuser. Votre nom aurait dû également ...

par gds_db, le 27/04/2018

Noms dans le domaine public et leur utilisation

... de celui-ci. » Il faut visiblement chercher à savoir si la personnalité en question a eu des descendants ou pas car le nom d’un individu ouvre des droits à ses descendants. En effet, « le nom est un droit individuel mais aussi familial, dont la dignité et l'honneur peuvent être défendus par les ...

par bml_soc, le 25/04/2018

retraite de l état

... est décédé en jouissance d'une pension définitive ou temporaire correspondant à une invalidité égale ou supérieure à 60 % ou en possession de droits à cette pension ; 2° Lorsque le décès du militaire a été causé par des blessures ou suites de blessures reçues au cours d'événements de guerre ...

par gds_db, le 24/04/2018

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