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4637 résultats ministère

Trier les résultats par : pertinence | date

Réserve communale de sécurité civile

... et les modalités d’application dans la Circulaire du 12 août 2005 relative aux réserves communales de sécurité civile . En outre, le ministère de l’intérieur a édité une Charte de la réserve civique . Vous trouverez une présentation claire et synthétique de ce dispositif sur le site ...

par bml_soc, le 24/05/2018

télégramme-circulaire du 4 avril 1985 .

... en application de cet accord, mais pour cela il sera nécessaire de vous rendre sur place . Une autre possibilité est de contacter les services du ministère de l’intérieur et plus particulièrement la direction générale des étrangers en France . Enfin vous pouvez écrire à service-public.fr afin ...

par gds_et, le 23/05/2018

Lavage voiture

... deuxième question, sachez que les préfets n’hésitent pas à interdire le lavage autiomatique des voitures en cas de sécheresse. Ainsi le site du Ministère de la transition écologique et solidaire indique les mesures de restriction des préfets: « Les seuils entraînant des mesures de restriction ...

par gds_alc, le 23/05/2018

Pilotage de l'EMI par le profdoc

La nouvelle MENE1708402C - Ministère de l'Éducation nationale circulaire de missions du professeur documentaliste fait 4 références à l'éducation aux médias et à l'information (EMI). 3 notamment dans l'axe 1 "Le professeur documentaliste, ...

par -thierry-, le 20/05/2018

Prieuré de st jean

... un camail noir dont la pointe descend jusqu’aux talons. Des logements particuliers occupaient les étages. En 1936 et les années suivantes, le ministère des Beaux-Arts entreprit la rénovation de ce bâtiment. A l’extérieur, les cheminées disparaissent, laissant nette la toiture toute simple, ...

par bml_reg, le 16/05/2018

Elements de démonstrations: photos et/ou vidéo

... vous souhaitez diffuser mais sachez que nombre de documents (photographies, vidéos, captures d’écran) sont soumis au droit d’auteur. Le site du Ministère de l’économie propose un document récapitulatif sur « Utiliser des contenus - Comment respecter le droit d’auteur et le droit à l’image ». ...

par gds_alc, le 14/05/2018

Moustiques... qui es-tu ?

... l’aliment principal des oiseaux migrateurs, lors de leur passage dans la toundra. Si ceux-ci devaient manquer, Bruce Harrisson, entomologiste au Ministère de l’Environnement et des Ressources naturelles en Caroline du nord, estime que le nombre d’oiseaux chuterait de plus de 50 % . » Enfin, Mathieu ...

par gds_ctp, le 12/05/2018

l'architecture du bénin

... ArchiRès , le catalogue de recherche documentaire commun aux bibliothèques d’écoles nationales supérieures d’architecture et de paysage (ENSA) du ministère de la Culture et de la Communication, nous trouvons 94 résultats avec les mots clés « architecture Bénin ». Ces références sont disponibles ...

par bml_art, le 02/05/2018

proposer de reconstituer des domaines fermiers

... l’accord voire l’engagement de certains propriétaires dans votre démarche. Vous pourriez alors créer un GIEE qui, comme le spécifie le site du Ministère de l’agriculture et de l’alimentation sont des collectifs d’agriculteurs reconnus par l’État, qui s’engagent dans un projet de modification ...

par gds_alc, le 30/04/2018

Annuaire Conseillers Prud'homme

Bonjour, Vous trouverez l’ Annuaire des conseils de prud'hommes sur le site du ministère de la justice. Indiquez votre commune ou votre code postal puis cliquez sur « rechercher ». Le lien sur le nom du conseil qui s’affiche en résultat vous permet d’accéder à ...

par gds_et, le 28/04/2018

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