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4650 résultats droits

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Un peuple sans dieu ni idole

S'il existe un peuple sans dieu, sans idole, quelles sont ses règles sociales, quels sont ses principes, ses tabous ?Fait-il la guerre ?Les hommes et les femmes ont-ils les mêmes droits ?

par atomicbart, le 17/08/2004

Titres nobiliaires

... mais tombé en désuétude. La décision du Conseil constitutionnel du 16 juillet 1971 qui a reconnu valeur constitutionnelle à la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, rendrait inconstitutionnelle toute noblesse pourvue de prérogatives ou droits particuliers au XXe siècle. ...

par gds_bp, le 16/08/2004

Matricule sur mesure...

... un simple organe administratif qui devait centraliser et favoriser les échanges entre ses membres. Il s'est petit à petit octroyé tous les droits et pouvoirs et les a assortis de capitations à payer pour son fonctionnement. » (1) « Association de loges maçonniques reconnaissant une organisation ...

par bml_civ, le 13/08/2004

bail HCL

... situé sur terrain HCL perd de sa valeur lorsqu'il se rapproche de la fin du bail HCL? Arrive-t-il souvent que les HCL fassent valoir leurs droits afin de récupérer le terrain?

par candide, le 29/07/2004

juifs en algérie

... Ces Français indigènes sont des Français de seconde zone, appelés d'ailleurs bien souvent des « sujets français »: ils ne bénéficient pas des droits publics accordés aux citoyens, mais ils conservent leurs droits privés à caractère religieux coraniques ou mosaïques (règles du mariage, du divorce ...

par bml_civ, le 28/07/2004

droit du travail

... du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle en Rhône Alpes ou consulter : - Les fiches pratiques du ministère du travail - Vos droits et démarches dans le domaine du travail sur le site service public - Le Code du travail en ligne

par bml_soc, le 23/07/2004

feu rouge

... sur le site de la Sécurité routière . Consultez également les ouvrages sur le sujet à la bibliothèque (le code de la route, le permis à point, les droits et devoirs des automobilistes…)

par bml_soc, le 21/07/2004

l'eau potable

bonjour, ayant une source moribonde pour approvisionner ma maison sad.gif en Haute-Ardèche, j'aimerais connaître mes droits & devoirs ainsi que ceux de la commune pour obtenir l'eau de la ville.merci

par yatookan, le 21/07/2004

musique et droit auteur

Réponse du département Musique : En matière de droit d’auteur, l’oeuvre musicale présente plusieurs caractéristiques qui rendent la gestion des droits particulièrement complexe : - la multiplicité des acteurs : un grand nombre d’oeuvres musicales ont deux ou plusieurs auteurs. Aux auteurs s’ajoutent ...

par bml_mus, le 19/07/2004

Ex-Yougoslavie

... Or chacune de ces constructions, réelles ou virtuelles, réunissait des populations dites minoritaires, qui, au 20e siècle, réclamèrent des droits culturels et politiques. En 1920, les recensements de Yougoslavie indiquaient 19 groupes pour la Yougoslavie, 11 pour la Roumanie montrant clairement ...

par bml_civ, le 10/07/2004

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