Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4985 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Actualités/Évolutions du Libre Accès en France

... est universel et accessible sans restrictions et sans coûts pour le lecteur via Internet ou tout autre accès ; - L’auteur ou le titulaire des droits d’auteur accorde irrévocablement à tous les utilisateurs le droit d’utiliser, de copier ou de distribuer l’article pour une période indéfinie ...

par gds_db, le 30/04/2019

Chanson sur le milieu ouvrier textile

... et un certain nombre de chansonniers se font les porte-parole des idées socialistes, un peu comme les chanteurs d’aujourd’hui défendent les droits de l’homme. L’espace de la chanson, étant un espace d’expression, devient un lieu de pouvoir, et cela a des effets y compris sur le plan politique. ...

par gds_et, le 30/04/2019

guerre froide et guerre de civile de chine

... à l'extérieur de ses frontières. Les questions qui suscitent l'inquiétude de la communauté internationale - le bilan de la Chine en matière de droits de l'homme, les relations internationales...- sont épinglées tout comme les tensions internes, qui influencent l'attitude de la Chine sur la ...

par gds_et, le 29/04/2019

Violences obstétricales

... pour la représentation des usager.e.s dans le système de santé. Le CIANE a pour ambition de faire mieux entendre les attentes, les demandes et les droits des femmes et des couples et d’améliorer les conditions de la naissance dans notre pays. Il vise à faire évoluer les attitudes et les pratiques ...

par gds_et, le 26/04/2019

Boutique de Jean Calas à Toulouse

... D'un autre côté, le 19 mars, les créanciers de Calas, c'est-à-dire les négociants avec lesquels il était en affaires, réclamèrent leurs droits. Aussitôt les capitouls intervinrent pour exiger le payement des frais de garde, à vingt hommes par jour, pendant cinq mois. Enfin Louis intervint ...

par gds_ctp, le 24/04/2019

Mentions légales obligatoires

... ou de toute autre personne mandatée par le conseil d’administration. Il doit s’agir d’une personne physique de plus de 16 ans, jouissant de ses droits civils ; en cas de poursuites pour délits de presse, c’est lui qui sera civilement et pénalement responsable. Le poste de directeur de la publication ...

par gds_et, le 24/04/2019

Conseiller municipale

Est ce qu’un conseillé municipal peut à la demande d’un citoyen l’accompagner dans certaines démarches administratives afin d’acquérir ses droits de prestations (caf, sécu, ou autres )

par Europabeach, le 19/04/2019

MOF

... : Lucien Klotz (1876-1946) , critique d’art et journaliste, qui fut le véritable promoteur de « l’idée MOF ». C’est lui qui fut à l’origine des droits d’auteur pour les artistes, de la loi sur la propriété scientifique et de la protection des modèles de couture, etc. Sensible à la critique de ...

par gds_db, le 16/04/2019

Contribution à une recherche scientifique

... obligations au responsable de traitements (en l’occurrence le chercheur), détaillées dans la section 1 . La section 2 vous informe sur vos droits à l'égard des traitements de données à caractère personnel . Par ailleurs, la thèse d’Ibrahim Coulibaly sur la protection des données à caractère ...

par gds_et, le 15/04/2019

gilets jaunes et igpn

... d'enquête dise qu'il n'a pas suffisamment d'éléments, et l'enquête est terminée", estime maître Arié Alimi, avocat membre de la Ligue des droits de l'Homme. Paris concentre plus de la moitié des enquêtes. » Source : Violences policières : de nombreuses enquêtes confiées à l'IGPN , francetvinfo.fr, ...

par gds_et, le 12/04/2019

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact