Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4650 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Informations

... adaptée à votre situation : « Le sénatus-consulte du 14 juillet 1865 permit aux musulmans et israélites de demander à jouir de l’ensemble des droits du citoyen français. Dans ce cas, la personne était régie par l’ensemble des lois civiles et politiques de la France, et perdait tout lien avec ...

par gds_ctp, le 06/10/2017

Utilisation du morinom à l'école : que dit la loi ?

... souvent en retard exprès pour échapper à ça. J'aimerai vraiment beaucoup me consacrer à mon travail mais cela m'est impossible. Lea défenseur des droits peut-iel y faire quelque chose ? Cordialement, Cendre

par Cendre., le 06/10/2017

Facebook

... d'accès ou de suppression doit justifier de son identité. • Cette justification a pour but d'empêcher qu'une autre personne exerce ces droits à votre place. » Bonne journée.

par gds_ctp, le 05/10/2017

Pointage et grève dans le privé

... n’a pas été précédée d’un avertissement ou d’une tentative de conciliation. » D’autres sites fournissent des informations générales sur les droits et obligations des grévistes, mais sans apporter plus de précisions sur le pointage dans l’entreprise : - infosdroits.fr - minilex.fr Notons ...

par gds_et, le 04/10/2017

Mon grande pere et de Statut de droit local ou commun??

... de faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants - La Cimade Bonne journée.

par gds_et, le 03/10/2017

Système métrique et USA

... le Royaume-Uni n'étant pas au beau fixe à l'époque, nos "amis" britanniques ont mis plus de temps à utiliser ce système qui comme les droits de l'homme se voulait universel. Ce navire était chargé de toute la documentation et d'échantillons des nouvelles unités de mesure. Mais il n'est ...

par jeanluc73, le 01/10/2017

Qui doit payer les travaux d'évacuations des eaux de pluie ?

... concerné. La question est importante pour déterminer notamment la prise en charge des travaux (notamment les travaux d’étanchéité) ou les droits des copropriétaires. En ce qui concerne les balcons, il faut se référer au règlement de copropriété qui le plus souvent les range dans les parties ...

par gds_ctp, le 29/09/2017

Lecture colorée de contes et droit d'auteurs

... est un acte de représentation. Vous devez dès lors obtenir, préalablement à toute lecture, l’autorisation des éditeurs qui sont cessionnaires des droits des auteurs qu’ils publient. Cette autorisation préalable est requise, quelle que soit l’importance de l’emprunt à l’œuvre littéraire. Depuis ...

par gds_et, le 28/09/2017

Baptème des enfants abandonnés

... Nous trouvons les coordonnées de ce service sur le site des archives de l’assistance publique et des hôpitaux de Paris : • DASES – Bureau des droits de l’enfant et de l’adoption • 54, avenue Philippe-Auguste • 75011 Paris • Tél : 01 71 28 70 95 • Fax : 01 71 28 70 89 Ce bureau est chargé de ...

par gds_et, le 28/09/2017

Lecture colorée de contes et droit d'auteurs

... mais pas seulement, des contes locaux (Alsace, mais après tout, ils ne connaissent pas les frontières), beaucoup sont anciens et libres de droits. Mais nous n’en avons pas la certitude. Les contes peuvent être des contes locaux (Alsace, mais après tout, ils ne connaissent pas les frontières) ...

par Vince78-67, le 26/09/2017

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact