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cartes de séjour

... d’autres dispositifs ont été mis en place. Pour aller plus loin, nous vous laissons parcourir les sites suivants : • Legifrance • Cnil • vie-publique. fr

par gds_alc, le 27/08/2018

Majorité enfant abandonné

... avait pour unique base la bienfaisance et son but était de continuer les rapports de paternité et de filiation. Chaque adoption avait lieu publiquement au Bureau des assemblées, en présence des parents les plus proches de l’enfant, qui renonçaient à sa succession. L’administration faisait ...

par gds_alc, le 27/08/2018

AQUACULTURE.

... Denise Neveu dans cet ouvrage, Les huîtres , liste alors tous les sites de production. Mais, lorsque l’activité est implantée sur le Domaine publique Maritime, le propriétaire en est l’état. Aussi, comme l’indique le site estuaire.net , « Si l’ostréiculteur dispose de garanties dans la pérennité ...

par gds_alc, le 22/08/2018

sujet d'examens, annales BAC / Brevet

... nationale d’exploiter, sous conditions, les œuvres protégées pour les incorporer aux sujets d’examen et sujets de concours d’accès à la fonction publique organisés par le MEN et aux sujets d’épreuves organisées par les établissements. (…) En dehors de ces utilisations, les droits pour l’exploitation ...

par gds_alc, le 20/08/2018

droit d'auteur

... sont le droit de reproduction, le droit de représentation, droit de mise à disposition du public à la demande, droit de représentation publique, droit de traduction, droit d' adaptation,droit de location ou prêt, droit de distribution. L'existence ou la conclusion d'un contrat de travail ...

par bml_soc, le 20/08/2018

Le Progès de Lyon

... le tribunal correctionnel de Lyon). L'intéressé avait été appréhendé par l'ex-DST. Mais je ne peux garantir que son identité avait été rendue publique à l'époque. L'homme travaillait pour la Securitate roumaine. Bien à vous, Réponse attendue le 20/08/2018 - 18:08.

par Fabrice A., le 14/08/2018

Servitude terrain bord de cours d'eau

... général des collectivités territoriales prennent en charge cet entretien groupé en application de l'article L. 211-7 du présent code, l'enquête publique prévue pour la déclaration d'intérêt général est menée conjointement avec celle prévue à l'article L. 181-9. La déclaration d'intérêt général ...

par gds_db, le 10/08/2018

appariteur

... Pour ma part, je ne supporte pas ces accusations mensongères. Je connais pratiquement tous les directeurs départementaux de la sécurité publique et de nombreux commissaires de police notamment ceux qui travaillent dans les banlieues difficiles, aucun n’accepterait de participer à de ...

par gds_db, le 09/08/2018

Non discrimination de la source de l'impot

... conserver son pouvoir de décision et de gérer les fonds publics en respectant les notions de solidarité et d’unité nationales." Source : Vie-publique Bonne journée.

par bml_soc, le 07/08/2018

Dépôt CV dans CVthèques.

... gratuits pour préparer votre recherche d’emploi. Puisque votre question porte sur les banques de dépôt de CV, en voici quelques-unes : Fonction publique : - emploipublic.fr - territorial-recrutement.fr - emploi-collectivites.fr Secteur privé : - monster.fr - indeed.fr - regionsjob.com - apec.fr ...

par gds_et, le 06/08/2018

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