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nu-proprietaire

... de son patrimoine, les nouvelles règles d'évaluation de l'usufruit - Boursorama.com : droits et obligations du nu-propriétaire - Service-public.fr : qu'est-ce que l'usufruit et quels sont les droits et les obligations de l'usufruitier ? - Jurisprudentes.org - Patrimoine.com ...

par bml_soc, le 02/07/2005

temps de travail

... La possibilité de travailler selon un horaire est organisée par l'article 6 du décret du 25 août 2000. ... D'après le le site service-public.fr : Fonction publique territoriale: durée du travail : Durée du travail Elle est fixée à 35 heures par semaine pour les agents des collectivités ...

par gds_db, le 02/07/2005

Propriété abandonnée

... faire cesser l'état d'abandon. " (...) " A l'issue d'un délai de six mois à compter de l'exécution des mesures de publicité et des notifications prévues à l'article L. 2243-2, le maire constate par un procès-verbal définitif l'état d'abandon manifeste ...

par Guichet du Savoir, le 01/07/2005

Permis à points

... les dispositions législatives et réglementaires existantes concernant le permis à points, vous pouvez consulter les textes sur le site Service public . La bibliothèque municipale de Lyon dispose d' ouvrages sur le permis à points .

par Guichet du Savoir, le 01/07/2005

Douanes de l'Union européenne

... années 1960, des commissariats communs, structures d'échange d'informations et de coordination des opérations de maintien de l'ordre public. Quatre commissariats étaient créés ou officialisés : Perthus, Melles-Pont-du-Roy, Biriatou et Canfranc. La seconde génération d'accords, ...

par gds_cdp, le 30/06/2005

Vallée du Garon

... de la Vallée du Garon : Permanence : samedi de 10h00 à 12h00, les mercredis, jeudis et vendredis de 15h00 à 18h00. A disposition du public une multitude d'informations touristiques sur la grande région Rhône-Alpes, événements et manifestations locales et régionales. Diffusion ...

par Guichet du Savoir, le 30/06/2005

Au mal assis

... prospectus, à Castellane, le maréchal des grognards. Au Mal-Assis est un bar, et ainsi présente une intention satirique, puisque dans les bars le public, consommant plus généralement debout, se trouve être forcément..... mal assis. Au résumé : enseigne malicieuse, boutique pittoresquement amusante, ...

par bml_reg, le 30/06/2005

Radio Lyon 1ère

Question Je recherche des informations sur la radio Lyon 1ère : date de création, équipe, public visé, articles publiés sur cette radio (presse nationale et régionale)… Réponse du service Guichet du Savoir Radio Lyon 1ère a été créée en 1983 sous l'appellation "Radio ...

par Guichet du Savoir, le 30/06/2005

Location saisonnière

... de 200€ est demandée sur place. Sera-t-elle encaissée aussitôt ? Réponse du service Guichet du Savoir Voici ce que nous dit le site Service-Public.fr à propos du dépôt de garantie d'une location saisonnière : "Pour une location conclue sans intermédiaire, le montant du dépôt de ...

par Guichet du Savoir, le 30/06/2005

Le stationnement à Lyon

... qu'ils recouvrent les mêmes réalités que les vôtre. - Chaque jour 400 000 véhicules entrent dans Lyon - Nombre de places de stationnement public 100 000, dont 17 000 en parkings et 14 500 en stationnement règlementé sur voiries. Dans le courant de l'année 2005 il y aura 4 700 places ...

par bml_reg, le 30/06/2005

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