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8606 résultats public

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Scoutisme

... constante à celui-ci. Officier dans l’armée des Indes, Baden-Powell voulut remédier aux carences de la formation de ses éclaireurs par la publication de fascicules: Aids of Scouting (1899). Leur succès en dehors de l’armée le conduit à appliquer les mêmes principes aux «garçons»: il organise, ...

par bml_civ, le 24/02/2005

Définition

... un positionnement parfaitement étudié de son produit[...] La communication B to B est avant tout pragmatique, ce qui explique que ses budgets publicitaires soient largement inférieurs à ceux nécessaires pour les produits grand public. [...] Pour mieux comprendre : [voir aussi] B to C [business ...

par bml_soc, le 24/02/2005

Des images sur un OPAC ou un site WEB

... droit d'auteur dont vous pouvez consulter les réponses : Droit d'auteur Droit d'auteur et droits voisins Droit d'auteur, domaine public et internet Droit de reproduction d'images La loi ne distingue en aucune manière l'usage commercial ou non d'une oeuvre afin de fixer ...

par gds_cdp, le 23/02/2005

Au Japon

... du nom de Janet Lynn est tombée lors de sa représentation, mais elle a continué à sourire malgré sa chute. Classée troisième, les acclamations du public furent si chaleureuses qu'elle devint très populaire au Japon. Après cela, Janet Lynn, une pacifiste engagée a été régulièrement prise en ...

par gds_db, le 23/02/2005

Loisir rémunéré

... dans le délai normal de prescription. Textes de référence : Loi n° 2003-721 du 1er août 2003 Code du travail : article L120-3 Source : Service public.fr Bibliographie sélective (documents disponibles à la bibliothèque) : Travailler en solo Mode d'emploi / Laurence Verley Créer son activité ...

par bml_soc, le 23/02/2005

Affermage

... Syn. bail à ferme. 2. Acte par lequel on concède à une personne, moyennant une redevance, l'usage d'unechose en vue d'opérations de publicité, ex. affermage de murs, de pages de journal. 3. Nom donné à une catégorie de contrats administratifs par lesquels l'administratino concède ...

par gds_db, le 23/02/2005

Affermage

Bonjour,Je recherche la définition du terme "affermage" en droit civil et dans la notion de "Délégation de Service Public" dry.gif Merci par avance

par kate, le 22/02/2005

sculpteurs lyonnais

... No 93 de juin 1985, p. 4 : La Statue de Jeanne d’Arc Dans Lyon, l'art et la ville de Gilbert Gardes mais surtout dans sa thèse : Le monument public français : l'exemple de Lyon , vous obtiendrez un descriptif précis de plusieurs de leurs œuvres. Un article du Progrès du 3/9/1995 cite ...

par bml_reg, le 22/02/2005

Exportations des PME

... n’ont pas leur concurrentes indépendantes de même taille. Ainsi, si l’on ne considère que les PME indépendantes ou appartenant à un micro-groupe public ou privé, leur contribution au commerce extérieur atteint à peine 22%. Au total, en 1999, les trois quarts des exportations françaises étaient ...

par bml_soc, le 22/02/2005

Liste oeuvres littéraires du domaine public

... les soixante-dix ans qui suivent la mort de l'auteur (Loi du 27 mars 1997). A l'expiration de ce délai, l'oeuvre tombe dans le domaine public. Son utilisation est libre sous réserve de respect des droits moraux de l'auteur La durée de protection post-mortem court en principe à partir ...

par bml_litt, le 21/02/2005

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