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Pourquoi les français sont irrespectueux ?

... , « La palme des pires conducteurs revient aux Italiens . C'est du moins ce que révèle la publication d'un classement des chauffards selon leur nationalité. D'après un sondage, 31% des Européens considèrent que les Italiens sont les conducteurs les moins responsables. "Viennent ensuite ...

par gds_ctp, le 20/05/2019

Différence entre Détachement et Mise à Disposition

... sur demande de l'intéressé. Il est de plein droit pour : • exercer des fonctions de membre du gouvernement ou un mandat de membre de l'Assemblée nationale, du Sénat, du Parlement européen ou pour accomplir un mandat local (dans les cas prévus par le code général des collectivités territoriales). ...

par gds_et, le 20/05/2019

Alternative aux engrais

... Nous vous invitons à consulter : - Un dossier paru dans La France Agricole pour bien cerner le sujet - Un article sur le site de l’INRA ('Institut national de la recherche agronomique) -"La rhizosphère : un "nouveau continent à explorer" à l’interface entre sol, racines et micro-organismes" ...

par bml_sci, le 18/05/2019

Missionnaires en Chine et en Amérique du Nord

... sur le palier du 5e étage (bibliothèque de la Part-Dieu) - de vous référer à la liste de périodiques tels qu’établie Catalogue Collectif National des publications en série . Elle indique l'état de la Collection sur le CCN avant le transfert de 1998. Ce document étant assez volumineux ...

par bml_anc, le 18/05/2019

Droit d'auteur et le Petit Prince

... but de commercialiser un produit ou un service. Pour bénéficier du droit des marques, il faut d’abord enregistrer sa marque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Une œuvre entière ne peut pas être déposée comme marque, mais les personnages peuvent l’être puisque la ...

par gds_ctp, le 17/05/2019

MEDECIN ASSISTANT.

... « fonctions et attributions » de ces travailleurs. Toujours est-il qu’on est loin du statut de « Médecin assistant de territoir e » que le Conseil National de l’ordre des médecins appelle de ses vœux depuis 2016, et dont le double avantage aurait été de permettre à de jeunes médecins diplômés de ...

par gds_ctp, le 16/05/2019

construction immobilière : 40% d'acheteurs sur plan ?

... obligeant le promoteur à souscrire certaines garanties. La loi ELAN , publiée au Journal Officiel en novembre 2018, modernise la Véfa. L’Institut National de la Consommation en propose un petit historique où elle précise que l’objectif de cette loi « est de moderniser et d'améliorer le mécanisme ...

par bml_soc, le 16/05/2019

Où trouver des droits d'auteurs pour une association ?

... - Contrat de cession des droits d'auteurs / site officiel de l'administration française - Qu’est-ce que la cession des droits d’auteur ? / Centre national des arts plastiques - Kit de survie du créatif créé par l'Association des métiers graphiques. Vous trouverez quelques modèles de contrats de ...

par gds_db, le 14/05/2019

Interdiction des méthodes de dressage douloureuses

... (traités et principes généraux du droit européen) et dérivé (règlements, directives, décisions) l’emporte sur toute disposition contraire du droit national (principe de primauté, affirmé par la CJCE dans l’arrêt Costa c./ENEL du 15 juillet 1964). La déclaration n° 17 relative à la primauté, annexée ...

par gds_alc, le 13/05/2019

Spectateurs auditorium

... près de la moitié il s’agit d’habitants de Lyon. Voici plus précisément les données que nous trouvons dans les dossiers de presse de l’orchestre national de Lyon : Bilan d’activité de la saison 16/17 Provenance géographique des spectateurs 48 % Lyon 27 % Métropole hors Lyon 8 % Rhône hors métropole ...

par gds_et, le 13/05/2019

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