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Justice europeenne

... du droit communautaire: - applicabilité directe du droit communautaire dans les Etats membres; - primauté du droit communautaire sur le droit national. (...) - recours en manquement contre un Etat membre qui n'a pas respecté le droit communautaire, n'a pas exécuté un arrêt, n'a ...

par gds_cdp, le 16/10/2004

prévention ATEX

Réponse du service Guichet du Savoir L'INERIS , Institut National de l'Environnement industriel et des RISques, propose sur son site une brochure qui récapitule les caractéristiques des deux Directives ATEX (ATmosphère EXplosives) : * Pour les ...

par gds_cdp, le 15/10/2004

ile barbe

... siècle, l'Ile-Barbe fut pillée par les troupes du Baron des Adrets A la Révolution, l'ensemble des bâtiments fut mis en vente comme bien national. Ensuite, une bonne partie des constructions servit de carrière de pierres. Au 19e siècle, le clocher de l'église fut toutefois restauré ...

par bml_reg, le 14/10/2004

tests d'entrée à l'iufm

... 2004-2005, les dernières épreuves se sont déroulées de février à mai 2004 selon les académies. Vous pouvez consulter ces dates sur le site portail national de l'IUFM et vérifier de temps en temps si elles sont réactualisées.

par gds_cdp, le 13/10/2004

Haie mitoyenne

... sur la destruction (art. 668 et 669 du code civil). * Sur legifrance.gouv.fr , une recherche sur le mot haie dans Accès thématique au droit national en vigueur vous donne les dispositions législatives et réglementaires concernant : - la protection des haies, avec lien sur le code rural, ...

par bml_soc, le 13/10/2004

le centre pompidou

... le livre : "L'identité visuelle du Centre Pompidou" (1999) . A noter : le Centre de création industrielle a fusionné avec le Musée national d'art moderne en 1992. Enfin, voici un document qui est une sorte de bilan de l'activité du Centre jusqu'en 2000 : "La création ...

par bml_art, le 12/10/2004

profession architecte

... par des maladies professionnelles spécifiques, vous pouvez d'ailleurs interroger la base Maladies professionnelles de l'INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité). En ce qui concerne la rémunération des architectes, voici la méthode de calcul que l'ordre préconise : En ...

par gds_cdp, le 12/10/2004

combattre la fertilité

... des traitements de l'infertilité... Le Sénat dans le Projet de loi relatif à la bioéthique envisage aussi ces questions. Le Comite consultatif national d'éthqiue pour les sciences de la vie et de la santé vous apportera des éléments de réflexion. Il faudrait cependant venir faire vos recherches ...

par bml_sci, le 12/10/2004

effectifs de pharmaciens sur 10 ans

Bonjour,Je recherche l'évolution des effectifs des pharmaciens de 1994 à 2004 (pour chaque année), sur le plan national et en Franche-comté. Pourriez-vous me communiquer ces informations ou me donner les références de documents où je pourrais trouver ces informations?Merci d'avance!

par SéverineT, le 11/10/2004

Applications du nombre d'or

... s'agirait d'un dodécahedron dont les mesures sont basées sur le nombre phi, voir l'article - en anglais - sur ce sujet sur le site du National Geographic ). Le temps tel que considéré par la physique quantique semblerait également obéir aux mesures du nombre d'or (toujours sur ...

par gds_cdp, le 11/10/2004

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