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4539 résultats ministère

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réglements scolaires (3ème république)

... conseillons donc de vous adresser à l'INRP (Lyon) dont dépend le Musée national de l'éducation (Rouen). Vous pourriez aussi contacter le Ministère de l'éduc. nat. - sous-direction des établissements et de la vie scolaire 107 rue de Grenelle 75007 Paris tél. : 01 55 55 13 47 fax : ...

par bml_soc, le 04/09/2004

Logement et garant

... sur le site du CIL (Caisse Interprofessionnelle du Logement) * Les adresses départementales des FSL et des ADIL sur le site logement du Ministère de l'équipement. * Le guide locatif pour les jeunes sur le site de l'ANIL.

par gds_cdp, le 03/09/2004

Parcs naturels

... naturels régionaux Un territoire est classé parc naturel par décret et se voit ainsi conférer la marque "Parc naturel régional" par le ministère chargé de l'environnement. Un parc se crée sur un territoire au patrimoine culturel et naturel riche mais à l'équilibre menacé. Une ...

par gds_bp, le 02/09/2004

Statut du fonctionnaire

... ces textes sur le site de la BIFP (Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques). Vous pourrez accéder aux textes relatifs aux agents du Ministère de la défense à partir de la recherche guidée , rubrique statuts particuliers... ce qui ne signifie pas que ce vous recherchez ne puisse se ...

par gds_cdp, le 27/08/2004

Statut du fonctionnaire

Où est-il possible de consulter les statuts des fonctionnaires (Ministère de la défense) et plus particulièrement les règles régissant le travail de conjoints dans le même service.

par pamigo, le 26/08/2004

pêche au harpon

... pour la capture des crustacés, une foëne ou un appareil spécial, - de vendre les prises. Pour en savoir plus : * le site des Affaires maritimes du Ministère de l'équipement. * les coordonnées des directions régionales et départementales des Affaires maritimes auprès desquelles vous devez faire ...

par gds_cdp, le 23/08/2004

diplomes et equivalences

Réponse du département Société Les sites de la Maison des Français de l'étranger (aller dans Fiches pratiques/reconnaissance des diplômes), du ministère de l'Education nationale et de l' EGIDE indiquent qu'il n'existe aucun principe d'équivalence entre les diplômes étrangers ...

par bml_soc, le 23/08/2004

Lieux de culte

... anglicanes, baptistes, adventistes et ménonistes. Voici les chiffres proposés par le rapport "L'Etat et les cultes" du Ministère de l'Intérieur, 1993, sur l'état des lieux de culte en France : " Nombre de lieux de culte Les données nationales sur les lieux ...

par gds_cdp, le 17/08/2004

Affectataire

... cession, le domaine privé comporte un aspect fonctionnel : les biens sont affectés aux services utilisateurs. Le service des domaines, relevant du Ministère des Finances, n'assure aucune gestion ni du domaine public, qui relève de chaque ministère pour les réglementations et les services publics ...

par gds_bp, le 13/08/2004

Economie Américaine

... statistiques officielles sur les principaux secteurs économiques des USA, il vous faudra consulter ces sites : Mission économique des Etats-Unis (Ministère de l'Economie et des Finances - France) OCDE (Organisation de coopération et de développement économique) Centre français du commerce ...

par bml_soc, le 09/08/2004

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