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4479 résultats ministère

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BDP et Patrimoine

... opéré à partir d’un certain nombre d’ouvrages et d’articles de praticiens ; je suis également parti des derniers textes administratifs émanant du Ministère de la culture. Pour ce qui est des missions habituellement dégagées par les praticiens (les ouvrages à citer sont ceux de personnes ici présentes ...

par gds_et, le 11/07/2017

DECRET DU NATURALISATION

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_db, le 11/07/2017

Poubelle entrée immeuble

... compétences de juristes formés sur l'ensemble des thématiques liées au logement. Une réponse gratuite par téléphone pourra vous être apportée. Le ministère de la Transition écologique et solidaire explique que pour lutter contre les imprimés non sollicités, il convient d'apposer sur celle-ci un ...

par gds_db, le 10/07/2017

decret de naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_db, le 10/07/2017

décret de naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_et, le 10/07/2017

decret de naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_db, le 10/07/2017

decret de naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_db, le 10/07/2017

gite sans television considere comme chambre d hote

... meublées situées chez l’habitant en vue d’accueillir des touristes, à titre onéreux, pour une ou plusieurs nuitées, assorties de prestations ». Le Ministère de la cohésion des territoires rappelle les conditions nécessaires pour constituer un gîte : « Aucune définition légale ne précise la notion ...

par gds_ctp, le 07/07/2017

Cherche numéro de décret naturalisation de mon grand père

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_db, le 06/07/2017

demande recherche décret de naturalisation

Bonjour, Nous vous conseillons d'écrire à cette adresse en mentionnant tous les éléments dont vous disposez : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, rue de la Commune ...

par gds_db, le 06/07/2017

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