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4921 résultats publique

Trier les résultats par : pertinence | date

Urine

... de mars 2003, L’urine n’est pas un médicament , sur le site Afrik, qui explique que l'urinothérapie est interdite par le Ministère de la Santé publique du Cameroun où cette méthode connait un grand succès : (...) Ce phénomène a amené le ministère de la Santé publique à prendre position, par ...

par gds_cdp, le 28/02/2005

Puériculture

... du 31 décembre 2001 pris sur le fondement du protocole d'accord signé le 14 mars 2001 avec cinq organisations syndicales de la fonction publique hospitalière. Décret n° 2001-1374 : L'article 1er du décret du 30 novembre 1988 susvisé est rédigé comme suit : « Art. 1er. - Le présent ...

par gds_db, le 28/02/2005

Historique des week-ends

... des heures de travail sur la base de 8 heures par jour ou quarante huit heures par semaine et « laisse » à des règlements d’administration publique le soin de déterminer dans quelle conditions cette réduction du temps de travail s’appliquera aux différentes professions et aux différentes ...

par bml_civ, le 26/02/2005

Suis-je dans l'illégalité?

... De même une liste non exhaustive d'œuvres protégées par le droit d'auteur sur le site Educnet . Pour plus d’informations le site Vie-Publique propose une liste de liens sur le thème des droits d'auteur et internet .

par bml_sci, le 25/02/2005

Camions toutes roues motrices de l'est

... de la F.F.V.E. pour savoir comment il est possible de justifier des origines d'un véhicule. Par exemple, pour une moto récupérée à la décharge publique cela peut être l'Attestation du Maire donnant son accord et attestant qu'elle y a été abandonnée. Pour un véhicule d'une personne ...

par gds_cdp, le 23/02/2005

Des images sur un OPAC ou un site WEB

... aucune manière l'usage commercial ou non d'une oeuvre afin de fixer le droit d'auteur qui en découle, seulement la notion de diffusion publique ou privée. Une image est une oeuvre à part entière, non un extrait et ne peut en aucun cas être assimilée au droit de citation. Les exceptions ...

par gds_cdp, le 23/02/2005

La place bellecour

... manifeste au Conseil de la ville (l’équivalent de notre conseil municipal actuel), son désir de le lui voir acquérir, afin d’y aménager une place publique. L’achat est fait en 1604 : on comble les nombreuses fondrières, on établit un jeu de mail et l’on plante trois cents tilleuls. Le plan d’A. ...

par bml_reg, le 23/02/2005

Affermage

... de choix du mode de gestion de leurs services publics. Un contrat de délégation de service public est un contrat par lequel une collectivité publique confie à une entreprise extérieure le soin de construire un équipement de service public et / ou de le gérer pour son compte (J.F. Auby [1997]). ...

par gds_db, le 23/02/2005

politiques familiales débats politiques actuels

Réponse du service Guichet du Savoir Voici tout d'abord un état des lieux de la politique de la famille sur le site Vie-publique.fr : historique, acteurs, enjeux, financement, etc. Nous vous indiquons égalemant la lecture des ouvrages suivant : - Famille(s) et politiques familiales ...

par gds_db, le 22/02/2005

les institutions françaises

... et des hommes politiques français prennent part au fonctionnement des institutions européennes, mais aussi au fait que les politiques publiques françaises doivent être en conformité avec les règles européennes. En France, la construction européenne a affecté la gestion de l’économie, ...

par bml_soc, le 21/02/2005

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