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ASSURANCE ET VOITURE

... fiables car notre métier est celui de bibliothécaires. Voici cependant quelques éléments de renseignement sur des sites spécialisés sur vos droits et obligations en tant que conducteur. Avant de prêter sa voiture à un tiers, le propriétaire doit vérifier que son assurance auto accepte le ...

par bml_soc, le 24/12/2019

fibre optique

... du Tribunal d'Instance compétent pour résoudre le litige par la voie contentieuse. Renseignements sur le site du Ministère de la Justice : www.vos-droits.justice.gouv.fr 3. A qui dois-je m'adresser si je pense qu'on m'a donné de fausses informations, avant de signer le contrat? Après la signature ...

par gds_et, le 20/12/2019

franc-maçonnerie

... d’intervention du Grand orient de France et en particulier dans les pays d’Afrique où les loges sont l’endroit où les opposants, les militants des droits de l’homme ou les syndicats peuvent se réunir sans crainte. Le Grand Orient de France est non seulement un lieu de rencontres, de débats, mais, ...

par gds_alc, le 10/12/2019

Responsable de la rédaction

... prévu par les statuts) peut mandater à cette fonction une autre personne physique. Celle-ci doit être de nationalité française et jouir de ses droits civils et civiques. Les mêmes obligations sont imposées au codirecteur de la publication. La nomination d'un directeur de la publication est ...

par gds_db, le 09/12/2019

HISTOIRE

... et une partie du Languedoc. » Pour ce qui est des impôts payés par les paysans au XVIIIe siècle, il faut savoir que depuis plusieurs siècles, les droits féodaux et seigneuriaux s’étaient accumulés et avaient changé, si bien que les gens ne savaient plus l’origine de leurs droits ou leur signification. ...

par bml_civ, le 07/12/2019

Mentions légales sur internet

... consommation : article R111-1 Obligation d'information précontractuelle • Code pénal : articles 226-16 à 226-24 Sanctions en cas d'atteintes aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques (partie législative) • Code pénal : articles R625-10 à R 625-13 Sanctions ...

par gds_et, le 06/12/2019

Ligne fictive sur feuille de paie

... mouvement comptable. Il s'agit donc d'un faux en écriture. Cette anomalie à grande échelle peut-elle être portée devant la Cour européenne des droits de l'homme, ou une autre juridiction du même genre ?

par pcla, le 06/12/2019

La tyrannie de Périandre à Corinthe

... " Les tyrans du Péloponnèse et de l'Isthme " - Tyrannie grecque et royautés orientales / RUZÉ, Françoise. In : Transferts culturels et droits dans le monde grec et hellénistique . Paris : Éditions de la Sorbonne, 2012 - Écriture, tyrannies et pouvoir tyrannique. Emprunts et polémiques ...

par gds_db, le 06/12/2019

Peut on annuler une procédure de demande de mutation ou de d

... intervenir que sur demande écrite de l’agent, sous réserve du droit des tiers. En effet, le retrait ne doit pas avoir de répercussions sur les droits des tiers : si le poste de la collectivité d’origine a été pourvu (autrement dit si votre collectivité d’origine a déjà prévu votre remplacement), ...

par bml_soc, le 04/12/2019

kentia

Bonjour, Nous n'avons pas trouvé de planche libre de droits du palmier Kantia aussi appelé Howea. Mais voici quelques pistes de recherche qui pourront vous être utiles : Vous pouvez vous adresser au Museum d'histoire naturelle de Paris qui propose ...

par gds_db, le 03/12/2019

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