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A.S.L.

Réponse du département Société La fiche du site Service Public.fr consacré à l'ASL précise en effet que " Toute modification ultérieure des statuts et la dissolution de l'association doivent être déclarées dans les mêmes conditions dans les 3 mois ...

par bml_soc, le 31/08/2018

Acception du terme artiste

... il situe non seulement une période précise, mais sous-entend ce glissement thématique du domaine restreint et spécialisé de l’art vers celui grand public de la télévision, en recourant nécessairement à une réflexion pluridisciplinaire. C’est ce qui, parmi d’autres qualités, fait le principal attrait ...

par gds_alc, le 30/08/2018

maisons d'édition spécialisées en livres petite enfance

... d'une petite bulle rouge de Iela Mari ou les prélivres de Munari. https://www.ecoledesloisirs.fr/sites/default/files/styles/couverture_livre/public/couverture/9782211095341.png?itok=hfba5IWS Les premières maisons d’édition à avoir proposé des collections à destination de la petites enfance ...

par bml_jeun, le 29/08/2018

droits d'auteur

... américain en 1955. Il est décédé en 1975. En France, il faut attendre 70 ans après la mort d’un auteur pour que ses œuvres tombent dans le domaine public. Aux Etats-Unis, le système de droit d’auteur est différent puisque c’est le copyright qui s’applique. Selon la date et les conditions de publication, ...

par gds_et, le 23/08/2018

AQUACULTURE.

... que 1858 marque la naissance de l’ostréiculture en France (…) L’activité ostréicole s’exerce sur environ 20 000 hectare de concessions du domaine public et privé. L’auteure Denise Neveu dans cet ouvrage, Les huîtres , liste alors tous les sites de production. Mais, lorsque l’activité est implantée ...

par gds_alc, le 22/08/2018

La "Grande guerre"

... répond : « A ma connaissance, on manque d’une étude fine sur la question. Dès 1914-1915, l’expression est largement employée dans l’espace public en France ou en Allemagne. Plusieurs séries de publications portent ce titre. Mais elle n’est pas la seule pour désigner le conflit : on parle ...

par gds_alc, le 22/08/2018

vigne LE ZEPHIRIN

... une rencontre annuelle des cépages cévenols lors de laquelle les vins issus des cépages interdits (production familiale) sont présentés au public. Elle a également édité l'ouvrage Pour la renaissance des cépages interdits en 2014 ». Le site lescepages.fr apporte d’autres précisions : Identification/Origine ...

par gds_alc, le 21/08/2018

Indemnisation Chômage aprés démission??

Bonjour, En principe, vous ne bénéficiez pas de l'allocation de retour à l'emploi (ARE) si vous démissionnez. service-public.fr relève toutefois plusieurs cas précis dans lesquels une démission peut être considérée comme légitime par Pôle emploi et ouvre droit à l’ARE dans les conditions ...

par gds_et, le 20/08/2018

sujet d'examens, annales BAC / Brevet

... ou récréative, dès lors que cette représentation ou cette reproduction est destinée, notamment au moyen d'un espace numérique de travail, à un public composé majoritairement d'élèves, d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs directement concernés par l'acte d'enseignement, de formation ou ...

par gds_alc, le 20/08/2018

droit d'auteur

... utilisation de leur oeuvre. Ces droits patrimoniaux sont le droit de reproduction, le droit de représentation, droit de mise à disposition du public à la demande, droit de représentation publique, droit de traduction, droit d' adaptation,droit de location ou prêt, droit de distribution. L'existence ...

par bml_soc, le 20/08/2018

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