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4648 résultats droits

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droit des grands-parents

... à la volonté de leurs parents de voir leurs petits enfants : - ommentcamarche.net - aufeminin.com - Doctissimo.fr Pour en savoir plus sur les droits des grands-parents par rapport à leurs petits-enfants, consultez le site famili.fr . Ce que dit la loi : « L'enfant a le droit d'entretenir ...

par gds_db, le 31/08/2004

Droit d'auteur et email

Réponse de l'Espace Multimédia Votre question fait référence autant à la correspondance privée qu’aux droits d’auteur sur et hors l’Internet. Si vous envoyez une lettre manuscrite à A et B (B recevant une copie conforme), le problème de reproduction se repose de la même ...

par bml_sci, le 31/08/2004

fichiers de lecteurs

... pas aux exigences de la CNIL s'expose à des poursuites. Ces déclarations ont pour objet de permettre aux personnes fichées d’exercer les droits que leur reconnaît la loi : droit à l’information préalable sur les données diffusées, droit d’accès à ces données, droit d’opposition, de rectification ...

par gds_db, le 31/08/2004

chien

... sont petites, triangulaires, bien droites et légèrement inclinées vers l’avant. Le garrot est élevé, le dos droit et court. Les membres sont bien droits et bien développés. La queue est attachée haut, grosse et portée au-dessus du dos, fortement enroulée en forme de faucille. Poil : dur et droit, ...

par bml_sci, le 30/08/2004

Libération de Lyon et de l'Arbresle

... événements, au jour le jour. [On en appréciera la typographie qui distingue le récit concernant directement l’Arbresle et ses environs (caractères droits) et l'Histoire plus générale (caractères italiques), assurant ainsi, une plus grande clarté du texte]. Une bibliographie proposée en fin ...

par bml_reg, le 24/08/2004

Hugo Boss

... la plupart. Après la guerre, d'après l'historienne Elisabeth Timm, il a écopé d'une amende importante et d'une privation de ses droits civiques. Toutes ces informations ont été tirées d'un article de la revue Le Point du 23 juin 2000 et d'une dépêche de l' Agence ...

par gds_bp, le 23/08/2004

Héritage

... purement et simplement, l'accepter "sous bénéfice d'inventaire" ou la refuser. Renoncer à une succession fait perdre tous les droits sur l'actif mais permet d'échapper au règlement des dettes. Il y a obligation de rédiger une déclaration auprès du Tribunal de Grande ...

par bml_soc, le 23/08/2004

Un peuple sans dieu ni idole

... les dieux de Pascal Boyer Pour trouver un « peuple » sans dieu, sans idole, qui ne fait pas la guerre et où les hommes et les femmes ont les mêmes droits, il ne reste plus que les bonobos . Vous pouvez vous référer aussi à cette autre réponse

par bml_civ, le 18/08/2004

Un peuple sans dieu ni idole

S'il existe un peuple sans dieu, sans idole, quelles sont ses règles sociales, quels sont ses principes, ses tabous ?Fait-il la guerre ?Les hommes et les femmes ont-ils les mêmes droits ?

par atomicbart, le 17/08/2004

Titres nobiliaires

... mais tombé en désuétude. La décision du Conseil constitutionnel du 16 juillet 1971 qui a reconnu valeur constitutionnelle à la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, rendrait inconstitutionnelle toute noblesse pourvue de prérogatives ou droits particuliers au XXe siècle. ...

par gds_bp, le 16/08/2004

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