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Astérix

... En l'ocurrence, il conviendrait de négocier ce droit avec l'éditeur, Dargaud , lequel peut également vous informer sur les ayant-droits des auteurs.

par gds_cdp, le 20/04/2005

race ?

... : Article premier 1. Tous les êtres humains appartiennent à la même espèce et proviennent de la même souche. Ils naissent égaux en dignité et en droits et font tous partie intégrante de l'humanité. 2. Tous les individus et tous les groupes ont le droit d'être différents, de se concevoir ...

par gds_cdp, le 20/04/2005

droit de vote et laïcité

... de la laïcité était une position largement répandue entre 1870 et 1940. * dans La citoyenneté paradoxale : les féministes françaises et les droits de l’homme par exemple, l’auteur Joan W. Scott évoque les clichés ayant cours sous la 3e République et faisant des femmes "les ennemies ...

par bml_soc, le 20/04/2005

Logement pour les jeunes

... DEUX GENERATIONS ". Des étudiants de "Sciences Politiques" ont élaboré un projet d'élaboration de Charte "définissant les droits et obligations de chacun" dans le cadre de leurs études : La naissance et les objectifs du projet : D’un côté des seniors vivant seules, ...

par gds_db, le 20/04/2005

Elevage de moutons

... les premiers juges qu’aux motifs du jugement entrepris, retient donc que les autorisations administratives ne sont accordées que sous réserve des droits des tiers et que l’arrêté du 19 mai 1972 n’autorisait lui-même l’installation de la porcherie qu’en prescrivant qu’elle devait être effectuée ...

par bml_soc, le 19/04/2005

conclave

... à exercer fidèlement le munus Petrinum de Pasteur de l'Église universelle et ne cessera d'affirmer et de défendre avec courage les droits spirituels et temporels, ainsi que la liberté du Saint-Siège. Nous promettons et nous jurons surtout de garder avec la plus grande fidélité et ...

par gds_cdp, le 18/04/2005

festival cinéma

... projet. En effet, je cherche des informations du type "à qui dois-je demander les autorisations de diffusion?", "dois-je verser des droits à la SACD ou autres organismes...?", etc. Existe t-il des guides me permettant de trouver ces informations? Je vous remercie.

par patricefernandezmail, le 18/04/2005

homosexualité

... elle peut être rapprochée de trois autres questions qui elles aussi ont été posées en termes d'émancipation, de reconnaissance plénière de droits, à partir de la fin du XVIII siècle : la question noire, la question juive et la question des femmes. Ces quatre questions, qui ont emprunté ...

par bml_civ, le 16/04/2005

Droits d'auteur

Réponse du service Guichet du Savoir Lorsqu'un auteur est publié à "compte d'éditeur", il perçoit des "droits d'auteur", soit sous forme forfaitaire, soit en pourcentage des ventes : L'auteur signera un contrat d'édition. Dans ce type de contrat, l'auteur cède ...

par gds_cdp, le 15/04/2005

intégration

... subsistent des spécificités notamment culturelles, mais en mettant l'accent sur les ressemblances et les convergences dans l'égalité des droits et des devoirs, afin d'assurer la cohésion de notre tissus social." (L'intégration à la française, Rapport du Haut Comité à l'Intégration, ...

par gds_bp, le 15/04/2005

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