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5352 résultats raison
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Rétention pour raison médicale et sanitaire coronavirus
Bonjour,Selon quels fondements juridiques est-il possible de contraindre à la quarantaine des français en France ?Cordialementpar Bigou, le 26/01/2020
Services décentralisés et déconcentrés
... de vous dire, que malgré de longues recherches, nous n’avons trouvé aucun tableau ou schéma qui présente ces informations « côte à côte ». La raison la plus probable de cette absence de « représentations comparées » entre services déconcentrés et décentralisés est peut-être qu’elle est tout ...par bml_soc, le 24/01/2020
mouvement coopératif
... Dans les derniers temps de la République, un peu avant le coup d’Etat, un autre groupe d’ouvriers boulangers s’installe à la Croix-Rousse, sous la raison sociale Fleury, Luquet et Cie, société des boulangers réunis. » Le mouvement ouvrier d'association et de coopération à Lyon [Livre] / Jean Gaumont ...par bml_reg, le 23/01/2020
Droit de grève et liberté du travail
... L2511-1 du Code du travail prévoit clairement qu'aucun salarié ne peut être sanctionné, licencié ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire en raison de l'exercice normal du droit de grève. Tant qu’il est exercé dans des conditions normales, c’est-à-dire sans violence, séquestration, dégradations ...par bml_soc, le 21/01/2020
Séries automobiles spéciales.
... l'image de chacune des marques pour éviter les risques d'une cannibalisation/dilution du capital l'une par rapport à l'autre. C'est notamment la raison pour laquelle elle est souvent utilisée pour le lancement de séries limitées permettant ainsi une association sur une courte période. Exemples ...par gds_db, le 21/01/2020
L'exercice "alerte-intrusion", une évaluation ?
... attentat dans une école en avril dernier , font assez régulièrement la preuve de leur efficacité dans la prévention des actes. Ensuite, pour des raisons qui semblent relever du bon sens. Nous vous conseillons à cet égard la lecture du récit drolatique et quelque peu inquiétant d’un exercice de ...par gds_ctp, le 21/01/2020
Elections par internet est-ce possible ?
... A commencer par celle, centrale, de la fiabilité, de la véracité du scrutin. Même si le vote papier n'est pas forcément idéal ni sans défaut : en raison de bulletins complexes (Etats-Unis) ou à cause de bureaux de vote trop petits ou tenus par des personnes peu expérimentées (lors des primaires ...par gds_db, le 21/01/2020
J.R. Lisiak
... de ses œuvres sont visibles sur Calédoscope , site animée par l’ Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie . Pour autant, sa raison sociale se trouve actuellement à Noisy-le-Grand . Nous nous excusons de ne pas pouvoir vous en dire beaucoup plus ; en-dehors de ces quelques ...par gds_ctp, le 20/01/2020
dénominations personnes handicapées
... comme : " toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, ...par gds_ctp, le 20/01/2020
Elections municipales: vote des Anglais
... que l'Insee radie « les électeurs qui n'ont plus le droit de vote ». De même, ils ne pourront plus se présenter aux élections municipales, en raison de la condition de nationalité prévue à l'article L.O. 228-1 du même code. " Le parlement britannique ayant ratifié la proposition d'accord ...par gds_ctp, le 20/01/2020
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