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Inauguration Day

... qu'en 1875. La tradition du salut accompagnée de tirs de coup de canon a beaucoup évoluée : en 1810, le salut national était fixé, par le Ministère de la Guerre, selon le nombre d'état au sein du pays (17 à l'époque). En 1842, le salut présidentiel fut officiellement établi à 21 ...

par gds_db, le 22/01/2005

Plan épargne retraite personnalisé

... en mots-clés PERP. En ce qui concerne la fiscalité , vous pouvez vous reporter aux sites internet suivants : impots.gouv.fr , boursorama.com , le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et surtout consulter votre banquier.

par bml_soc, le 21/01/2005

Bibliothèques municipales à vocation régionale

... ; Troyes . D'après les personnes contactées à la Médiathèque Emile Zola de Montpellier , cette structure n'aurait pas reçu l'accord du Ministère de la Culture pour obtenir le titre de Bibliothèque municipale à vocation régionale... Pour en savoir plus sur les BMVR : - Les bibliothèques ...

par gds_db, le 19/01/2005

vietnam

... de l'Etat civil français de son acte de mariage vietnamien - l'original de l'acte vietnamien (Certificate of Marriage) légalisé par le Ministère des Affaires Etrangères vietnamiennes situé à Hanoi, 6, rue Chu Van An ou par le Service des légalisations de Ho Chi Minh- Ville, 65, rue ...

par gds_db, le 17/01/2005

police municipale

... réinscrit de droit sur la liste d'aptitude. Cependant, ce courrier en date de juillet 2001 de l'Association des Maires de France au Ministère de la Fonction publique peut laisser présager l'introduction d'une obligation de servir : Le dernier alinéa de l'article 3 de ...

par gds_cdp, le 15/01/2005

Précarité/Pauvreté

... où elle est peu mesurable. Voici la définition proposée par cette synthèse des Programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins du Ministère de la Santé : processus de fragilisation des sécurités essentielles susceptible d’entraîner un glissement vers des situations plus durables ...

par gds_cdp, le 13/01/2005

Parking souterrain de la ville de Valence

... d'architecture français et étrangers, depuis 1993 jusqu’à nos jours et des travaux de fin d'études (TPFE) des étudiants des écoles du ministère de la Culture et de la Communication. Parmi ces notices, aucune ne traitent en particulier du parking de Valence. D’autres ressources électroniques ...

par bml_art, le 12/01/2005

utilisation de la briquette

... département : CAUE de SEINE-ET-MARNE 77, 27 rue du Marché, 77120 COULOMMIERS, Tél. 01 64 03 30 62, Fax 01 64 03 61 78, caue77@wanadoo.fr ou le ministère de la Culture, direction de l'architecture et du patrimoine. sources : - la maçonnerie - Dicobat

par gds_bp, le 11/01/2005

Diffusion d'un "C'est pas Sorcier"

Bonjour,Je suis instituteur et j'organise un voyage scolaire en car.Je souhaite diffuser une émission de "C'est pas Sorcier", émission subventionnée par le ministère de l'éducation.Dois-je demander une autorisation spéciale et si oui, à qui ?Merci

par gedge, le 11/01/2005

Administration en Algérie jusqu'en 1962

... pendant la période que vous indiquez. Pour connaître les noms et dates de fonction des préfets et sous-préfets, adressez-vous, par écrit, au Ministère de l'Intérieur, Sous-direction Corps préfectoral et administrateurs civils , 1 bis, place des Saussaies, 75800 Paris.

par gds_bp, le 11/01/2005

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