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4650 résultats droits

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Jeux vidéo

... des jeux appelés « abandonware », c'est-à-dire des anciens jeux qui ont été laissés à l’abandon par les éditeurs dont ils possèdent encore les droits et qui n’assurent plus leur distribution dans le commerce. En d’autres termes il n’est pas légal de proposer en téléchargement et de télécharger ...

par bml_sci, le 21/09/2004

projet de Constitution Européenne

... de quatre parties : -une première partie consacrée à la structure institutionnelle de l’Union ; -une deuxième partie contenant la Charte des droits fondamentaux dont l’élaboration avait été décidée par le Conseil de Cologne (3-4 juin 1999), adoptée par le Conseil européen de décembre 2000 ...

par bml_soc, le 18/09/2004

symbolisme de l'eau

... péchés et préfigure l’aurore de la rédemption par le rite de la purification .(...) Vous y trouverez également une réflexion éthique en regard des Droits de l'Homme. Vous pouvez aussi étendre vos recherches et consulter les documents relatifs aux aspects médicaux ou thérapeutiques de l'eau ...

par gds_cdp, le 17/09/2004

Rainer Marie Rilke

... John Bendix, a découvert dans un rapport datant de 1945 que parmi les avoirs saisis durant la Deuxieme Guerre mondiale se trouvaient les droits d'auteurs de nombreux écrivains, compositeurs et cinéastes étrangers, dont ceux du poète allemand Rainer Maria Rilke, du romancier francais ...

par gds_cdp, le 16/09/2004

Rainer Marie Rilke

Bonjour. Pouvez-vous me dire où en sont les droits d'auteur concernant le cas (très particulier) de Rilke ?Merci.

par teste, le 15/09/2004

associations lyonnaises

... plus de 8000 associations domiciliées à Lyon et dans le Rhône, oeuvrant dans les domaines de l'action sociale, de la culture, la défense des droits, les loisirs, les relations internationales...soit environ 150 secteurs d'activités représentés. Vous pouvez consulter ce répertoire à la ...

par bml_reg, le 15/09/2004

Droits d'utilisation d'oeuvres d'art

... et insaisissable, constitué entre autres du droit de divulgation, du droit à la paternité, du droit au respect de l'oeuvre, et les droits patrimoniaux, droit de reproduction et de représentation, qui persistent tout au long de la vie de l'auteur et jusqu'à 70 ans après son ...

par bml_art, le 15/09/2004

Droits d'utilisation d'oeuvres d'art

... des reproductions de tableaux leur appartenant et quelle est la législation applicable dans ce cas particulier, notamment en terme de droits d'auteurs pour l'utilisation de reproductions d'oeuvres appartenant à un musée ou déposés dans un musée par des ayants droit. Merci ...

par alias, le 15/09/2004

ayant droits de films

Bonjour, Je recherche quels sont les ayant droits actuels des films suivants : - Au-delà de cette limite votre ticket n'est plus valable (1981) de George Kaczender - Gros câlin (1979) de Jean-Pierre Rawson - Kill! (1971) de Romain Gary ...

par truman, le 14/09/2004

Pour cesser un CDI

... y a une procédure particulière pour démissionner et /ou comment me faire licencier, et /ou comment protéger mes intérêts sociaux vis à vis des droits . En effet, bien qu'ayant cotisé chômage, démissionnant de ma propre volonté, je n'aurai droit à aucune allocation. Ce qui est quel que ...

par romm, le 09/09/2004

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