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4641 résultats ministère

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Marchés publics

... est en vigueur depuis le 7 janvier 2004. Voici d'autres ressources en ligne : la section "marchés publics - collectivités locales du Ministère de l'Economie et des Finances , et le site Marchés Publics proposé par les éditions Territorial. En complément, vous trouverez à la Bibliothèque ...

par bml_soc, le 20/12/2004

recherche d'un séjour linguistique

... du siège social de l'organisateur. Il ne faut pas confondre cette formalité purement administrative avec l'agrément accordé par le ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche. L'agrément concerne les associations régies par la loi de 1901. Il a ...

par gds_db, le 17/12/2004

code de la route ... précisions

... pour les contraventions de la deuxième classe. Nous vous enjoignons par ailleurs à interroger directement la Direction de la Sécurité Routière du Ministère de l'Equipement sur la portée légale de leurs brochures.

par gds_cdp, le 17/12/2004

mon pere prisonnier en autriche

... votre père. Cela vous permettra d'obtenir son numéro de régiment et de contacter ensuite le Secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de la Défense : Secrétariat Général pour l'Administration, Direction de la Mémoire, du Patrimoine et des Archives, Bureau des Archives ...

par gds_cdp, le 15/12/2004

ruches en rhone alpes

... et d'autrui. Le programme des médiathèques de proximité Complémentairement au soutien qui continuera d'être apporté aux autres projets, le ministère de la Culture et de la Communication lance un programme en faveur des médiathèques de proximité afin de parfaire le maillage fin du réseau ...

par bml_sci, le 15/12/2004

Comment se passe une liquidation judiciaire ?

... Le jugement de liquidation est exécutoire immédiatement, même si un appel est formé contre la décision du juge (sauf si cet appel émane du ministère public). Un liquidateur est alors nommé - en général le représentant des créanciers - avec pour mission la vente des actifs de l'entreprise ...

par gds_bp, le 13/12/2004

ruches en rhone alpes

bonjour,Je ne suis parvenue à trouver la liste des projets en rhone alpes liés au programme des" ruches "lancé par le ministère de la culture (bibliothèques de proximité) pouvez vous m'aidez svp?merci!

par loplop, le 13/12/2004

longueur des fleuves

... la France, vous pouvez interroger la base de données BDCarthage , (Base de Données sur la CARtographie THématique des AGences de l'eau et du ministère de l'Environnement), rubrique "chaînage des cours d'eau", élaborée par le Réseau national des données sur l'eau à partir ...

par gds_cdp, le 11/12/2004

Toit des usines

... alignés en dents de scie. L’éclairage est assuré par les versants vitrés les plus courts et les plus inclinés, exposés au nord . Le lexique du ministère de la Culture donne la définition de "shed" : Les sheds sont des toits à deux versants de pente différente, couvrant en dents de ...

par gds_bp, le 10/12/2004

Programmes de français au collège

... service Guichet du Savoir Vous trouverez le programme d'enseignement du français au collège (programmes et accompagnement) dans un document du ministère de l'Education nationale, direction de l'enseignement scolaire, sur le site de la cyberlibrairie du cndp (ligne Programme Français ...

par gds_bp, le 09/12/2004

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