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5148 résultats droits

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piece theatre pour 8 personnages avec 4 adultes et 4 ado

... H, trop abstraite, mais par le biais des destins individuels de jeunes de leur âge et de leurs parents, traités comme du bétail et privés des droits les plus élémentaires. • Zone , Marcel Dubé Passe-Partout voudrait bien remplacer Tarzan à la tête d'un groupe de jeunes contrebandiers - presque ...

par gds_et, le 08/01/2020

Ligne fictive sur feuille de paie, suite

... les situations nécessitant une intervention urgente du juge, la procédure de référé permet d'obtenir une réponse rapide, visant à protéger les droits et libertés du demandeur. Ainsi, plusieurs associations ont engagé un procès contre l' état, pour inaction climatique Alternatives économiques ...

par bml_soc, le 07/01/2020

Droit à l'image et droit d'auteur en bibliothèque

... publiée en 2017 fournit un complément d’information, même si elle n’est plus tout à fait à jour (la SCELF ayant depuis renoncé à percevoir les droits de représentation des œuvres dans le cadre des lectures publiques ) : « S'il s'agit d'une véritable présentation (résumé, thématiques, âge recommandé, ...

par gds_et, le 07/01/2020

Fin du monde chez les musulmans

... pas celle que le catholicisme met entre péchés mortels et péchés véniels. Il s'agit seulement d'importance relative : ne pas respecter les droits de ses parents, tuer un musulman, commettre l'adultère, calomnier une musulmane vertueuse, fuir à la guerre sainte sont considérés comme des ...

par gds_ctp, le 06/01/2020

aide handicap

... €, il faut remplir ces conditions : • un taux d'incapacité d'au moins 80 %, • une capacité de travail de moins de 5 % selon la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées. Il se cumule avec l'AAH. 5. Le crédit d’impôt sur le revenu Le crédit d’impôt sur le revenu permet ...

par bml_soc, le 04/01/2020

livre libre de droits ou pas

... n'a été déposé à la Bibliothèque nationale de France au titre du dépôt légal qu'en 1936 : Peuple tu es trahi et semble effectivement libre de droits ... à moins qu'il ne bénéficie d'une Prorogation de guerre ? Nous ignorons de quoi vous a parlé votre imprimeur : - parle-t-il d'une association ...

par gds_db, le 03/01/2020

livre libre de droits ou pas

... tu es trahi" sorti en 1936 dont l'auteur Philibert Besson est mort en 1941 il y a plus de 70 ans et donc à priori ce livre est libre de droits. Il a été imprimé aux éditions Lang & Blanchong et il n'y a pas mention d'un éditeur dans ce livre. Mais pour l'imprimer on me demande de ...

par farcy, le 02/01/2020

Une holding, quel intérêt ?

... l’ensemble des filiales doit être évaluée par un commissaire aux apports (soit environ 3 000€ de frais entre les honoraires du commissaire et les droits d’enregistrement), cette solution n’est pas non plus la plus courante et la plus simple à mettre en œuvre. Le statut juridique adapté à la holding, ...

par gds_et, le 02/01/2020

Démarche OEA

... d’intégrer le droit européen par le Règlement No 648/2005 en date du 13 avril 2005. Aujourd’hui, cette certification est encadrée par le Code des droits de l’Union qui a subi une refonte suite au Règlement No 952/2013 et dont les modalités d’application sont prévues dans les Règlements No 2015/2447 ...

par bml_soc, le 31/12/2019

Droit d'auteur

... soient sa taille et son format. Horodatée et conservée par la SGDL et le déposant, cette signature numérique permet à l’auteur de faire valoir ses droits en cas de procédure devant un tribunal. En cas de modification de l’œuvre, il est nécessaire de procéder à un nouveau dépôt d’empreinte numérique ...

par gds_db, le 30/12/2019

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