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5226 résultats publique

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Inhumation XIXeme siècle

... des sépultures s’intensifient avec la concentration urbaine des classes ouvrières, directement concernées par les enjeux de salubrité publique . Elles sont aussi indissociables des débats politiques et intellectuels sur le traitement de la pauvreté comme « question sociale », le droit ...

par gds_alc, le 21/05/2019

Etat administratif

... - L’État administratif et le libéralisme : Une histoire française / Lucien JAUME - autre lien fondapol - Qu'est-ce que l'administration ? / Vie publique - L’Etat français est-il républicain ? / Suzanne Citron, Historienne, auteure du Mythe national (éditions de l’Atelier, 2008), et de Mes Lignes ...

par gds_db, le 21/05/2019

Reconversion fonction publique

... chaleureusement : "Les éléments de réponse ne peuvent pas être précis dans la mesure où aucune précision n’est donnée sur la fonction publique à laquelle cette personne est rattachée. Ce premier lien montre que les droits à congé formation sont en effet différents selon les fonctions ...

par gds_ctp, le 20/05/2019

Location livres

... d’une entreprise (microentreprise, SARL, etc.). Ne reposant pas sur un but non lucratif, la bibliothèque privée ne peut pas prétendre à des aides publiques, • à l’inverse, la bibliothèque associative est normalement une structure à but non lucratif. Elle peut également voir le jour suite à une ...

par gds_et, le 20/05/2019

Différence entre Détachement et Mise à Disposition

Bonjour, Voici les informations que nous trouvons sur le portail de la fonction publique : Détachement « Le détachement est la position du fonctionnaire placé hors de son corps d'origine et continuant à bénéficier dans ce corps de ses droits à avancement et retraite. ...

par gds_et, le 20/05/2019

Différence entre Détachement et Mise à Disposition

Bonjour, Préparant l'oral d'un concours, j'ai des difficultés à cerner la différence entre ces deux positions d'un fonctionnaire dans la fonction publique : le détachement et la mise à disposition ? J'ai compris dans le premier cas, que le fonctionnaire était placé hors de son corps d'origine, ...

par ewillan, le 17/05/2019

Vélo homologués

... quant aux équipements et aux systèmes de sécurité fournis. Le vélo doit être conforme à certaines normes de sécurité afin de circuler sur la voie publique, et pour ce faire, il doit être soit auto-certifié, soit homologué. Dans le cas de l’auto-certification, les contrôles et la certification ...

par bml_soc, le 15/05/2019

Vélo homologués

Bonjour, Je crois savoir que pour qu'un vélo soit homologué (pour circuler sur la voie publique), il faut : - qu'il ne soit pas vendu en kit ; - qu'il y ait une phase de réglage au moment de la vente ; - qu'il y ait un catadioptre avant blanc ou jaune ; - qu'il y ait ...

par D, le 13/05/2019

Interdiction des méthodes de dressage douloureuses

... une vérification dans une ancienne version du code rural (2014) que nous ne possédons pas. Concernant votre deuxième question, le site vie-publique.fr explique que « Le droit européen primaire (traités et principes généraux du droit européen) et dérivé (règlements, directives, décisions) ...

par gds_alc, le 13/05/2019

Reconversion fonction publique

... à Paris. » Le problème, c’est que « sa durée maximale [est] de 12 mois pour l'ensemble de la carrière », sauf pour les agents de la fonction publique hospitalière, pour lesquels elle est portée à 24 mois. (Source : fonction-publique.gouv.fr ) Par ailleurs, l’agent public bénéficiaire d’un ...

par gds_ctp, le 13/05/2019

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