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... (Mauriac, Maurois, Proust ...) portant sur la poétesse ou sur son oeuvre sans courir de risques vis à vis de la propriété intellectuelle et des droits d'auteur. Avec mes remerciements Claude LACROIX 6, chemin de la raude 69160 TASSIN LA DEMI LUNE

par Sabaudia, le 21/01/2005

Plan épargne retraite personnalisé

... AGIRC ...).. Une épargne protégée Les actifs du PERP sont "cantonnés" afin qu’en aucun cas des créanciers ne puissent exercer des droits sur l’épargne accumulée par les Français en vue de leur retraite. Les actifs de chaque PERP sont donc insaisissables, même en cas de faillite ...

par bml_soc, le 21/01/2005

Lucien Léger toujours en prison

... à des remises de peine. CETTE CONDAMNATION EST INNACCEPTABLE Peut -il avoir une révision de son procès ? ETRE REJUGE PAR LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME Une mobilisation nationale s'impose. A 66 ans on n'est pas le même homme qu'à 26 ans.

par Aachen, le 20/01/2005

Le terrorisme

Réponse du service Guichet du Savoir Avant tout, une définition du terrorisme sur un site francophone consacré aux droits de l'homme : aidh.org . Voici quelques ouvrages empruntables traitant du terrorisme, publiés entre 1970 et 1985 et conservés à la Bibliothèque municipale ...

par gds_db, le 20/01/2005

Grève & Professeurs

Réponse du Département Société : Les agents de l'Education nationale sont des agents de la Fonction publique et à ce titre, ils ont des droits et des devoirs inscrits dans le préambule de la Constitution de 1958 et dans le Statut Général de la Fonction Publique. Concernant, le droit de ...

par bml_soc, le 19/01/2005

parrainage enfants

... Simone Weil, Claire Chazal, etc. Sosenfants.org Association humanitaire créée en 1982, assimilée d’utilité publique, prix international des droits de l’homme en 1987. Membre de la Fédération La Voie de l’Enfant. Parrainages au Madagascar, Equateur, Népal, Cameroun, Burkina Faso, ...

par bml_soc, le 15/01/2005

géomètre-expert et bornage

... dont dépendent les parcelles concernées. Lors de ces démarches, un géomètre-expert peut vous assister pour vous aider à faire valoir vos droits et vos intérêts. Si les voisins sont d'accords entre eux, le bornage est réalisé à l'amiable. Le bornage amiable comporte plusieurs étapes ...

par gds_cdp, le 14/01/2005

Précarité/Pauvreté

... de l’emploi, permettant aux personnes et aux familles d’assumer leurs obligations professionnelles, familiales et sociales et de jouir de leurs droits fondamentaux. L’insécurité qui en résulte peut être plus ou moins étendue et avoir des conséquences plus ou moins graves et définitives. Elle ...

par gds_cdp, le 13/01/2005

Créer une entreprise en étant salarié

... d'assurance vieillesse des professions artisanales, industrielles et commerciales, il peut effectuer une demande unique de liquidation de ses droits à pension. Pour cela, il adresse, au choix, sa demande à l'un des régimes précités dit "régime d'accueil", au moyen d'un ...

par gds_cdp, le 13/01/2005

Diffusion d'un "C'est pas Sorcier"

Réponse du service Guichet du Savoir Il convient de vous adresser au service Distribution de France Télévisions , Direction des droits dérivés au + 33 (0)1 56 22 90 32. Il est également précisé qu'il n'est pas produit d'enregistrement à la demande et que seules les références ...

par gds_cdp, le 11/01/2005

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