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Procédure de changement de nom ?

Réponse du département société : Bonjour, Vous trouverez sur le site officiel de l’administration française, Service public , une fiche pratique intitulée Changement de nom de famille pour motif légitime . Celle-ci rappelle de manière synthétique les différentes étapes de cette procédure ...

par bml_soc, le 16/09/2019

La Prune

... la consommatrice solitaire révèle son manque de distinction par sa posture, ses mains non gantées et la cigarette qu’elle s’apprête à fumer en public. Elle est évidemment célibataire et donc d’autant plus susceptible d’attirer les regards masculins. Mais cela ne semble pas l’inquiéter outre ...

par gds_ctp, le 16/09/2019

responsabilité par rapport à une classe

... [...] III - Régimes de responsabilité et assurances III.1 Responsabilités des accompagnateurs III.1.1 Accompagnateurs membres de l'enseignement public Aux termes de la circulaire n° 74-328 du 16 septembre 1974 relative aux accidents de service et du travail des personnels des établissements ...

par gds_db, le 16/09/2019

Manufacture de Produits Alimentaires HYGIA

... par les anciens annuaires commerciaux de Lyon Fournier et Henry . MM. A Cardot et H Berquet en étaient les directeurs-propriétaires. Une annonce publicitaire publiée dans la revue Journal de Médecine de Lyon , précise : « Produits alimentaires diététiques Hygia. Recommandés aux malades, convalescents, ...

par bml_reg, le 14/09/2019

Laiterie MENGHINI (suite)

... de l’adresse de la laiterie ? Nous ne pouvons vous en dire plus. Nos recherches dans la presse lyonnaise numérisée dans Numelyo et dans le Salut public en ligne ont été vaines. Vous pourriez vous rapprocher des Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon , qui conservent des documents ...

par bml_reg, le 13/09/2019

Archives incendiées en 1789 ?

... avec une âpreté dont son receveur finit par être victime. En 1789, les archives sont donc bien loin d'avoir une image neutre dans l'esprit du public. Aussi les parchemins nobiliaires sont-ils englobés dans la proscription qui frappe (après la séance de l'Assemblée constituante du 19 juin 1790) ...

par gds_ctp, le 12/09/2019

Peut-on vraiment utiliser un défibrillateur publique ?

Bonjour, Effectivement la réglementation récente oblige les ERP (établissements recevant du public) à s’équiper d’un défibrillateur automatisé externe (DAE) : « Deux décrets du 19 et du 27 décembre 2018 mettent en œuvre l'obligation de déploiement de défibrillateurs cardiaques ...

par gds_et, le 12/09/2019

Peut-on vraiment utiliser un défibrillateur publique ?

Bonjour, Je suis dans le cas où mon établissement accueillant du public, je dois m'équiper d'un défibrillateur cardiaque automatique. Sur les ite de vente en ligne il est indiqué que certains défibrillateurs sont automatisé et peuvent être manipuler par ...

par Jarvis, le 11/09/2019

A propos de la "médaille d'honneur agricole"

... judiciaire et aux fonctionnaires titulaires des administrations centrales de l'Etat, des services extérieurs en dépendant et des établissements publics de l'Etat ; b) Aux travailleurs qui peuvent prétendre, en raison de leur profession ou de celle de leur employeur, à une distinction honorifique ...

par gds_et, le 11/09/2019

programme RAMP, UNESCO

Bonjour, On ne trouve sur unesdoc.org, la base de données de l’UNESCO, aucune étude RAMP postérieure à 1998 – la dernière publication, au titre d’assez mauvais augure, est intitulée Les Contentieux archivistiques, analyse d'une enquête internationale: une étude RAMP et due à Léopold ...

par gds_ctp, le 10/09/2019

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